Vertaling van "aura été publié " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Equivalents migraineux [prodromes neurologiques sans céphalée] Migraine:aura, sans céphalée | avec:aura prolongée | aura typique | installation aiguë de l'aura | basilaire | familiale, hémiplégique
Migraine:aura without headache | basilar | equivalents | familial hemiplegic | with:acute-onset aura | prolonged aura | typical aura |

aura | aura migraineuse
aura

publié par anticipation [ publié avant ]
pre-published

publié dans une gazette [ publié dans la Gazette ]
gazetted

information industrielle [ information commerciale | publi-information | publi-reportage ]
documentary advertising

les droits sont inscrits au registre et publiés
the rights shall be entered in the Register and published

aura épileptique
epileptic aura

aura
aura

Migraine avec aura [migraine classique]
Migraine with aura [classical migraine]

Migraine sans aura [migraine commune]
Migraine without aura [common migraine]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. Les marchandises et les biens meubles confisqués au profit de Sa Majesté conformément aux dispositions du paragraphe 103(3) de la Loi seront vendus aux enchères publiques après que l’avis en aura été publié dans les journaux locaux que le ministre pourra désigner.
3. Goods and chattels forfeited to Her Majesty pursuant to the provisions of subsection 103(3) of the Act shall be sold at public auction following advertisement published in such local papers as the Minister may designate.

On ne trouve pas de réponse à ces questions dans le projet de loi C-34 et on ne les obtiendra que lorsque le règlement aura été publié.
Answers to these questions are not in Bill C-34 and will not be known—only when regulations are published.

Si le régime d’aide crée un droit automatique au bénéfice de l’aide, sans autre démarche administrative, l’aide ne doit être accordée que pour des activités entreprises ou des services reçus lorsque ce régime d’aide aura été établi et publié conformément aux dispositions du présent règlement.
If the aid scheme creates an automatic right to receive the aid, requiring no further action at administrative level, the aid itself shall only be granted in respect of activities undertaken or services received after the aid scheme has been set up and published in accordance with this Regulation.

Chaque État membre, quel que soit son niveau de participation dans un domaine donné, aura accès aux ordres du jour et aux comptes rendus des réunions de tous les groupes. Les rapports des groupes seront publiés.
The meeting agendas and meeting reports of all groups will be available to all Member States, irrespective of their degree of participation in a given area. The reports of the groups will be published.

Il ne fait donc aucun doute que votre rapport sera intégré dans les travaux que nous sommes en train d'effectuer (0925) M. Gary Schellenberger: Y aura-t-il un dialogue quelconque entre le Ministère et ce Comité, ou alors, une fois que notre rapport aura été publié, allons-nous nous retrouver autour de la table ronde avec notre document, au même titre que les 30, 40 ou 50 autres intervenants qui ont soumis des rapports et que vous trouvez très importants dans le cadre de ce processus?
So your report is going to be integrated, without question, into the work we're doing (0925) Mr. Gary Schellenberger: Will there be any dialogue back and forth between the ministry and this committee, or once our report goes in, it's just like we're sitting around the round table and ours is a document that's submitted much the same as the other 30, 40, or 50 stakeholders that you have said are very important to this?

Monsieur le Président, le compte rendu des délibérations du comité n'a pas encore été publié, mais je me réserve le droit de soulever la question de privilège et d'invoquer le Règlement lorsque ce compte rendu aura été publié.
Mr. Speaker, the transcript from the committee is not yet available to me but I want to reserve my right to raise both a question of privilege and a point of order with the Speaker when the records of the committee do become available.

la date à laquelle entre le dernier en vigueur l'accord que la Communauté européenne, après décision du Conseil statuant à l'unanimité, aura conclu respectivement avec la Confédération suisse, la Principauté de Liechtenstein, la République de Saint-Marin, la Principauté de Monaco et la Principauté d'Andorre et qui prévoit l'échange d'informations sur demande, tel qu'il est défini dans le modèle de convention de l'OCDE sur l'échange de renseignements en matière fiscale publié le 18 avril 2002 (ci-après dénommé «modèle de convention de l'OCDE»), en ce qui concerne les paiements d'intérêts, tels que définis dans la présente directive, effectués par des agents payeurs établis sur le territoire de ces pays à des bénéficiaires effectifs résidant sur le territoire auquel s'applique la présente directive, ainsi que l'application simultanée par ces pays d'une retenue à la source sur ces paiements au taux défini pour les périodes correspondantes visé à l'article 11, paragraphe 1,
the date of entry into force of an agreement between the European Community, following a unanimous decision of the Council, and the last of the Swiss Confederation, the Principality of Liechtenstein, the Republic of San Marino, the Principality of Monaco and the Principality of Andorra, providing for the exchange of information upon request as defined in the OECD Model Agreement on Exchange of Information on Tax Matters released on 18 April 2002 (hereinafter the ‘OECD Model Agreement’) with respect to interest payments, as defined in this Directive, made by paying agents established within their respective territories to beneficial owners resident in the territory to which the Directive applies, in addition to the simultaneous application by those same countries of a withholding tax on such payments at the rate defined for the corresponding periods referred to in Article 11(1),

—la date à laquelle entre le dernier en vigueur l'accord que la Communauté européenne, après décision du Conseil statuant à l'unanimité, aura conclu respectivement avec la Confédération suisse, la Principauté de Liechtenstein, la République de Saint-Marin, la Principauté de Monaco et la Principauté d'Andorre et qui prévoit l'échange d'informations sur demande, tel qu'il est défini dans le modèle de convention de l'OCDE sur l'échange de renseignements en matière fiscale publié le 18 avril 2002 (ci-après dénommé «modèle de convention de l'OCDE»), en ce qui concerne les paiements d'intérêts, tels que définis dans la présente directive, effectués par des agents payeurs établis sur le territoire de ces pays à des bénéficiaires effectifs résidant sur le territoire auquel s'applique la présente directive, ainsi que l'application simultanée par ces pays d'une retenue à la source sur ces paiements au taux défini pour les périodes correspondantes visé à l'article 11, paragraphe 1,
—the date of entry into force of an agreement between the European Community, following a unanimous decision of the Council, and the last of the Swiss Confederation, the Principality of Liechtenstein, the Republic of San Marino, the Principality of Monaco and the Principality of Andorra, providing for the exchange of information upon request as defined in the OECD Model Agreement on Exchange of Information on Tax Matters released on 18 April 2002 (hereinafter the ‘OECD Model Agreement’) with respect to interest payments, as defined in this Directive, made by paying agents established within their respective territories to beneficial owners resident in the territory to which the Directive applies, in addition to the simultaneous application by those same countries of a withholding tax on such payments at the rate defined for the corresponding periods referred to in Article 11(1),

Un inventaire des références aux documents/avis pertinents sera publié au Journal officiel de l'Union européenne et une liste sera établie lorsqu'une décision de la Commission aura été prise.
A review of the references to relevant documents/opinions will be published in the Official Journal of the European Union and will be listed after a Commission Decision has been taken.

Les Etats membres pourront verser ces montants aux agriculteurs dès que le règlement aura été publié (dans deux semaines environ).
Member States can make these payments to farmers as soon as the regulation has been published (about two weeks time).