Ainsi, aucune preuve concrète n’a été fournie selon laquelle il existerait des producteurs de substrats destinés aux DOC qui sont également en mesure de produire des substrats destinés aux DPF (ou inversement), avec le même équipement et sans engager d’importants investissements supplémentaires.
Notably, no concrete evidence of DOC substrate producers, which would produce substrates for DPFs with the same equipment without major additional investment costs, or vice versa, was provided.