Vertaling van "aurait pu exiger " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

dans le cas où un accord n'aurait pu intervenir
if no agreement can be reached

Cela aurait pu être moi
There but for the grace of God go I

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le Canada aurait pu exiger les deux : il aurait pu exiger un système des deux tiers pour protéger les parts de quota existantes et un système de majorité simple pour promouvoir la conservation.
Canada could have demanded both: It could have demanded a two-thirds system to protect the existing quota shares and a simple majority system to promote conservation.

L'appréciation de la Commission était positive à tous égards, sauf pour la conformité avec le point 158 c) des lignes directrices de 2008, c'est-à-dire avec la condition de la nécessité de l'aide, qui exige que l'augmentation substantielle des coûts de production due à l'AGL n'aurait pu être répercutée sur les clients sans provoquer d'importantes baisses des ventes réalisées par les bénéficiaires de l'exonération de l'AGL en Irlande du Nord.
The Commission's assessment was positive in all respects except for the compliance with point 158(c) of the 2008 Environmental Aid Guidelines, i.e. with the necessity criteria which requires that the substantial increase in production costs caused by the AGL could not have been passed on to customers without leading to important sales reductions by the beneficiaries of the AGL relief in Northern Ireland.

Le gouvernement conservateur aurait pu exiger que les États-Unis lui fournissent des renseignements équivalents.
The Conservative government could have demanded the same treatment.

Il y avait lieu d’appréhender que le pourcentage représenté par celui-ci tombât en dessous de [.] %, ce qui eût signifié que la LBBW aurait pu exiger de nouvelles négociations d’achat.
It appeared that Sachsen LB’s core capital ratios would fall below [.] %, which gave LBBW the right to renegotiate the sale.

En ce qui concerne la période prescrite pour le retour au financement intégral, s'il y avait eu déficit en vertu des exigences minimales de financement définies dans la loi sur les retraites de 1995, la correction ne devait pas être immédiate mais aurait pu être apportée durant les périodes prescrites de dix ans ou moins.
In respect of the prescribed period for return to full funding, had a deficit existed under the minimum funding requirements set out in the Pensions Act 1995, the correction needed not to be immediate but could be carried forward within prescribed periods of 10 years or less.

Exiger un transfert du personnel précédemment recruté pour fournir les services avec les droits auxquels le personnel concerné aurait pu prétendre, que la directive 2001/23/CE s’applique ou non, s'il y a eu transfert au sens de la directive 2001/23/CE.
To require a transfer of staff previously taken on to provide services with the rights to which the staff would have been entitled, whether or not Directive 2001/23/EC applies, if there has been a transfer within the meaning of Directive 2001/23/EC.

Le comité a fait rapport du projet de loi sans amendement, même si, dans sa décision, le Président aurait pu exiger du comité qu'il entende à nouveau les témoins dans le cadre d'une réunion tenue conformément aux règles.
The committee reported the bill without amendment, even though the Speaker's ruling might have required the committee to rehear the witnesses in a properly held meeting.

Dans ces conditions, la Commission observe que la contre-garantie en cause fonctionnait de facto comme une garantie: elle était en effet immédiatement exigible par les banques dans l’hypothèse où un des projets qu’elles avaient garantis n’aurait pu être réalisé ou achevé à temps par Alstom.
Consequently, the Commission notes that the counter-guarantee operated de facto as a guarantee: it could be called immediately by the banks in the event that one of the projects which they had guaranteed could not be carried out or completed in time by Alstom.

Le Sénat lui-même aurait pu exiger que le comité fasse rapport mais il se peut que là encore, il y ait eu des problèmes à faire adopter une telle motion au Sénat.
The Senate itself could have demanded that the committee report, but that, too, may have encountered difficulties in the Senate.

Par exemple, quand mon médecin m'a prescrit ce médicament pour un usage autre que l'usage approuvé après que mon voisin me l'ait recommandé on aurait pu exiger de mon médecin qu'il le signale à la société pharmaceutique, en indiquant ce pour quoi il a prescrit le médicament, et qu'il fasse rapport deux semaines plus tard sur les effets du médicament? Est-ce qu'on ne pourrait pas commencer par cela?
For instance, when the doctor prescribed this off-label drug to me on the recommendation of my neighbour, should he have been obliged to report that to the drug company, saying " I have prescribed this to Mrs. X for X reasons," and then perhaps as a follow-up two weeks later write that it is working well or it is not working well?