Traduction de «aurait dû inclure » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]
Credit Note and Debit Note Information (GST/HST)Regulations [ Regulations Prescribing the Information that is to be Contained in Credit Notes and Debit Notes | Credit Note Information Regulations ]

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

Définition: Troubles caractérisés par une perte transitoire de la conscience de sa propre identité, associée à une conservation parfaite de la conscience du milieu environnant. Sont à inclure ici uniquement les états de transe involontaires ou non désirés, survenant en dehors de situations admises dans le contexte religieux ou culturel du sujet.
Definition: Disorders in which there is a temporary loss of the sense of personal identity and full awareness of the surroundings. Include here only trance states that are involuntary or unwanted, occurring outside religious or culturally accepted situations.

partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement
contracting party with which the concession was initially negotiated

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir
development value

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)
development value

inclure dans une classification
subsume

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Enfin, il a été argué que l’échantillon aurait dû inclure des sociétés produisant du bioéthanol à partir de betteraves à sucre, étant donné que la production à partir de cette matière première peut être beaucoup plus rentable que la production à partir du blé, par exemple.
Finally, it was claimed that the sample should have included companies producing bioethanol from sugar beet since production from this raw material can be much more profitable than production from, for example, wheat.

Par ailleurs, toute aide à la restructuration doit inclure des mesures visant à éviter une distorsion indue de la concurrence («mesures compensatoires» — voir les points 38 à 42) et doit également inclure une «contribution propre» du bénéficiaire, qui, dans le cas d'ENVC, aurait dû atteindre 50 % des coûts de restructuration, étant donné qu'il s'agissait d'une grande entreprise (voir les points 38 à 45).
In addition, any restructuring aid must include measures seeking to avoid undue distortions of competition (‘compensatory measures’ — see points 38 to 42) and must also provide for ‘own contribution’ from the beneficiary which in the case of ENVC should have reached 50 % of the restructuring costs given that it was a large undertaking (see points 38 to 45).

On aurait pu inclure les organisations syndicales et les grands entrepreneurs, on n'aurait pu inclure tout le monde, mais ce n'est pas ça que les conservateurs ont choisi de faire.
The member could have included labour organizations and big business. He could have included everyone, but that is not what the Conservatives chose to do.

Sur cette carte d'identité, on aurait pu inclure la religion et bien d'autres informations, mais on a décidé d'inclure l'ethnicité.
The identification card could have listed the religion or any other type of information but the authorities decided to include ethnicity.

3.9 Néanmoins, même sans avancer vers les modèles de deuxième génération évoqués plus haut, la Commission, afin de répondre aux attentes que suscite cette initiative et d'assurer la réalité des avantage annoncés, aurait dû au moins envisager la possibilité d'inclure dans les fonctions de la plate-forme destinées aux parties intervenant dans un système de RLL des outils d'aide à la décision.
3.9 Even without progressing towards the second-generation models referred to above, the Commission should nonetheless, in order to meet expectations for this initiative and secure the benefits announced, at least have considered the possibility of including decision support systems in the platform's functions for the parties in an ODR system.

Comme la plupart des compromis, il contenait des éléments que l'une ou l'autre des parties aurait préféré ne pas inclure et ne contenait pas d'autres éléments que l'une ou l'autre partie aurait voulu inclure.
Like most compromises, it contained elements that one or the other party would have preferred not to include, and omitted things that one or the other party would have liked to include.

À mon avis, pour éviter la création de faux espoirs, Ottawa aurait dû inclure un pourcentage qui aurait défini une fois pour toutes ce que constitue une majorité claire aux yeux du premier ministre et du ministre des Affaires intergouvernementales.
In my opinion, to avoid creating false hopes, Ottawa should have included a percentage that would have stated once and for all what is a clear majority in the eyes of the Prime Minister and of the Minister of Intergovernmental Affairs.

Par conséquent, cette liste aurait pu inclure une série d'infractions qui n'auraient pas un caractère spécifiquement sexuel, ce qui aurait augmenté la portée des dispositions du projet de loi C-69.
Accordingly, this list could include a series of infractions that would not be specifically of a sexual nature, therefore increasing the scope of the provisions of Bill C-69.

- ce prix d'achat par l'assujetti-revendeur est réputé inclure la taxe qui aurait été due si le fournisseur de l'assujetti-revendeur avait soumis sa livraison au régime normal de la taxe sur la valeur ajoutée,
- that purchase price paid by the taxable dealer shall be deemed to include the tax that would have been due if the taxable dealer's supplier had subjected the supply to the normal value added tax arrangements,

- le prix d'achat est réputé inclure la taxe sur la valeur ajoutée qui aurait été due si la marge bénéficiaire imposable réalisée par le fournisseur avait été égale à 20 % du prix d'achat,
- the purchase price shall be deemed to include the value added tax that would have been due if the taxable margin made by the supplier had been equal to 20 % of the purchase price,