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Dénué de pertinence
Dépourvu de pertinence
Hors de propos
Incidence environnementale négative et positive
Incidence négative sur la demande
Inopérant
Non pertinent
Qui n'a aucune influence
Qui n'entre pas en ligne de compte
Qui n'est d'aucun intérêt
Qui n'est pas concerné
Qui n'est pas en cause
Qui n'est pas pertinent
Qui n'est pas utile
Qui n'intervient pas
Sans importance
Sans incidence
Sans objet
Sans rapport avec le sujet
Utilisé à mauvais escient
étranger

Vertaling van "aucune incidence négative " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
incidence négative sur la demande

negative effect on demand


dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient

irrelevant


incidence environnementale négative et positive

negative and positive environmental implication
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
les règles visant à garantir que les surfaces concernées seront maintenues dans de bonnes conditions végétatives, que l’application de la mesure n’aura aucune incidence négative sur l’environnement ni aucune conséquence préjudiciable sur le plan phytosanitaire, et que la bonne exécution de la mesure est possible à vérifier. À cet effet, les États membres peuvent assortir la mesure de restrictions fondées sur des critères objectifs et non discriminatoires concernant notamment le calendrier relatif aux différentes variétés, les risques environnementaux ou phytosanitaires et la méthode à employer.

rules to ensure that the areas concerned will be kept in good vegetative conditions and that no negative impact on the environment nor any negative phytosanitary consequences result from the application of the measure and ensure that it is possible to check that the measure is carried out correctly; in relation to these objectives Member States may apply restrictions to the measure based on objective and non discriminatory criteria, including timing of different varieties, environmental or phytosanitary risks or the method.


Ces informations supplémentaires devraient améliorer l'intelligibilité et l'efficacité de l'étiquette pour les consommateurs et ne devraient avoir aucune incidence négative sur ceux-ci.

Such supplementary information should improve the intelligibility and effectiveness of the label towards consumers and should not lead to any negative impact on consumers.


Les nouveaux services fournis par l’EIAH devraient compléter ceux déjà disponibles au titre d’autres programmes de l’Union et, ainsi, n’avoir aucune incidence négative sur le niveau et la portée du soutien apporté dans le cadre de ces programmes.

The new services provided by the EIAH should be in addition to those already available under other Union programmes, thus in no way affecting the level and the capacity of the support provided under those programmes.


Les nouveaux services fournis par l'EIAH devraient compléter ceux déjà disponibles au titre d'autres programmes de l'Union et, ainsi, n'avoir aucune incidence négative sur le niveau et la portée du soutien apporté dans le cadre de ces programmes.

The new services provided by the EIAH should be in addition to those already available under other Union programmes, thus in no way affecting the level and the capacity of the support provided under those programmes.


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(1)Performance non optimale: les mesures techniques n'incitent pas vraiment à pratiquer une pêche sélective étant donné que la remise à l'eau, la pêche d'espèces sensibles et les incidences négatives sur les fonds marins n'engendrent aucun coût.

(1)Sub-optimal performance: Technical measures provide little incentive to fish selectively where there is no cost to discarding, or of catching sensitive species or impacting adversely on the seabed.


Les médicaments seront transportés dans des conteneurs n’ayant aucune incidence négative sur la qualité des produits et offrant une protection adéquate contre les influences extérieures, y compris la contamination.

Medicinal products should be transported in containers that have no adverse effect on the quality of the products, and that offer adequate protection from external influences, including contamination.


prend acte de la réponse de l'Agence, indiquant qu'aucune incidence négative sur le résultat n'avait pu être observée, qu'elle tiendra néanmoins compte des observations de la Cour et qu'elle luttera contre les risques identifiés en accordant encore plus d'attention aux formules d'évaluation financière;

notes that the Agency replied that no negative impact on the outcome was to be reported and will nevertheless take into account the considerations of the Court and in the future address the risk identified through paying even more attention to financial evaluation formulas;


un contrat-cadre, d'une durée maximale de quatre ans, concernant des études sur les conditions et les normes d'homologation des moteurs d'avions d'une valeur maximale de 2 500 000 EUR, pour lequel le contractant auquel le marché a été attribué n'avait pas fourni dans son offre tous les renseignements concernant les coûts; prend acte de la réponse de l'Agence, indiquant qu'aucune incidence négative sur le résultat n'avait pu être observée, qu'elle tiendra néanmoins compte des observations de la Cour et qu'elle luttera contre les risques identifiés en accordant encore plus d'attention aux formules d'évaluation financière;

a Framework Contract of a maximum of four years for studies on aircraft engine certification requirements and standards with a maximum value of EUR 2 500 000 for which the awarded contractor did not complete all cost elements in its application; notes that the Agency replied that no negative impact on the outcome was to be reported and will nevertheless take into account the considerations of the Court and in the future address the risk identified through paying even more attention to financial evaluation formulas;


maintenir l'objectif du sixième programme d'action visant à ce que, d'ici à 2020, les substances chimiques soient uniquement produites et utilisées dans des conditions n'ayant aucune incidence négative importante sur la santé humaine ni sur l'environnement;

continue to include the 6th EAP's objective that by 2020 chemicals will only be produced and used in ways that do not have a significant negative impact on health and the environment;


Toutefois, dans des cas exceptionnels, l’UE peut autoriser l’État membre à conclure des accords bilatéraux, si la Communauté n’a aucun intérêt à conclure des accords avec le pays tiers en question, si l’État membre a, lui, un intérêt particulier à conclure l’accord et si l’accord n’a aucune incidence négative sur le droit communautaire.

In exceptional cases, however, the EU may authorise the Member State to enter into bilateral agreements: if the Community has no interest in agreements with the third country, if the individual Member State has a particular interest in the agreement and the agreement does not negatively impact Community law.




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aucune incidence négative ->

Date index: 2022-07-23
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