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De la façon indiquée
Indice selon la méthode des secteurs
Inflation de l'IPC
Inflation de l'indice des prix à la consommation
Inflation selon l'IPC
Inflation selon l'indice des prix à la consommation
Selon les directives
Selon les indications
Selon les premiers indices
Selon les premiers signes
Selon les premières indications
Tel qu'indiqué
à prime abord

Traduction de «aucune indication selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
selon les premiers indices [ selon les premiers signes | selon les premières indications | à prime abord ]

early indications


selon les indications [ selon les directives | de la façon indiquée | tel qu'indiqué ]

as indicated




Définition: La caractéristique essentielle est l'apparition de symptômes physiques associés à une quête médicale insistante, persistant en dépit de bilans négatifs répétés et de déclarations faites par les médecins selon lesquelles les symptômes n'ont aucune base organique. S'il existe un trouble physique authentique, ce dernier ne permet de rendre compte ni de la nature ou de la gravité des symptômes, ni de la détresse ou des préoccupations du sujet.

Definition: The main feature is repeated presentation of physical symptoms together with persistent requests for medical investigations, in spite of repeated negative findings and reassurances by doctors that the symptoms have no physical basis. If any physical disorders are present, they do not explain the nature and extent of the symptoms or the distress and preoccupation of the patient.


principe selon lequel aucun créancier ne peut être plus mal traité qu’en cas de liquidation

no creditor worse off principle | no creditor worse off than under normal insolvency proceedings principle | NCWO [Abbr.]


inflation de l'IPC [ inflation selon l'IPC | inflation de l'indice des prix à la consommation | inflation selon l'indice des prix à la consommation ]

CPI inflation [ consumer price index inflation ]


le Washington Post réserve, selon ses propres indications, 13 % de ses colonnes aux questions internationales

the Washington Post according to its own tabulations devotes 13 % of its editorial space to foreign affairs
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'absence de coopération des fabricants du produit soumis à l'enquête, à l'exception de Montex, est également une indication selon laquelle il n'existe aucune véritable production en Indonésie et en Inde qui pourrait justifier les niveaux d'exportation de l'Indonésie et de l'Inde vers l'Union.

The lack of cooperation by any of the producers of the product under investigation, except Montex, is also an indication that there is no genuine production in Indonesia and India that could justify the export levels from Indonesia and India to the Union.


Comme le Tribunal l’a établi dans cet arrêt, le traité CE ne contenait aucune disposition transitoire pour l’application de cet article, ni aucune indication selon laquelle il était censé s’appliquer à des situations nées avant son entrée en vigueur (45).

As the Court of First Instance established in that case, the EC Treaty did not lay down transitional provisions for the application of that Article or give any indication of how it should be applied to situations which arose prior to the date when it entered into force (45).


au sujet de l'affirmation du plaignant 3 selon laquelle Capricorn et les vendeurs ont recouru, dans le cadre de la procédure d'appel d'offres en cause, aux services de conseil du même cabinet d'avocats ([.]) et, en particulier, d'un certain avocat de ce cabinet sur les questions relatives aux règles en matière d'aides d'État, la Commission constate que d'après les indications de l'Allemagne, ce cabinet et ses avocats: a) n'ont donné aucun conseil aux vendeurs dans la procédure d'appel d'offres de l'espèce (y compris aux administrateur ...[+++]

Regarding complainant 3's allegation that, in the context of the tender process in question, Capricorn and the sellers received State aid advice from the same law firm ([.]) and in particular one lawyer of that firm, the Commission notes that, according to the statement of the German authorities, that law firm and its lawyers: (a) did not provide any advice to the sellers of the tender procedure (including the insolvency administrators and the Creditors' Committee); (b) did not have any access to any information contained in the bids of other interested investors; (c) only had access to the information concerning the tender procedure w ...[+++]


La Commission ne dispose toutefois d’aucune indication selon laquelle le droit international relatif aux réfugiés a été enfreint en raison de la mise en œuvre de cette décision-cadre.

However the Commission has no indication that the international law on refugees has been violated as a result of the implementation of this Framework Decision.


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La Commission ne dispose toutefois d’aucune indication selon laquelle le droit international relatif aux réfugiés a été enfreint en raison de la mise en œuvre de cette décision-cadre.

However the Commission has no indication that the international law on refugees has been violated as a result of the implementation of this Framework Decision.


Selon la chambre de recours, la marque demandée ne présentait aucun trait supplémentaire lui conférant la capacité d’être distinguée nettement des formes courantes disponibles et de rester gravée dans la mémoire du consommateur en tant qu’indication de l’origine.

21 According to the Board of Appeal, the mark applied for had no additional feature enabling it clearly to be distinguished from the usual shapes available and to remain in the memory of consumers as an indication of origin.


Hier soir, le commissaire n'a donné aucune indication selon laquelle il aurait trouvé quelque chose d'ambigu ou de difficile.

Last night the Commissioner gave no indication that he found anything ambiguous or difficult.


[75] Selon les conclusions de la communication relative à la mise en œuvre de la directive sur l'indication des prix, adoptée en 2006 par la Commission, la transposition de ce texte n'avait posé aucun problème majeur dans un quelconque État membre et que, en général, la directive avait contribué à améliorer la protection des consommateurs.

[75] The conclusions of the Communication about the implementation of the Price Indication Directive adopted in 2006 by the Commission stated that the Directive did not give rise to any major transposition problems in any of the Member States and that, in general, the Directive had contributed to increasing consumer protection.


Sont exclus de cette définition: a) les vols effectués exclusivement aux fins de transporter, en mission officielle, un monarque régnant et sa proche famille, des chefs d’État, des chefs de gouvernement et des ministres, d’un pays autre que les États membres, lorsque cela est corroboré par une indication appropriée du statut dans le plan de vol. b) les vols militaires effectués par les avions militaires et les vols effectués par les services des douanes et de la police. c) les vols de recherche et de sauvetage, les vols de lutte contre le feu; les vols humanitaires et les vols médicaux d’urgence autorisés par l’autorité compétente. d) l ...[+++]

This activity shall not include: (a) flights performed exclusively for the transport, on official mission, of a reigning Monarch and his immediate family, Heads of State, Heads of Government and Government Ministers, of a country other than a Member State, where this is substantiated by an appropriate status indicator in the flight plan (b) military flights performed by military aircraft and customs and police flights (c) flights related to search and rescue, fire-fighting flights, humanitarian flights and emergency medical service flights authorised by the appropriate competent authority (d) any flights performed exclusively under visua ...[+++]


Si la recherche dans les dossiers papier ne révèle aucun indice et si la tentative d'obtenir l'autocertification ou les Pièces justificatives échoue, l'Institution financière déclarante doit déclarer le compte en tant que compte non documenté à l'Autorité compétente de l'État membre dont elle relève ou du Liechtenstein, selon le contexte.

If the paper search fails to establish an indicium and the attempt to obtain the self-certification or Documentary Evidence is not successful, the Reporting Financial Institution must report the account to the Competent Authority of its Member State or Liechtenstein, as the context requires, as an undocumented account.




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aucune indication selon ->

Date index: 2024-11-15
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