Traduction de «aura été conclu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Equivalents migraineux [prodromes neurologiques sans céphalée] Migraine:aura, sans céphalée | avec:aura prolongée | aura typique | installation aiguë de l'aura | basilaire | familiale, hémiplégique
Migraine:aura without headache | basilar | equivalents | familial hemiplegic | with:acute-onset aura | prolonged aura | typical aura |

Loi de 1997 pour la mise en œuvre de conventions fiscales [ Loi mettant en œuvre une convention conclue entre le Canada et la Suède, une convention conclue entre le Canada et la République de Lituanie, une convention conclue entre le Canada et la République du Kazakhstan, une convention conclue entre le Canada et ]
Income Tax Conventions Implementation Act, 1997 [ An Act to implement a convention between Canada and Sweden, a convention between Canada and the Republic of Lithuania, a convention between Canada and the Republic of Kazakhstan, a convention between Canada and the Republic of Iceland and a convention bet ]

Loi de 1996 pour la mise en œuvre de conventions fiscales [ Loi mettant en œuvre un accord conclu entre le Canada et la Fédération de la Russie, une convention conclue entre le Canada et la République sud-africaine, un accord conclu entre le Canada et la République-Unie de Tanzanie, un accord conclu entre le Canad ]
Income Tax Conventions Implementation Act, 1996 [ An Act to implement an agreement between Canada and the Russian Federation, a convention between Canada and the Republic of South Africa, an agreement between Canada and the United Republic of Tanzania, an agreement between Canada and the Republic of Indi ]

Loi mettant en œuvre une convention conclue entre le Canada et la République de Hongrie, un accord conclu entre le Canada et la République de Hongrie, un accord conclu entre le Canada et la République fédérale du Nigéria, un accord conclu entre le Canada
An Act to implement a convention between Canada and the Republic of Hungary, an agreement between Canada and the Federal Republic of Nigeria, an agreement between Canada and the Republic of Zimbabwe, a convention between Canada and the Argentine Republic

aura | aura migraineuse
aura

contrat conclu à l'avance | contrat conclu avant la récolte
contract concluded before the harvest

aura
aura

aura épileptique
epileptic aura

Migraine avec aura [migraine classique]
Migraine with aura [classical migraine]

Migraine sans aura [migraine commune]
Migraine without aura [common migraine]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Enfin, si un demandeur est confronté à des obstacles pratiques objectifs qui l’empêchent de respecter le délai de trois mois, la Commission estime que les États membres devraient lui permettre de présenter une demande partielle, à compléter dès que les documents seront disponibles ou que le processus de recherche aura été conclu.
Finally, if an applicant is faced with objective practical obstacles to meeting the three month deadline, the Commission considers that MSs should allow them to make a partial application, to be completed as soon as documents become available or tracing is successfully completed.

établir un mécanisme de suivi complet entre le Parlement et le Service européen pour l'action extérieure une fois que l'accord aura été conclu, de manière à permettre une information complète et régulière sur la mise en œuvre de l'accord de partenariat et de coopération, en particulier de ses objectifs; ce mécanisme devrait contenir les éléments suivants:
establish a comprehensive monitoring mechanism between Parliament and EEAS once the Agreement is concluded, so as to allow for comprehensive and regular information on the implementation of the PCA, and in particular of its objectives; this mechanism should contain the following elements:

ax) établir un mécanisme de suivi complet entre le Parlement et le Service européen pour l'action extérieure une fois que l'accord aura été conclu, de manière à permettre une information complète et régulière sur la mise en œuvre de l'accord de partenariat et de coopération, en particulier de ses objectifs; ce mécanisme devrait contenir les éléments suivants:
(ax) establish a comprehensive monitoring mechanism between Parliament and EEAS once the Agreement is concluded, so as to allow for comprehensive and regular information on the implementation of the PCA, and in particular of its objectives; this mechanism should contain the following elements:

