Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Cela aurait pu être moi
Dans le cas où un accord n'aurait pu intervenir
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert

Traduction de «aurait pu choisir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


dans le cas où un accord n'aurait pu intervenir

if no agreement can be reached


Cela aurait pu être moi

There but for the grace of God go I
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Parmi toutes les motions qu'il aurait pu choisir, toutes les possibilités qu'il aurait pu saisir pour montrer que son parti formait une opposition responsable, une opposition défendant les intérêts de l'ensemble de notre pays, une opposition qui n'entendait pas faire de la politicaillerie au début de la session parlementaire, parmi toutes les possibilités, il a choisi celle-ci.

Of all the motions he could have selected, of every single possibility, to show that they were indeed a responsible opposition, an opposition that saw the whole country, an opposition that was not prepared to play petty little politics at the beginning of the parliamentary session, of all the possibilities, he picked this one.


Annaleise aurait pu choisir un trajet plus court. En fait, elle aurait pu en choisir un plus court de près de 10 kilomètres.

Annaleise could have picked a shorter route to swim, some as much as 10 kilometres shorter.


2. Nonobstant le paragraphe 1, une personne peut choisir comme loi régissant sa disposition à cause de mort, quant à sa recevabilité et à sa validité au fond, la loi que cette personne aurait pu choisir en vertu de l'article 22, selon les conditions qui y sont fixées.

2. Notwithstanding paragraph 1, a person may choose as the law to govern his disposition of property upon death, as regards its admissibility and substantive validity, the law which that person could have chosen in accordance with Article 22 on the conditions set out therein.


3. Nonobstant les paragraphes 1 et 2, les parties peuvent choisir comme loi régissant leur pacte successoral, quant à sa recevabilité, sa validité au fond et ses effets contraignants entre les parties, y compris en ce qui concerne les conditions de sa dissolution, la loi que la personne ou l'une des personnes dont la succession est concernée aurait pu choisir en vertu de l'article 22, selon les conditions qui y sont fixées.

3. Notwithstanding paragraphs 1 and 2, the parties may choose as the law to govern their agreement as to succession, as regards its admissibility, its substantive validity and its binding effects between the parties, including the conditions for its dissolution, the law which the person or one of the persons whose estate is involved could have chosen in accordance with Article 22 on the conditions set out therein.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
3. Nonobstant les paragraphes 1 et 2, les parties peuvent choisir comme loi régissant leur pacte successoral, quant à sa recevabilité, sa validité au fond et ses effets contraignants entre les parties, y compris en ce qui concerne les conditions de sa dissolution, la loi que la personne ou l'une des personnes dont la succession est concernée aurait pu choisir en vertu de l'article 22, selon les conditions qui y sont fixées.

3. Notwithstanding paragraphs 1 and 2, the parties may choose as the law to govern their agreement as to succession, as regards its admissibility, its substantive validity and its binding effects between the parties, including the conditions for its dissolution, the law which the person or one of the persons whose estate is involved could have chosen in accordance with Article 22 on the conditions set out therein.


2. Nonobstant le paragraphe 1, une personne peut choisir comme loi régissant sa disposition à cause de mort, quant à sa recevabilité et à sa validité au fond, la loi que cette personne aurait pu choisir en vertu de l'article 22, selon les conditions qui y sont fixées.

2. Notwithstanding paragraph 1, a person may choose as the law to govern his disposition of property upon death, as regards its admissibility and substantive validity, the law which that person could have chosen in accordance with Article 22 on the conditions set out therein.


4. Si une disposition à cause de mort, prise avant le 17 août 2015, est rédigée conformément à la loi que le défunt aurait pu choisir en vertu du présent règlement, cette loi est réputée avoir été choisie comme loi applicable à la succession.

4. If a disposition of property upon death was made prior to 17 August 2015 in accordance with the law which the deceased could have chosen in accordance with this Regulation, that law shall be deemed to have been chosen as the law applicable to the succession.


Alors que la Commission aurait pu choisir, dans ce cas, d'accorder une immunité d'amende totale à Fujisawa, elle s'en est abstenue, car l'entreprise n'a commencé à collaborer qu'après avoir reçu une demande de renseignements de la Commission. La coopération de Fujisawa n'a donc pas été entièrement spontanée.

Whilst the Commission could have granted total immunity to Fujisawa in this respect, it did not do so given that Fujisawa started to cooperate only after it received a request for information from the Commission. Fujisawa's cooperation was therefore not entirely spontaneous.


La proposition de la Commission de 1998 sur la fiscalité de l'épargne était fondée sur une solution de compromis, le modèle dit "de la coexistence" dans le cadre duquel chaque État membre aurait pu choisir entre appliquer une retenue fiscale sur les paiements d'intérêts effectués en faveur de personnes physiques résidant dans d'autres États membres ou fournir des informations à l'État membre de résidence des personnes physiques.

The 1998 Commission proposal on savings taxation was based on a compromise solution known as the "co-existence model" whereby each Member State would have been free to choose between applying a withholding tax on interest payments made to individuals resident in other Member States or providing information to the individual's Member State of residence.


Le gouvernement fédéral aurait pu choisir de desserrer l'étau sur les paiements de transferts; il aurait pu faire les coupures dans le fonctionnement de son appareil gouvernemental.

The federal government could have chosen to loosen its grip on transfer payments; it could have made cuts to government operations.




D'autres ont cherché : cela aurait pu être moi     aurait pu choisir     


datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

aurait pu choisir ->

Date index: 2023-10-26
w