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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Cela aurait pu être moi
Dans le cas où un accord n'aurait pu intervenir
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert

Vertaling van "aurait pu accroître " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


dans le cas où un accord n'aurait pu intervenir

if no agreement can be reached


Cela aurait pu être moi

There but for the grace of God go I
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il aurait pu accroître les déductions fiscales pour l'exploration minière, pour doter le pays d'un réseau de transport maritime et ferroviaire qui assurerait une plus grande compétitivité du secteur minier au Québec et au Canada.

It could have increased tax deductions for exploration, and to give the country a shipping and rail transportation network that would make the mining sector in Quebec and Canada more competitive.


Le ministre des Finances aurait pu accroître le crédit d'impôt pour TPS afin d'apporter immédiatement un allégement important.

The Minister of Finance could have introduced increases in the GST tax credit to provide some important and immediate relief.


En revanche, on aurait pu s'attendre à des progrès plus nets dans les réformes visant à établir un cadre réglementaire plus favorable aux entreprises et à l'emploi, à accroître la participation des femmes au marché du travail et à réduire les entraves dans le secteur des services.

In contrast, more progress could have been expected in generating a business and employment friendly and regulatory environment, increasing female labour market participation and reducing barriers in the services sector.


196. est d'avis que l'existence d'un nombre limité d'acteurs multimodaux (principal objectif des bénéficiaires) pourrait avoir contribué au faible nombre de projets présentés aux appels à propositions; estime que cette situation résulte peut-être du comportement intrinsèque des acteurs du transport qui tendent à fonctionner de manière unimodale; appelle la Commission à chercher à accroître la participation des opérateurs unimodaux, qui pourraient également tirer parti des initiatives futures; prend néanmoins note de l'observation de la Cour des comptes sur la complexité du programme, comme l'ont mentionné les bénéficia ...[+++]

196. Is of the opinion that the existence of a reduced number of multimodal players (main target of beneficiaries) might have contributed to the poor number of projects presented to the calls; believes that this can be a result of intrinsic behaviour of transport players that tend to operate in a single mode; calls on the Commission to look for improving participation of single mode operators that could also benefit from future initiatives; notes, however, the Court of Auditors' remark on the complexity of the programme as pointed by the beneficiaries who might have discouraged potential additional interested;


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Ce délai aurait pu accroître les risques pour la santé.

Delays could have increased the health risk.


26. se félicite du fait qu'en vertu de la section de l'ACAC relative aux mesures d'exécution civile, les brevets puissent être exclus, sans quoi l'accès à des médicaments autorisés, à des prix raisonnables et permettant de sauver des vies aurait pu être entravé; affirme que d'importantes augmentations des dommages-intérêts et autres mesures correctives en cas de possibles violations de droits de propriété intellectuelle auront pour effet de dissuader la concurrence par les génériques et les tierces parties participant à la production ...[+++]

26. Welcomes that in the civil enforcement section of ACTA patents may be excluded, as this could have hampered access to legal, affordable, and life-saving drugs; asserts that marked increases in damages and in other remedies for possible IP violations will deter generic competition and third parties involved in the production, sale or distribution of affordable generic medicines, particularly if these provisions are applied to in-transit goods; is concerned that applying civil enforcement provisions to patents in ACTA could go against the public interest by enforcing patents on living things, indigenous products and traditional medic ...[+++]


A. considérant que le règlement (CE) n° 1206/2001 n'a pas été mis en œuvre aussi efficacement qu'il aurait pu l'être et que, par conséquent, de nouvelles mesures doivent être prises pour améliorer la coopération entre les juridictions des États membres dans le domaine de l'obtention des preuves et pour accroître l'efficacité dudit règlement,

A. whereas Regulation (EC) No 1206/2001 has not been enforced as effectively as it might have been, and further action is therefore needed in order to improve cooperation between the Member States" courts for the purposes of taking evidence and enhancing the efficiency of the Regulation,


Une personne qui aurait pu contribuer à accroître le bien commun s’en va.

An individual who could have contributed to increasing the common good leaves.


Je pense que cela aurait pu accroître l'intérêt de ce débat.

I think that this would certainly have benefited the scope of the debate.


En effet, le 3 avril, les Américains ont cerné un problème de dosage qui aurait pu accroître grandement le risque de grossesse, mais ce n'est que le 8 avril que Santé Canada a publié un avis de rappel urgent.

A dosage problem that could significantly increase the risk of pregnancy was identified on April 3 by the Americans, but Health Canada did not issue an urgent public warning until April 8.




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Date index: 2023-10-22
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