9. demande à la Commission de défendre ses propositions du 29 juin 2011 sur le prochain cadre financier pluriannuel et de jouer son rôle d'"honnête médiateur" dans les négociations interinstitutionnelles afin d'obtenir l'approbation du Parlement pour le règlement CFP; lui demande également de garantir que les négociations sur les propositions législatives relatives aux programmes pluriannuels seront menées conformément à la procédure législative ordinaire et finalisées une fois qu'un accord sur leurs enveloppes financières aura été conclu;
9. Calls on the Commission to defend its proposals of 29 June 2011 regarding the next Multilateral Financial Framework, and to play a role of honest broker in the inter-institutional negotiations with a view to obtaining Parliament’s consent on the MFF regulation; urges the Commission to ensure that the negotiations on the legislative proposals relating to the multiannual programmes will be pursued under the ordinary legislative procedure and will be finalised once an agreement on their financial envelopes is reached;

Le premier rapport évalue la nécessité de supprimer l’exonération prévue à l’article 14, paragraphe 1, points b) et c), pour les produits énergétiques fournis en vue d’une utilisation comme carburant pour la navigation aérienne et dans les eaux communautaires dans l’éventualité où un accord aura été conclu en vue de l’imposition de mesures de réduction des émissions de CO2 dans le secteur aérien et maritime au sein de l’OMI, de l’OACI ou au titre de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques.
The first report shall assess whether there is a need to remove the exemption under Article 14(1)(b) and (c) for energy products supplied for use as fuel for air navigation and in Community waters in the event that an agreement is reached to impose CO2 reduction measures in the air and maritime sector within the IMO or ICAO or under the United Nations Framework Convention on Climate Change.

De plus, la Commission déclare qu'une fois que le futur accord entre l'Union européenne et les États-Unis sur la protection des données aura été conclu, cet accord (TFTP) sera évalué à la lumière de celui-ci.
Furthermore, the Commission declares that once the future EU-US framework agreement on data protection has been concluded, this (TFTP) Agreement will be assessed in the light thereof.

Lorsque la Convention des Nations Unies aura été conclue, la Commission, après avoir étudié le rôle éventuel de certains organismes et institutions de l’Union, proposera un cadre de fonctionnement visant à faciliter l’application de la Convention des Nations Unies en Europe sans entraîner de contraintes administratives indues.
After the UN Convention is concluded and after considering the possible role of a number of existing EU bodies and institutions, the Commission will propose a governance framework without undue administrative burden to facilitate implementation of the UN Convention in Europe.

Néanmoins, la programmation financière sera finalisée en même temps que l'avant-projet de budget et elle sera adaptée ultérieurement par la Commission lorsqu'un accord interinstitutionnel concernant les perspectives financières aura été conclu.
Nonetheless, the financial programming will be finalised with the preliminary draft budget and subsequently adapted by the Commission once an inter-institutional agreement on the Financial Perspectives is reached.

L'Union européenne souhaite également allouer des fonds à d'autres mesures destinées à accompagner le processus de paix dès qu'un accord de paix global aura été conclu et signé.
The European Union also wishes to make funds available for other measures to accompany the peace process once a comprehensive peace agreement has been reached and signed.

(89) Pour chacun des projets aidés qu'elle aura autorisés en vertu de l'encadrement multisectoriel, la Commission exigera soit que le contrat relatif à l'aide accordée, conclu entre l'autorité nationale compétente dans l'État membre concerné et le bénéficiaire de l'aide, contienne une clause de remboursement de l'aide en cas de non-respect du contrat, soit que la dernière tranche importante de l'aide (par exemple 25 %) ne soit versée que lorsque le bénéficiaire de l'aide aura convaincu l'État membre concerné que le projet est mis en oeuvre conformément à la décision de la Commission et sous réserve que cette dernière, sur la base des renseignements communiqués par cet État membre en ce qui concerne la mise en oeuvre du projet, ait, dans un délai de soixante jours ouvrables, fait part de son accord ou n'ait formulé aucune objection au versement de la dernière tranche de l'aide.
(89) For each aided project approved by the Commission under the multisectoral framework, the Commission requires either that any aid contract between the relevant authority of the Member State and the aid recipient contains a reimbursement provision in the event of non-compliance with the contract or that the final significant payment of the aid (e.g. 25 %) will be made only when the aid recipient has satisfied the Member State that the execution of the project is in compliance with the Commission decision and on condition that the Commission, on the basis of information provided by the Member State concerning implementation of the project, has, within 60 working days, indicated its agreement or raised no objections to the final payment of the aid.