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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Il y aurait avantage à
Il y aurait lieu de
Les considérants
On ferait bien de
Préambule
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert

Vertaling van "aurait considéré " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]

should


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on ...[+++]


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)

development value


partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement

contracting party with which the concession was initially negotiated


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir

development value


Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état affectif persistant.

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.


Définition: Au moins quatre des symptômes cités plus haut sont habituellement présents et le sujet éprouve des difficultés considérables à poursuivre ses activités usuelles.

Definition: Four or more of the above symptoms are usually present and the patient is likely to have great difficulty in continuing with ordinary activities.


attendu que, considérant | les considérants | préambule (dans un contrat)

whereas
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'Allemagne et plusieurs parties intéressées critiquent la Commission au motif que celle-ci aurait considéré à tort les différentes étapes et relations du système EEG dans son ensemble pour affirmer que ce système était soumis au contrôle de l'État.

Germany and several interested parties have criticised the Commission for allegedly unduly considering the different steps and relationships in the EEG-system as a whole in order to argue that the system was under State control.


Sur cette base, la Commission considère qu'aucun des plans susmentionnés ne constitue ce qu'un opérateur en économie de marché prudent aurait considéré comme une base fiable pour réaliser les investissements en question.

On this basis, the Commission considers that none of the above-mentioned plans forms what a prudent market economy operator would have considered as a reliable basis to carry out the investments in question.


Toutefois, le célèbre Famous Five aurait considéré que le gouvernement fédéral leur aurait rendu un hommage encore plus approprié et durable en satisfaisant aux 13 demandes de la douzaine féministe visant à mettre un terme à la pauvreté et à la violence à l'endroit des femmes.

However, the Famous Five would have regarded it as an even more fitting and lasting tribute for the federal government to fulfil the 13 feminist dozen demands to end poverty and violence against women.


Le Tribunal aurait considéré erronément que la Commission n'a créé aucune disparité de traitement avec la décision attaquée alors qu'elle a constaté l'obligation de récupération de l'aide versée aux parties requérantes tout en considérant que l'effet d'incitation existait en ce qui concerne 10 autres entreprises qui avaient commencé leurs travaux après leur demande alors que la demande elle-même n'emportait pas la certitude d'obtenir l'aide.

The General Court held, incorrectly, that the Commission’s conduct did not give rise to any unequal treatment in the contested decision, in so far as it declared that it was necessary to recover the aid granted to the appellants and, at the same time, declared that the incentive effect operated in relation to ten other undertakings which had started work after submitting an application, notwithstanding the fact that the application did not guarantee with any certainty that aid would be granted


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Quelques jours plus tard, en parlant avec la femme d’Ed, Mary Jess, nous avons conclu qu’Eddie aurait considéré ces paroles comme un honneur qui lui aurait été rendu.

In speaking with Ed's wife, Mary Jess, a few days later, we agreed that Eddie would have worn those words as a badge of honour.


Par son troisième moyen, la requérante fait valoir que la Commission aurait violé l'article 23, paragraphe 2, du règlement CE no 1/2003 (1) et l'article 15 du règlement no 17/62 (2) en ce que, selon la requérante, la Commission aurait considéré, à tort, qu'elle n'était pas une entreprise autonome et aurait décidé, également à tort, que Groupe Gascogne, sa société mère, devait être tenue conjointement et solidairement responsable du paiement de l'amende.

By its third plea in law, the applicant submits that the Commission breached Article 23(2) of Regulation (EC) No 1/2003 (1) and Article 15 of Regulation No 17/62 (2) by taking the view, erroneously in the applicant's opinion, that it was not an independent undertaking and by deciding, also incorrectly, that Groupe Gascogne, its parent company, was to be held jointly and severally liable for the payment of the fine.


Honorables sénateurs, M. Pitt aurait considéré qu'ils étaient en bonne posture en 1757 s'il avait pu voir l'état des Forces canadiennes d'aujourd'hui.

Honourable senators, Mr. Pitt would have thought that 1757 looked good if he had the occasion to see the state of the Canadian Armed Forces today.


Lors de cette rencontre, les Américains ont fait un effort considérable pour essayer d'établir une résolution de l'OSCE qui aurait considéré la Russie comme un membre du groupe de contact en vue d'une intervention par la force contre les infractions au droit international commises par le gouvernement serbe.

At that time, the Americans made a great effort to try to establish a resolution of the OSCE which would involve Russia as a member of the contact group in a forceful intervention against the Serbian government's breaches of international law.


Si l'aide avait été octroyée sans contrainte légale à l'utilisation finale de l'alcool, la Commission aurait considéré que l'impact de la mesure n'aurait pas pu faire l'objet d'une contestation au titre des articles 92 à 94 du traité.

If the aid had been granted with no legal constraint on the final use of the alcohol, the Commission would have considered that the measure could not be questioned under Articles 92 to 94 of the Treaty.


Le Parti libéral aurait considéré cette proposition acceptable, mais le Nouveau Parti démocratique en particulier s'en est offusqué parce qu'il aurait reçu beaucoup moins d'argent qu'en vertu des dispositions légales existantes.

While it was something that would have been palatable with our party, the New Democratic Party in particular found it offensive because it would have received far less money than under the current legal arrangements.




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Date index: 2023-03-13
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