Vertaling van "aura recours dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Equivalents migraineux [prodromes neurologiques sans céphalée] Migraine:aura, sans céphalée | avec:aura prolongée | aura typique | installation aiguë de l'aura | basilaire | familiale, hémiplégique
Migraine:aura without headache | basilar | equivalents | familial hemiplegic | with:acute-onset aura | prolonged aura | typical aura |

recours contentieux (UE) [ recours contentieux communautaire | recours devant la Cour de justice ]
appeal to the Court (EU) [ action brought before a Community court | action brought before the EC Court of Justice | appeal to the European Court of Justice ]

recours contentieux administratif [ recours de pleine juridiction | recours en appréciation de validité | recours en légalité ]
action brought before an administrative court [ full review of the merits of a decision ]

aura | aura migraineuse
aura

recours administratif [ réclamation administrative | recours gracieux | recours hiérarchique ]
appeal to an administrative authority [ claim to an administrative authority | complaint through administrative channels | complaint through official channels ]

Commission des recours en matière d'impôts (1) | Commission des recours en matière fiscale (2) | Commission cantonale de recours en matière d'impôts (3) | Commission cantonale de recours en matière fiscale (4) | Cour fiscale (5) | Tribunal fiscal (6) [ CRMF ]
Tax Appeals Commission

Facteurs influant sur l'état de santé et motifs de recours aux services de santé
Factors influencing health status and contact with health services

Sujets ayant recours aux services de santé pour des motifs liés à la reproduction
Persons encountering health services in circumstances related to reproduction

recours au levier financier | recours au crédit | recours à l'emprunt
leveraging | trading on the equity

financement avec clause de recours | financement avec recours
recourse financing

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans ce contexte, la Commission aura recours à des outils conçus pour aider les PME, et notamment au programme COSME, pour les besoins des PME liées à la défense.
In this context, the Commission will use tools designed to support SMEs, including COSME, for the needs of defence-related SMEs.

3. Les entreprises d'investissement qui souhaitent établir une succursale qui aura recours à des agents liés soumettent à l'autorité compétente de leur État membre d'origine, pour chacun de ces agents, une notification séparée relative à l'exercice du droit de recours à un agent lié, en utilisant le formulaire figurant à l'annexe VII.
3. An investment firm wishing to establish a branch which intends to use tied agents shall submit to the competent authority of the home Member State a separate tied agent passport notification in respect of each tied agent by completing the form set out in Annex VII.

Aussi longtemps que l'on aura recours à l'énergie nucléaire pour maintenir un niveau suffisant d'approvisionnement en énergie dans le pays, il est nécessaire de garantir des niveaux élevés de sûreté nucléaire sur la base des normes de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) et des normes et pratiques de l'UE, visées dans l'accord de partenariat global et renforcé.
As long as nuclear energy is used to maintain an adequate level of energy supply in the country, ensuring high levels of nuclear safety is necessary: International Atomic energy Agency (IAEA) standards and EU standards and practices, as referred to in the CEPA, shall serve as a basis.

Cette analyse sera une des contributions auxquelles la Commission aura recours dans son évaluation en 2014 du règlement "IAS".
That analysis will be one of the inputs that the Commission will use for its evaluation of the IAS Regulation during 2014.

On aura recours pour ce faire au cofinancement de programmes régionaux, nationaux, privés et internationaux nouveaux ou existants, afin d'assurer la disponibilité et d'ouvrir l'accès à la formation internationale, intersectorielle et interdisciplinaire à la recherche ainsi qu'à la mobilité transfrontalière et transsectorielle du personnel de la recherche et de l'innovation à tous les stades de carrière.
This will be achieved by co-funding new or existing regional, national, private and international programmes to open-up to and provide for international, intersectoral and interdicisplinary research training, as well as cross-border and cross-sector mobility of researchers and innovation staff at all stages of their career.

Lorsque le litige ne peut pas être réglé directement, le professionnel devrait communiquer au consommateur, sur papier ou sur un autre support durable, les informations relatives aux entités de REL compétentes et préciser s'il y aura recours.
Where a dispute cannot be settled directly, the trader should provide the consumer, on paper or another durable medium, with the information on relevant ADR entities and specify if he will make use of them.

3. Les États membres veillent à ce que, dans le cas où un litige entre un consommateur et un professionnel établi sur leur territoire n'a pas pu être réglé après qu'une plainte a été introduite directement par le consommateur auprès du professionnel, le professionnel fournisse au consommateur les informations visées au paragraphe 1, en précisant s'il aura recours aux entités de REL compétentes pour régler le litige.
3. Member States shall ensure that, in cases where a dispute between a consumer and a trader established in their territory could not be settled further to a complaint submitted directly by the consumer to the trader, the trader provides the consumer with the information referred to in paragraph 1, specifying whether he will make use of the relevant ADR entities to settle the dispute.

Tout alignement doit être considéré comme transitoire et ne pas empiéter sur les droits du législateur de décider à quel genre d'actes et de procédures il aura recours à l'avenir.
Any alignment context should be considered as transitional and should not impinge on the legislator’s rights to decide what kind of acts and procedures to provide for in the future.

À cette fin, la Commission aura recours aux procédures appropriées y inclus le cas échéant le recours à un budget rectificatif.
To this end, the Commission will employ the appropriate procedures including, if necessary, an amending budget.

Pour le sucre, la situation est la suivante : nous avons également promis au Parlement de mener cette année une enquête adéquate sur les conditions de concurrence dans l'économie sucrière ; en fonction des résultats, la Commission aura recours l'an prochain à la possibilité incluse dans la prorogation du régime applicable au sucre ; nous pouvons ensuite prendre en considération la clause de réexamen qui y est formulée et soumettre d'autres propositions conformément à cette clause.
With regard to sugar, the situation is as follows: We have pledged, also to this House, that we will undertake a study of competition in the sugar industry this year and that depending on the findings, the Commission will then exercise the option included in the extension of the common organisation of the market in sugar: we can utilise the review clause which it contains and then make further proposals in line with this clause.