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Armée d'aujourd'hui
Armée de terre d'aujourd'hui
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Les relations interraciales au Canada aujourd'hui
Maintien de la paix de 1815 à aujourd'hui
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Vertaling van "aujourd’hui du règlement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
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Les relations interraciales au Canada aujourd'hui : état des recherches [ Les relations interraciales au Canada aujourd'hui ]

Race relations research in Canada today: a state of the art review [ Race relations research in Canada today ]


Maintien de la paix de 1815 à aujourd'hui [ Maintien de la paix de 1815 à aujourd'hui : actes du XXIe colloque de la Commission internationale d'histoire militaire ]

Peacekeeping 1815 to Today [ Peacekeeping 1815 to Today: Proceedings of the XXIst Colloquium of the International Commission of Military History ]


Armée d'aujourd'hui [ Armée de terre d'aujourd'hui ]

Army of Today


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Sommet mondial pour les enfants : Enfants d'aujourd'hui, monde de demain

World Summit for Children: Today's Children, Tomorrow's World


Les enfants d'aujourd'hui, le monde de demain

Today's Children - tomorrow's world
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Un rapport complet accompagne aujourd'hui le règlement relatif à la libre circulation des données à caractère non personnel.

A full report has now been published to accompany the Regulation on the free flow of non-personal data.


La proposition présentée aujourd'hui ne réglemente pas la restitution ou le retour des biens culturels exportés illicitement.

Today's proposal does not regulate the restitution or return of illicitly exported cultural goods.


À la suite de l’accord conclu par les chefs d’État ou de gouvernement de l’Union européenne en octobre 2014 et ultérieurement confirmé en mars 2016, la proposition présentée aujourd’hui, le «règlement sur la répartition de l'effort» (RRE), fixe aux États membres des objectifs contraignants en matière d’émissions annuelles de gaz à effet de serre pour la période 2021-2030 pour les secteurs de l’économie qui ne sont pas réglementés par le système d’échange de quotas d’émission de l’UE (SEQE de l’UE) .

Following up on the agreement reached by Heads of State or Government of the European Union in October 2014 and later confirmed in March 2016, today's proposal, the "Effort Sharing Regulation", sets binding annual greenhouse gas emission targets for Member States for the period 2021–2030 for the sectors of the economy not regulated under the EU Emissions Trading System (EU ETS) .


Parallèlement à l’adoption du paquet sur le commerce électronique, la Commission a présenté aujourd’hui la réglementation actualisée de l’UE sur l’audiovisuel et son approche des plates-formes en ligne.

In parallel to the adoption of the e-commerce package, the Commission today presented updated EU audiovisual rules and its approach to online platforms.


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Le Parlement européen a adopté aujourd’hui le règlement concernant des orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes.

Today the European Parliament adopted the Regulation on Guidelines for trans-European energy infrastructure.


Après l'accord du Parlement en octobre, le Conseil adopte aujourd'hui le règlement présenté par la Commission en mai 2010 (IP/10/635 et MEMO/10/225), ce qui va permettre à l'Union européenne d'engager le processus de ratification finale du protocole des Nations unies relatif aux armes à feu une fois que le règlement sera entré en vigueur (le cent-vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne).

After the Parliament gave its agreement in October, today's adoption by the Council of the Regulation put forward by the Commission in May 2010 (IP/10/635 and MEMO/10/225) paves the way for the final ratification of the UN Firearms Protocol by the European Union once the Regulation has entered into force (120 days following its publication in the Official Journal of the European Union).


Monsieur le Président, j'invoque aujourd'hui le Règlement concernant la question n 614 du Feuilleton d'aujourd'hui, inscrite au nom du député d'Honoré-Mercier Voici ce qu'on trouve à la page 520 de l'O'Brien-Bosc:

Mr. Speaker, I rise today on a point of order concerning Question No. 614 in the name of the hon. member for Honoré-Mercier, which appears on today's notice paper. On page 520 of O'Brien and Bosc it states:


Enfin, les règles sectorielles recouvrent aujourd'hui la réglementation des services publics dont la libéralisation est en partie en cours actuellement.

Lastly, the sectoral rules now extend to public services, the liberalisation of which is now partly in hand.


II LE FONDS SOCIAL EUROPEEN Les changements qui viennent d'être proposés aujourd'hui au règlement régissant le FSE sont d'une ampleur bien plus grande que ceux proposés pour les autres fonds structurels.

II THE EUROPEAN SOCIAL FUND The changes which have today been proposed to the ESF regulation are more substantial than those for the other Structural Funds.


Le règlement actuel, en vigueur depuis le 22 mars 1990 et jusqu'au 31 mars 1995, a été complété par le règlement de la Commission nu 3034/94 du 13 décembre 1994 qui fixe la liste restreinte des produits auxquels s'applique encore aujourd'hui, cette réglementation spécifique aux suites de l'accident de Tchernobyl.

The current Regulation, in force since 22 March 1990 and until 31 March 1995, was supplemented by Commission Regulation No 3034/94 of 13 December 1994, which lays down a limited list of products still covered at present by those special rules adopted in response to the Chernobyl accident.




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aujourd’hui du règlement ->

Date index: 2024-04-03
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