Vertaling van "audience ultérieure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

audition ajournée [ audience ultérieure ]
adjourned hearing

vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure
subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification

visioaudience | vidéoaudience | audience par visioconférence | audience par vidéoconférence | audience en visioconférence | audience en vidéoconférence
video hearing | video conferencing hearing | video conference hearing | video teleconferencing hearing | video teleconference hearing | VTC hearing

enquête sur remise en liberté | enquête pour remise en liberté | enquête sur la remise en liberté | enquête pour la remise en liberté | enquête sur remise en liberté provisoire | enquête de remise en liberté | enquête sur le cautionnement | enquête sur cautionnement | audience sur la libération sous caution | audience de cautionnement | audience sur le cautionnement | audience sur cautionnement
bail hearing

décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure
subsequent court decision | subsequent decision

exercice ultérieur | période ultérieure | période subséquente | période future | exercice subséquent | exercice futur
subsequent period

clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]
after-acquired property clause [ after acquired clause ]

à une date ultérieure [ à une date postérieure | ultérieurement | plus tard ]
at some future time [ at a later date | at some stage | at a future date ]

avis d'audience (des petites créances) | avis de convocation à l'audience | avis de l'audition
notice of hearing

débats | procédure d'audience | audience de jugement
main hearing

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

a) dans le cas où le demandeur a omis de se présenter à une audience, lorsqu’il omet de se présenter à une audience ultérieure dont il a été avisé;
(a) in the case of an applicant who fails to appear at a hearing, if the applicant is given notice of a subsequent hearing and fails to appear at that hearing; and

Nous pouvons placer des gens en détention si nous avons des doutes sur leur identité et que nous devons l'établir avec certitude, si nous estimons qu'ils présentent un risque sur le plan de la sécurité, s'ils constituent un danger pour le grand public ou s'ils risquent de ne pas se présenter à une audience ultérieure.
We can detain if their identity needs to be established and we're uncertain about their identity, if they're suspected of being a security risk, if they pose a danger to the public, or if they are unlikely to appear for a further proceeding.

Nous ne pouvons répondre aux questions de politique qui pourraient être soulevées au cours d'audiences ultérieures de votre comité.
We don't carry a brief on policy issues that may come up in future hearings of the standing committee.

Lors d’une audience ultérieure qui s’est tenue le 3 juillet 2012, et au moyen d’une note d’information versée au dossier le 11 juillet 2012, pour inspection par les parties intéressées, toutes les parties ont été informées que le producteur indien utilisait un revêtement «A» pour la production d’éléments de fixation standard.
During a subsequent hearing held on 3 July 2012 and by means of an information note placed on 11 July 2012 in the file for inspection by interested parties, all parties were informed that the Indian producer was using coating ‘A’ for the production of standard fasteners.

D'après nos connaissances, quatre points préoccupent le comité à ce jour: la liste de pays d'origine sûrs; les questions touchant les demandes pour circonstances d'ordre humanitaire; les calendriers pour les entrevues initiales avec les demandeurs et les audiences ultérieures devant la commission; le recrutement et l'indépendance des fonctionnaires qui mènent les entrevues et les audiences à la commission.
We are aware of four areas of concern for the committee: the safe country of origin list; matters concerning humanitarian and compassionate claims; timelines for initial interviews with claimants and later hearings before the board; the hiring and independence of the officials who carry out interviews and hearings at the board.

Dans une minorité d'États membres, p.ex. en Belgique et en France, il existe la possibilité d'ajourner le prononcé de la peine à une audience ultérieure et de placer le prévenu, dans l'attente, sous le régime de la mise à l'épreuve.
In a minority of Member States (e.g. Belgium and France) sentencing may be deferred to a later hearing. In the meantime the accused is placed on probation.

Le handicap des nouveaux concurrents en matière de temps, peut être ultérieurement aggravé par des mesures telles que celle qui est en examen, qui augmentent l'audience des opérateurs déjà présents sur le marché.
The time disadvantage suffered by new entrants can be further compounded by measures, like the one in question, which increase the audience of incumbents.

Néanmoins, vous pouvez demander la tenue d'une audience, dans le présent formulaire ou ultérieurement.
However, you can request, in this form or at a later stage, that an oral hearing be held.