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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Il y aurait avantage à
Il y aurait lieu de
Indice global de toutes les actions confondues
Méthode des bases atomiques confondues
On ferait bien de
Peine confondue
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert

Vertaling van "aurait confondu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]

should


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement

contracting party with which the concession was initially negotiated


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir

development value


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)

development value


indice global de toutes les actions confondues

all-share index


méthode des bases atomiques confondues

united atom method


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Mme Diane Bruyère: Monsieur le président, il pourrait s'agir d'un cas, par exemple, où le scrutateur, en raison de sa récente participation à une élection provinciale, aurait confondu législation fédérale et législation provinciale et affirmé que pour pouvoir voter, un électeur devait habiter la province depuis au moins six mois, déclarant en effet à celui-ci «vous ne pouvez pas voter car vous n'habitez pas ici depuis suffisamment longtemps».

Ms. Diane Bruyère: Mr. Chairman, if we had an example in which a DRO got provincial and federal legislation mixed up because they recently worked at a provincial election and said an elector had to have six months' residence in the province in order to be able to vote, for example, they could say “You're not qualified to vote because you haven't lived here long enough”.


Ainsi, le projet de loi C-10B doit-il spécifiquement énoncer le principe d'erreur de fait en cas de légitime défense pour que cette défense puisse être invoquée par une personne myope qui aurait tué un épagneul cocker pour l'avoir confondu avec un pit bull?

For example, must Bill C-10B specifically include the defence of mistake of fact in self-defence to allow these defences to be available to a near-sighted person who killed a cocker spaniel because he mistakenly believed that he was being attacked by a pit bull?


Après tout, c'est nous qui l'avons rédigée. Je n'ai pas confondu votre question concernant la Feuille de route avec celle portant sur ce qu'aurait dit le ministre Kenney.

I have not confused what your question is about the Roadmap with purported comments of Minister Kenney.


Je voudrais, moi aussi, critiquer les déclarations de M. Frattini qui, lors d’interviews évoquées précédemment, a confondu son rôle de représentant de la Commission avec celui d’un membre de l’opposition, privant M. Tajani de ce plaisir, lorsqu’il aurait été peut-être mieux inspiré d’utiliser sa prestigieuse position pour améliorer le climat politique national.

I would also like to censure the recent statements by Mr Frattini, who in interviews referred to earlier confused his role as representative of the Commission with that of a member of the opposition, denying Mr Tajani this pleasure, when he would have been better to use his prestigious role to brighten the national political climate.


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Enfin, la Commission aurait confondu l’« intérêt de la Communauté » avec l’intérêt de la plaignante et n’aurait pas pris en considération les intérêts des autres parties intéressées.

Lastly, the Commission had confused the “interests of the Community” with the interests of the complainants and had not taken account of the interests of the other parties concerned.


S’il n’était pas aussi obstiné d’un point de vue idéologique et s’il n’était pas aussi réticent à considérer la situation avec honnêteté, il n’aurait pas confondu cette rencontre avec la visite officielle d’un chef d’État, à savoir la visite du pape en République fédérale d’Allemagne.

If it were not for Mr Schulz’s ideological obstinacy and reluctance to take an honest approach to the issue, he would not have confused it with an official visit by a head of state, namely the Pope’s visit to the Federal Republic of Germany.


Avez-vous pu analyser la loi pour voir si ce principe ne pourrait pas, toutes les dispositions de la loi confondues, être utilisé pour révoquer la citoyenneté de quelqu'un qui aurait de façon flagrante enfreint certaines valeurs?

Have you been able to do an analysis of the act to see whether that principle could, in fact, taking the sections of the act all together, be applied so as to remove citizenship from citizens for flagrant disregard of values?




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aurait confondu ->

Date index: 2025-04-07
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