Traduction de «aurait pu accepter » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

dans le cas où un accord n'aurait pu intervenir
if no agreement can be reached

Cela aurait pu être moi
There but for the grace of God go I

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission considère que sur la base de cette seule disposition, en 2006, So.Ge.A.AL n'aurait pu tabler sur une extension, encore moins à des conditions similaires, cette extension étant hypothétique et dépendant en particulier de la volonté de Ryanair de l'accepter.
The Commission considers that based on that provision alone, in 2006 So.Ge.A.AL could not have relied on an extension, not the least on similar terms, such extension being hypothetical and depending in particular on Ryanair's willingness to accept it.

Il aurait pu accepter la recommandation, tout en indiquant clairement qu’il émettait une réserve au sujet des produits de construction ayant une incidence significative sur la consommation énergétique.
It could have agreed with the recommendation and made it clear that it had a reservation in relation to construction products which have a significant impact on the consumption of energy.

Les germes devraient être considérés comme des aliments prêts à consommer car ils ne nécessitent ni cuisson ni autre transformation, ce qui aurait pu efficacement éliminer ou ramener à un niveau acceptable la présence des micro-organismes pathogènes.
Sprouts should be considered to be ready-to-eat food, as they can be consumed without the need for cooking or other processing, which would otherwise be effective in eliminating or reducing to an acceptable level pathogenic micro-organisms.

En cas de retrait, les dépenses engagées par le groupement de producteurs après l’acceptation initiale du plan pour sa constitution et son administration sont remboursés par l’Union jusqu’à concurrence d’un montant n’excédant pas 3 % de l’aide à laquelle le groupement de producteurs aurait pu prétendre en vertu de l’article 103 bis, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1234/2007, si son plan de reconnaissance avait été mis en œuvre.
In the case of withdrawal, expenditure incurred by the producer group after the initial acceptance of the plan in respect of its formation and administration shall be reimbursed by the Union up to an amount not exceeding 3 % of the aid that the producer group would have been entitled to under Article 103a(1)(a) of Regulation (EC) No 1234/2007 if their recognition plan had been implemented.

En conséquence, la Commission doute qu’un garant privé quelconque aurait accordé une telle garantie et qu’une banque privée quelconque aurait accepté de financer la société sans la garantie de l’État, étant donné que, dans une telle situation, il aurait été extrêmement difficile pour la société de rembourser le prêt et que le garant n’aurait pas pu éviter l’appel de sa garantie.
On the basis of the above, the Commission doubts that any private guarantor would have offered such a guarantee and that any private bank would have accepted to finance the company without a State guarantee at all, as in a similar situation it would appear extremely difficult for such company to be able to repay the loan and for the guarantor to avoid to honour the guarantee.

Toute lésion qui aurait facilement pu être évitée sera difficilement acceptable pour le consommateur.
Any injury that could easily have been avoided will be difficult to accept for a consumer.

la mesure dans laquelle, au moment d’accepter les engagements «take or pay» en question, l’entreprise aurait raisonnablement pu prévoir, vu les dispositions de la présente directive, que des difficultés graves étaient susceptibles de se produire.
the extent to which, when accepting the take-or-pay commitments in question, the undertaking could reasonably have foreseen, having regard to the provisions of this Directive, that serious difficulties were likely to arise.

Pour déterminer si le critère du créancier en économie de marché a été respecté, la Commission doit établir si le bureau des impôts a obtenu davantage en acceptant les conditions du concordat proposé par le bénéficiaire que ce qu'il aurait pu retirer d'une procédure de faillite ou d'exécution fiscale.
In order to determine whether the market economy creditor test was met, the Commission has to determine whether the tax office was better off accepting the conditions of the arrangement as proposed by the beneficiary compared with the possible outcome of a bankruptcy procedure or a tax execution procedure.

g) la mesure dans laquelle, au moment d'accepter les engagements "take or pay" en question, l'entreprise aurait raisonnablement pu prévoir, vu les dispositions de la présente directive, que des difficultés graves étaient susceptibles de se produire.
(g) the extent to which, when accepting the take-or-pay commitments in question, the undertaking could reasonably have foreseen, having regard to the provisions of this Directive, that serious difficulties were likely to arise.