Vertaling van "aurait des éléments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]
should

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

élément du dossier
Record element

partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement
contracting party with which the concession was initially negotiated

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)
development value

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir
development value

élément sans effet sur la trésorerie | élément sans effet sur les liquidités | élément sans incidence sur la trésorerie | élément sans contrepartie en trésorerie | élément sans incidence sur les liquidités | élément hors trésorerie | élément sans effet de trésorerie
non-cash item | noncash item | item not affecting cash | item not involving cash | item not requiring an outlay of cash

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il y aurait l'élément prénatal/périnatal; l'élément rôle parental ou ressources familiales; et enfin l'élément garderie, enseignement à la petite enfance.
There would be the prenatal/perinatal piece; the parenting or family resource piece; and then the garderie, the day care, early education piece.

M. Bourque: Je crois que cela ne serait pas une mauvaise idée d'inclure des éléments d'une politique du livre nationale à l'intérieur d'une politique culturelle nationale, mais je pense qu'il y aurait des éléments qu'il faudrait regarder.
Mr. Bourque: I think that it would be a good idea to include aspects of a national book policy within a national cultural policy, but I do believe that some aspects need to be examined.

Enfin, la requérante fait valoir que la Commission aurait violé des droit procéduraux fondamentaux généraux, étant donné que, en ne se penchant pas sur le fond sur l’argumentation de la partie requérante et sur des éléments de preuve fournis par celle-ci, la Commission aurait violé le droit d’être entendu de la partie requérante.
Finally, the applicant submits that the Commission infringed general fundamental procedural rights, in that by failing to adequately address the applicant’s claims and evidence, it infringed the applicant’s right to be heard.

Le Conseil soutient également que le Tribunal aurait commis une erreur de droit en jugeant que l'élément de la motivation selon lequel la société Kala Naft commercialise des équipements pour les secteurs pétrolier et gazier susceptibles d'être utilisés pour le programme nucléaire iranien ne saurait être considéré comme «apportant un appui» à la prolifération nucléaire, sans mettre cet élément en relation avec les autres éléments de la motivation.
The Council also submits that the General Court erred in law by holding that the fact that Kala Naft markets equipment for the oil and gas sectors which is liable to be used in the Iranian nuclear programme cannot be regarded as ‘supporting’ nuclear proliferation, without placing that fact in context with the other justifying grounds.

La Cour aurait précisé qu’il n’y aurait pas eu de volonté de contournement des effets de l’ordre de récupération dans la mesure où un prix d’achat conforme au marché aurait été payé par CDA pour la reprise des éléments d’actifs de la société LCA (20)
The General Court specified that there was no intention to evade the effects of the recovery order in so far as a purchase price in line with the market was paid by CDA for the takeover of the company LCA’s assets (20).

Premier moyen tiré d’une violation des droits fondamentaux et garanties de procédure, notamment du droit d’être entendu, des droits de défense, de l’obligation de motivation et du principe d’une protection juridictionnelle effective, dans la mesure où la partie requérante n’aurait pas reçu une notification formelle de son inscription sur la liste des personnes sanctionnées et dans la mesure où la partie défenderesse n’aurait pas répondu aux interrogations de la partie requérante et n’aurait pas indiqué sur la base de quels éléments concrets le nom de la partie requérante avait été inscrit sur les listes litigieuses.
First plea in law, alleging infringement of fundamental rights and procedural guarantees, in particular the right to be heard, rights of defence, the obligation to state reasons and the principle of effective judicial protection, in so far as the applicant has not received formal notification of his inclusion on the list of persons sanctioned and in so far as the defendant has not responded to the applicant’s questions and has not explained on what grounds the applicant’s name was added to the lists at issue.

Y a-t-il des distinctions évidentes? Si vous devez avoir un système composite, ce dont vous avez parlé, ou une suite d'instruments, y a-t-il des endroits où il y aurait un élément, et des endroits où il y en aurait un autre?
If you're going to have a mix and match system, which you've talked about, or a suite of instruments, are there places where you'd have one in one case and one for another?

Il n'y aurait aucun élément d'équilibre, aucun groupe de sénateurs pouvant échapper au contrôle total ou aux caprices du premier ministre.
There will not be an element of balance, that is, a group of senators who are not under the total control or whim of the Prime Minister.

(90) Sur la base des éléments fournis par la Belgique, la Commission considère que l'État membre n'a pas démontré: i) l'existence d'un accord selon lequel le groupe Beaulieu aurait repris l'engagement de trouver un investisseur qui apporterait 100 millions de BEF; ii) l'existence d'un deuxième accord - distinct et allant au-delà du premier - selon lequel la Région wallonne aurait garanti au groupe Beaulieu le remboursement des 100 millions de BEF qu'un investisseur privé aurait dû apporter.
(90) On the basis of the information supplied by Belgium, the Commission considers that the Member State has not demonstrated: (i) that an agreement under which the Beaulieu Group is said to have taken over the undertaking to find an investor that would put up BEF 100 million actually existed; (ii) that there was also a second, separate and more extensive, agreement under which the Walloon Region allegedly guaranteed to the Beaulieu Group repayment of the BEF 100 million that a private investor should have contributed.

Afin de pérenniser ce processus, il est essentiel d'élaborer un plan d'action ambitieux qui aurait pour élément central l'amélioration de l'équilibre entre le risque et la rétribution en faveur des chefs d'entreprise.
To ensure the process has lasting value, an ambitious action plan is now needed that places the improvement on the risk-reward balance for entrepreneurs at its core.