Vertaling van "aucune norme " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

aucune place assignée | aucune place réservée | aucun siège réservé | admission générale
general admission

dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient
irrelevant

norme environnementale [ norme de qualité de l'environnement | norme relative à l'environnement ]
environmental standard [ environmental quality standard | standard relating to the environment | environmental quality(UNBIS) ]

norme [ norme nationale ]
standard [ national standard ]

Étiquette - Aucune matière explosive [ Aucune matière explosive ]
Label - Free From Explosives [ Free from Explosives ]

norme biologique
biological standard

comité Normes et règles techniques | comité pour les normes et les réglementations techniques | comité pour les normes et réglementations techniques
Committee on Standards and Technical Regulations | Committee on technical standards and regulations | Standards and Technical Regulations Committee

norme de consultation | norme pour la conduite du processus de consultation | normes minimales pour la conduite du processus de consultation
consultation standard | standard for the conduct of the consultation process

norme EDI | norme d'échange de documents informatisés | norme d'échange de données informatisées | norme d'échange de données informatisé | norme d'échange électronique de données | norme EED | standard EDI
EDI standard | electronic data interchange standard | document content standard | transaction set standard | EDI message standard | business data interchange standard

normes en matière de suffisance du capital | normes d'évaluation de la suffisance du capital | normes de capital | normes de capitalisation | normes minimales en matière de suffisance du capital
capital adequacy standards | minimum capital adequacy standards | standard of risk-based minimum capital adequacy

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cependant, comme aucun règlement ni aucune norme n'encourage ce réemploi, le marché n'est pas aussi développé qu'il pourrait l'être.
However, as this reuse is not encouraged by any kind of regulation or standard, the market is not as developed as it could be.

– les États membres ont tenu compte des règlements et des politiques de l’Union qui existent en ce qui concerne l’environnement marin, ainsi que des normes pertinentes fixées dans les CMR lorsqu'aucune norme de l'UE n’était disponible.
– Member States took into account existing EU regulations and policies relevant to the marine environment, as well as the relevant standards set in Regional Sea Conventions (RSCs) when no EU standard was available.

6. Pendant la préparation d'une norme harmonisée ou après son adoption, les organismes nationaux de normalisation ne prennent aucune mesure qui pourrait porter atteinte à l'harmonisation recherchée et, en particulier, ne publient aucune norme en la matière, nouvelle ou révisée, qui ne serait pas complètement conforme à une norme harmonisée en vigueur.
6. During the preparation of a harmonised standard or after its approval, national standardisation bodies shall not take any action which could prejudice the harmonisation intended and, in particular, shall not publish in the field in question a new or revised national standard which is not completely in line with an existing harmonised standard.

S'il n'existait aucune norme spécifique sur laquelle s'appuyer pour la définition des spécifications, les normes DATEX II, TPEG et RDS TMC[39] ont cependant servi de référence pour certains aspects.
There were no dedicated standards on which to base the specifications, although DATEX II, TPEG and RDS TMC[39] standards did serve as a reference for some aspects.

aux normes nationales les concernant, dans la mesure où aucune norme harmonisée n’existe dans le domaine couvert par de telles normes.
the national standards applicable to them in so far as, in the areas covered by such standards, no harmonised standards exist.

Dans le cas des grandes cultures, pour lesquelles aucune norme de commercialisation n’existe au niveau européen, les normes nationales font référence aux normes internationales, lorsque ces dernières ne sont pas appliquées directement par les opérateurs privés, à la différence de certains fruits et légumes, pour lesquels des normes communautaires obligatoires s’appliquent.
In the case of arable crops, for which no EU marketing standards have been adopted, international standards are referred to in national standards or used directly by private traders, in contrast to the mandatory EU standards which are applied for some fruit and vegetables.

4. Les aides en faveur d’opérations de post-équipement de véhicules de transport existants visant à protéger l’environnement sont exemptées si les moyens de transport existants sont adaptés à des normes environnementales qui n'étaient pas encore en vigueur à la date de mise en exploitation de ces moyens de transport ou si les moyens de transport ne sont soumis à aucune norme environnementale.
4. Aid for retrofitting operations of existing transport vehicles with an environmental protection objective shall be exempted if the existing means of transport are upgraded to environmental standards that were not yet in force at the date of entry into operation of those means of transport or if the means of transport are not subject to any environmental standards.

1) Dans les domaines où aucune norme obligatoire ou autre obligation légale n'astreint les entreprises à protéger l'environnement, celles qui effectuent des investissements pour améliorer très nettement leurs résultats sur le plan de la protection de l'environnement ou pour s'aligner sur les entreprises d'autres États de l'Espace économique européen où il existe des normes obligatoires peuvent bénéficier des mêmes niveaux d'aide, sous réserve des mêmes conditions de proportionnalité, que ceux autorisés pour le dépassement des normes (voir ci-dessus).
(1) In fields in which there are no mandatory standards or other legal obligations on firms to protect the environment, firms undertaking investment that will significantly improve on their environmental performance or match that of firms in other EEA States in which mandatory standards apply may be granted aid at the same levels and subject to the same condition of proportionality as for going beyond existing standards (see above).

b) aux normes nationales les concernant visées au paragraphe 2, dans la mesure où aucune norme harmonisée n'existe dans le domaine couvert par de telles normes.
(b) the national standards applicable to them referred to in paragraph 2 in so far as, in the areas covered by such standards, no harmonized standards exist.