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Armée d'aujourd'hui
Armée de terre d'aujourd'hui
Jusqu'aujourd'hui
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Les relations interraciales au Canada aujourd'hui
Maintien de la paix de 1815 à aujourd'hui
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à ce jour
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Traduction de «aujourd’hui des actes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Maintien de la paix de 1815 à aujourd'hui [ Maintien de la paix de 1815 à aujourd'hui : actes du XXIe colloque de la Commission internationale d'histoire militaire ]

Peacekeeping 1815 to Today [ Peacekeeping 1815 to Today: Proceedings of the XXIst Colloquium of the International Commission of Military History ]


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Les relations interraciales au Canada aujourd'hui : état des recherches [ Les relations interraciales au Canada aujourd'hui ]

Race relations research in Canada today: a state of the art review [ Race relations research in Canada today ]


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Armée d'aujourd'hui [ Armée de terre d'aujourd'hui ]

Army of Today


Les enfants d'aujourd'hui, le monde de demain

Today's Children - tomorrow's world


Sommet mondial pour les enfants : Enfants d'aujourd'hui, monde de demain

World Summit for Children: Today's Children, Tomorrow's World
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission européenne a proposé aujourd’hui un acte législatif européen sur l’accessibilité, qui établira des exigences communes pour l'accessibilité de certains produits et services clés afin d'aider les personnes handicapées à participer pleinement à la vie de la société dans l'ensemble de l'UE

The European Commission today proposed a European Accessibility Act, which will set common accessibility requirements for certain key products and services that will help people with disabilities at EU level to participate fully in society.


La Commission européenne accueille favorablement l'orientation générale retenue par les États membres lors de la réunion du Conseil «Emploi, politique sociale, santé et consommateurs» d'aujourd'hui sur la proposition de la Commission visant à rendre accessibles aux personnes handicapées un grand nombre de produits et de services (acte législatif européen sur l'accessibilité).

The European Commission welcomes the general approach found by the Member States at the Employment, Social Policy, Health and Consumers Council today on the Commission's proposal to make many everyday products and services accessible to people with a disability (European Accessibility Act).


Aussi le Conseil a-t-il officiellement adopté aujourd’hui un acte d’exécution prévoyant un mécanisme d’ajustement visant à corriger ces distorsions.

In order to smooth out differences, the Council has formally adopted an Implementing Act today, which sets out an adjustment mechanism to remedy these distortions.


La Commission européenne a adopté aujourd'hui un acte délégué et un projet de proposition d'acte d’exécution du Conseil régissant le calcul de la contribution des banques aux fonds nationaux de résolution et au Fond de résolution unique (IP/13/674).

The European Commission has today adopted a delegated act and a draft proposal for a Council implementing act to calculate the contributions of banks to the national resolution funds and to the Single Resolution Fund respectively (IP/13/674).


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La Commission européenne a adopté aujourd’hui des actes délégués au titre de la directive Solvabilité II (applicable au secteur de l’assurance) et du règlement sur les exigences de fonds propres (applicable au secteur bancaire).

The European Commission has today adopted delegated acts under the Solvency II Directive and the Capital Requirements Regulation which will help promote high quality securitisation, ensure that banks have sufficient liquid assets in testing circumstances and introduce international comparability to leverage ratios.


La communication d'aujourd'hui sur l'examen à mi-parcours donne une vue d'ensemble de l'état d'avancement de la stratégie pour un marché unique numérique et souligne la responsabilité politique du Parlement européen et des États membres concernant la finalisation des actes législatifs essentiels et la mise en œuvre complète de la stratégie d'ici à 2018.

Today's publication of the mid-term review gives an overview of the state of play of the Digital Single Market strategy, emphasising the political responsibility for the European Parliament and Member States to finalise key legislation and complete the strategy by 2018.


La Commission européenne a adopté aujourd'hui un acte délégué qui énonce d'importantes règles techniques nécessaires pour garantir l'application et l'exécution uniformes du règlement sur la vente à découvert .

The European Commission has today adopted a Delegated Act which sets out important technical rules needed to ensure the uniform application and enforcement of the Short Selling Regulation .


Il existe aujourd'hui plus de quarante actes législatifs de l'Union relatifs à la santé animale qui contiennent des dispositions concernant les maladies animales.

There are currently over 40 Union legislative acts on animal health which include provisions on animal diseases.


les autres stations qui ont participé à l’échange réciproque d’informations institué par la décision 82/459/CEE (Journal officiel L 210, 19.07.1982), cet acte n’étant plus en vigueur aujourd’hui.

other stations which took part in the reciprocal exchange introduced by Decision 82/459/EEC (Official Journal L 210, 19.07.1982).


Le Conseil a adopté, le 29 novembre 1996, un acte établissant, sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne (aujourd'hui l'article 31 du traité UE), le protocole concernant l'interprétation, à titre préjudiciel, par la Cour de justice des Communautés européennes de la convention sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes.

On 29 November 1996 the Council adopted an act drawing up, on the basis of Article K.3 (now Article 31) of the Treaty of the European Union, the Protocol on the interpretation, by way of preliminary rulings, by the Court of Justice to the European Communities of the Convention on the use of information technology for customs purposes.




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aujourd’hui des actes ->

Date index: 2021-06-30
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