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De temps à autre
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
S'il y a lieu
Selon les besoins
Si besoin est

Vertaling van "aura recours lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Politique à suivre lorsqu'il peut y avoir recours à la force ou à l'intimidation pour inciter des ressortissants étrangers à quitter le Canada

Policy with Respect to Situations Where Force or Intimidation may be Involved in Exerting Pressure on foreign Nationals to Leave Canada against their Will
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
J'aimerais savoir à quel mécanisme on aura recours lorsqu'on voudra ajouter des substances supplémentaires à la liste.

I'd like to know what the process will be for adding substances to the list.


Pour que la future réglementation soit conforme au principe «Think Small First», la Commission: renforce l’évaluation du respect du protocole sur l’application des principes de subsidiarité et de proportionnalité dans le cadre des prochaines initiatives législatives et administratives appliquera, chaque fois que cela se justifiera, des dates communes de prise d’effet pour les règlements et les décisions ayant des répercussions sur les entreprises, et publiera une déclaration annuelle sur l’entrée en vigueur de ces actes normatifs la Commission s'engage et les États membres sont invités à: veiller à ce que les résultats de la politique mise en œuvre soient atteints en imposant un minimum de coûts et de charges aux entreprises, et notamme ...[+++]

To make future regulation fit with the ”Think Small First” principle, the Commission: is strengthening the assessment of the respect of the Protocol on the application of the principles of subsidiarity and proportionality in forthcoming legislative and administrative initiatives will, wherever practical, use common commencement dates for regulations and decisions affecting business and publish an annual statement of such legislation entering into force the Commission will, and the Member States are invited to: ensure that policy results are delivered while minimising costs and burdens for business, including by using a smart mix of tools such as mutual recognition and self- or co-regulation, to achieve policy outcomes rigorously assess the ...[+++]


Ne vous y trompez pas, lorsque les mesures volontaires ne fonctionneront pas, lorsque d'autres gouvernements ne voudront pas ou ne pourront pas agir, on aura recours aux mesures de protection fédérales.

Make no mistake, where voluntary measures do not work, other governments are unwilling or unable to act, the federal safety net will be invoked.


Lorsque le litige ne peut pas être réglé directement, le professionnel devrait communiquer au consommateur, sur papier ou sur un autre support durable, les informations relatives aux entités de REL compétentes et préciser s'il y aura recours.

Where a dispute cannot be settled directly, the trader should provide the consumer, on paper or another durable medium, with the information on relevant ADR entities and specify if he will make use of them.


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Lorsque le litige ne peut pas être réglé directement, le professionnel devrait communiquer au consommateur, sur papier ou sur un autre support durable, les informations relatives aux entités de REL compétentes et préciser s'il y aura recours.

Where a dispute cannot be settled directly, the trader should provide the consumer, on paper or another durable medium, with the information on relevant ADR entities and specify if he will make use of them.


Lorsque le véhicule a son stationnement habituel dans un autre État membre, cet organisme n’aura de possibilité de recours contre aucun organisme dans cet État membre.

Where the vehicle is normally based in another Member State, that body can make no claim against any body in that Member State.


2. Pour les enquêtes portant sur la contrefaçon et les infractions liées à la contrefaçon de l'euro, les autorités compétentes des États membres recourent, le cas échéant, aux facilités fournies par l'Unité provisoire de coopération judiciaire et, par la suite, aux facilités de coopération fournies par Eurojust lorsqu'il aura été établi, conformément aux dispositions des instruments établissant l'Unité provisoire de coopération judiciaire et Eurojust.

2. The competent authorities of the Member States shall, where appropriate, in investigations into counterfeiting and offences related to the counterfeiting of the euro make use of the facilities offered by the Provisional Judicial Cooperation Unit and, subsequently, the facilities for cooperation offered by Eurojust once it has been established, in accordance with the provisions laid down in the instruments establishing the Provisional Judicial Cooperation Unit and Eurojust.


Des menaces se profilent à l'horizon, et la Russie y aura recours lorsqu'elle le jugera nécessaire.

There are threats lurking in the background that Russia will apply when they feel the need to do so.


Malheureusement, je vois des efforts diplomatiques déployés aujourd'hui pour justifier le recours à la force, non pour l'éviter, lorsque j'entends les paroles de la secrétaire d'État américaine qui a promis et garanti qu'à moins d'un règlement dans un avenir très rapproché, on aura recours à la force.

Unfortunately I see diplomatic effort being used today to justify the use of force, not to avoid the use of force as we listen to the words of the secretary of state for the United States, where she is promising and guaranteeing that unless there is some resolution in the very near future there will be force.


Dans le même ordre d'idées, la secrétaire parlementaire du ministre de l'Environnement déclarait, et je cite: «Lorsque les mesures volontaires ne fonctionneront pas, lorsque d'autres gouvernements ne voudront pas ou ne pourront pas agir, on aura recours aux mesures de protection fédérales».

In the same vein, the Parliamentary Secretary to the Minister of Environment said that “where voluntary measures do not work, other governments are unwilling or unable to act, the federal safety net will be invoked”.




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aura recours lorsqu ->

Date index: 2023-08-22
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