Vertaling van "auquel la totalité " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

la totalité ou presque [ la totalité ou la quasi-totalité ]
all or substantially all

immeuble par l'objet auquel il s'attache [ immeuble par l'objet auquel il se rattache ]
immoveable by reason of the object to which it is attached

Définition: Dans les formes les plus fréquentes de ces troubles, il existe une perte de la capacité à bouger une partie ou la totalité d'un membre ou de plusieurs membres. Les manifestations de ce trouble peuvent ressembler à celles de pratiquement toutes les formes d'ataxie, d'apraxie, d'akinésie, d'aphonie, de dysarthrie, de dyskinésie, de convulsions ou de paralysie. | Aphonie | Dysphonie | psychogène
Definition: In the commonest varieties there is loss of ability to move the whole or a part of a limb or limbs. There may be close resemblance to almost any variety of ataxia, apraxia, akinesia, aphonia, dysarthria, dyskinesia, seizures, or paralysis. | Psychogenic:aphonia | dysphonia

Choix visant la fourniture de la totalité ou de la presque totalité des biens d'entreprise
Election Concerning the Supply of All or Substantially All of the Assets of a Business

statut national auquel elles sont soumises
national law to which they are subject

mentions ou marques permettant d'identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire
indications or marks identifying the lot to which a foodstuff belongs

les décisions arrêtées avec un enregistrement des chiffres de vote pour chaque vote auquel on a procédé
the decisions taken with figures for the votes cast at each vote

jeu de société auquel tous peuvent participer
free-for-all

totalité du chiffre d'affaires (1) | chiffre d'affaires total (2) | chiffre d'affaires global (3)
total supplies | total turnover

total des suffrages (1) | totalité des suffrages (2)
total number of votes

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(4.6) Pour l’application du paragraphe (4.4), la construction, la rénovation ou la transformation d’un bâtiment est terminée au premier en date des jours suivants : celui auquel la construction, la rénovation ou la transformation est effectivement terminée ou celui auquel la totalité, ou presque, du bâtiment est utilisée aux fins auxquelles il a été construit, rénové ou transformé.
(4.6) For the purposes of subsection 138(4.4), the construction, renovation or alteration of a building is completed at the earlier of the day on which the construction, renovation or alteration is actually completed and the day on which all or substantially all of the building is used for the purpose for which it was constructed, renovated or altered.

Permettez-moi de vous donner l'exemple de l'Australie qui a un programme de prélèvement pour la recherche agricole auquel la totalité des producteurs contribue, tous produits confondus. Par la suite, le gouvernement fédéral consent un financement équivalent aux sommes d'argent fournies par les agriculteurs grâce à leurs contributions jusqu'à concurrence d'un certain niveau.
I would use, as an example, a country such as Australia, which has a national agricultural research check-off program in which all producers are contributors in all commodities, and in which federal funds will match, up to a certain level, the amount of money provided by farmers through their research contributions.

S’il est vrai que ces chiffres ne coïncident pas exactement avec le nombre de fonctionnaires du SEAE classés dans chaque grade, puisque certains de ces fonctionnaires n’étaient pas promouvables lors dudit exercice de promotion, ils prouvent à suffisance de droit que, si l’avis de vacance avait limité aux seuls fonctionnaires du SEAE de grade AD 5 la possibilité de présenter leur candidature au poste à pourvoir, la presque totalité des fonctionnaires du SEAE aurait été exclue de la procédure de sélection, au vu du grade élevé auquel tous ces fonctionnaires sont classés.
Although those figures do not match exactly the number of EEAS officials in each grade, since some of those officials were not eligible for promotion during that promotion procedure, they provide adequate proof that, although the vacancy notice had confined the opportunity to apply for the vacant post solely to EEAS officials in grade AD 5, nearly all EEAS officials would have been excluded from the selection procedure, in view of the high grades occupied by all those officials.

