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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Il y aurait avantage à
Il y aurait lieu de
On ferait bien de
Ordre DAE
Ordre lié
Ordre «d'abord et ensuite»
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert

Vertaling van "aurait ensuite " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]

should


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement

contracting party with which the concession was initially negotiated


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir

development value


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)

development value


ordre lié | ordre DAE | ordre «d'abord et ensuite»

contingent order | contingency order | combination order
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le commandant du M23 qui a ordonné son exécution aurait ensuite dit aux autres recrues qu'il “voulait nous abandonner” pour expliquer pourquoi le garçon avait été tué.

An M23 commander who ordered his killing then allegedly told the other recruits “[h]e wanted to abandon us,” as an explanation for why the boy had been killed.


Dans ce cas, aucune des parties n’aurait la possibilité de demander ensuite l’application des prix de gros maximaux basés sur les volumes réellement consommés fixés dans le règlement (UE) no 531/2012.

This would exclude the possibility for either party to subsequently request the application of volume-based maximum wholesale charges to actual consumption, as set out in Regulation (EU) No 531/2012.


Si tel était le cas, l'industrie de l'Union enregistrerait une chute immédiate de ses ventes et de ses prix de vente, ce qui aurait ensuite une incidence sur l'utilisation des capacités et la rentabilité.

Were this to occur the Union industry would face an immediate drop in its sales and sales prices, which in turn would affect capacity utilisation and profitability.


D’autre part, le Tribunal, qui initialement se serait reporté à ladite réglementation FID, aurait ensuite abandonné toute référence à celle-ci en cours de démonstration, pour avancer comme base légale exclusive le règlement financier de l’Union européenne publié en 2012.

On the other, the General Court, which initially referred to those PEAM Rules, then abandoned all reference to them in the course of the proceedings, putting forward as the sole legal basis the Financial Regulation of the European Union published in 2012.


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Il convient ensuite de déterminer si l'événement échappait au contrôle du dépositaire en vérifiant qu'un dépositaire prudent n'aurait effectivement rien pu entreprendre qui puisse raisonnablement être attendu de lui pour empêcher que cet événement survienne.

Then, it should be assessed whether the event is beyond the depositary's control, by verifying that there was nothing a prudent depositary could reasonably have done to prevent the occurrence of the event.


Le quotient est ensuite arrondi à deux chiffres après la virgule pour donner le barème de contribution. Pour les pays qui adhèrent à l'ERIC DARIAH en tant qu'observateurs, le barème de contribution est la moitié de celui qui aurait été le leur s'ils avaient été membres.

For countries that join DARIAH ERIC as Observers, their scale of contribution shall be half of what it would have been if they had joined as Members.


Troisièmement, même dans le cas où Abertis aurait vendu l'équipement numérique utilisé pour améliorer un centre émetteur et que cet équipement aurait été ensuite installé dans un centre émetteur lui appartenant, elle n'en aurait tiré aucun avantage.

Thirdly, even in cases where the digital equipment used to upgrade a transmission centre was sold by Abertis and this equipment was later installed in a transmission centre belonging to Abertis, there was no benefit.


Il convient ensuite de déterminer si l’évènement échappait à un contrôle raisonnable en vérifiant qu’un dépositaire prudent n’aurait effectivement rien pu entreprendre qui puisse raisonnablement être attendu de lui pour empêcher que cet évènement survienne.

Then, it should be assessed whether the event is beyond the reasonable control, by verifying that there was nothing a prudent depositary could reasonably have done to prevent the occurrence of the event.


Il s’ensuit que, au vu des circonstances de l’espèce, le premier volet de la note du 28 juillet 2009 aurait dû être traité par l’EPSO comme une réclamation au sens de l’article 90, paragraphe 2, du statut.

It follows that, in view of the circumstances of this case, the first part of the note of 28 July 2009 should have been regarded by EPSO as being a complaint within the meaning of Article 90(2) of the Staff Regulations.


La dégradation de la situation économique et financière de la SNCM due à des facteurs exogènes à l’entreprise même aurait ensuite rendu nécessaire le prolongement du plan notifié en 2002 et l’introduction de nouvelles mesures.

The deterioration in SNCM’s economic and financial situation owing to factors external to the undertaking itself then made necessary the extension of the plan notified in 2002 and the introduction of new measures.




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aurait ensuite ->

Date index: 2020-12-30
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