e) lorsqu’une société, dans l’état, n’applique pas la totalité de l’excédent en réduction d’un ou plusieurs montants auxquels il a censément été renoncé, le ministre peut réduire le montant total auquel la société a censément renoncé en faveur d’une ou plusieurs personnes du montant de l’excédent inappliqué, auquel cas le montant auquel il a censément été renoncé en faveur d’une personne est réputé, après le moment de la réduction, sauf pour l’application de la partie XII. 6, avoir toujours été réduit de la partie de l’excédent inappliqué que le ministre a attribuée à la personne.
(e) where a corporation fails in the statement to apply the excess fully to reduce one or more purported renunciations, the Minister may at any time reduce the total amount purported to be renounced by the corporation to one or more persons by the amount of the unapplied excess in which case, except for the purpose of Part XII. 6, the amount purported to have been so renounced to a person is deemed, after that time, always to have been reduced by the portion of the unapplied excess allocated by the Minister in respect of that person.

a) au cours de l’année donnée, le contribuable cesse d’exploiter une entreprise en totalité ou en presque totalité, autrement que par suite d’une fusion à laquelle s’applique le paragraphe 87(2) de la Loi, d’une liquidation à laquelle s’applique le paragraphe 88(1) de la Loi ou d’un transfert de l’entreprise auquel s’appliquent les paragraphes 98(6) ou 138(11.5) ou (11.94) de la Loi;
(a) at any time in the particular taxation year the taxpayer ceases to carry on all or substantially all of a business, otherwise than as a result of a merger to which subsection 87(2) of the Act applies, a winding-up to which subsection 88(1) of the Act applies or a transfer of the business to which subsection 98(6) or 138(11.5) or (11.94) of the Act applies;

(3) Aucune somme relative à la partie résiduelle d’un gain ou d’une perte d’un assureur résultant de la disposition d’un titre de créance déterminé auquel s’applique le paragraphe 142.4(4) de la Loi n’est attribuée à une année d’imposition de l’assureur se terminant après qu’il a cessé d’exploiter la totalité ou la presque totalité d’une entreprise d’assurance, si les conditions suivantes sont réunies :
(3) No amount in respect of the residual portion of a gain or loss of an insurer from the disposition of a specified debt obligation to which subsection 142.4(4) of the Act applies shall be allocated to any taxation year of the insurer that ends after the insurer ceased to carry on all or substantially all of an insurance business, if

3. Ce n'est que dans le cas d'une aide au fonctionnement et de dépenses couvrant les obligations et les contrats de service public que le montant auquel le taux de cofinancement s'applique est proportionnel aux coûts supplémentaires visés au paragraphe 1 encourus par le bénéficiaire; dans le cas de dépenses d'investissement, il peut couvrir la totalité des coûts éligibles.
3. The amount to which the rate of co-financing applies shall be proportionate to the additional costs, referred to in paragraph 1, incurred by the beneficiary, only in the case of operating aid and expenditure covering public service obligations and contracts, but may cover the total eligible costs in the case of expenditure for investment.

Le remboursement couvre la totalité du coût du billet au tarif auquel il a été acheté, pour la ou les parties non effectuées du trajet et pour la ou les parties déjà effectuées si le trajet ne présente plus aucun intérêt par rapport au plan de voyage initial du passager.
The payment shall cover the full cost of the ticket at the price at which it was purchased, for the part or parts of the journey not made, and for the part or parts already made if the journey no longer serves any purpose in relation to the passenger’s original travel plan.

un membre du groupe consolidé dont l’émetteur des obligations garanties est également un membre ou un organisme affilié à l’organisme central auquel l’émetteur des obligations garanties est également affilié, conserve la totalité de la tranche “première perte” couvrant ces parts privilégiées.
a member of the same consolidated group of which the issuer of the covered bonds is also a member or an entity affiliated to the same central body to which the issuer of the covered bonds is also affiliated retains the whole first loss tranche supporting those senior units.

Cette propriété peut s'appliquer à la totalité de l'élément de réseau auquel elle est associée ou - pour les objets géographiques linéaires - être décrite par référencement linéaire.
This property can apply to the whole of the network element it is associated with or - for linear spatial objects - be described using linear referencing.