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Admission générale
Aucun siège réservé
Aucune place assignée
Aucune place réservée
Cause d'exemption de peine
Circonstance excluant la culpabilité
Circonstance excluant la faute
D'après les circonstances
Dénué de pertinence
Dépourvu de pertinence
En raison des circonstances
Enquêteur en RCCI
Enquêteur en incendie
Enquêteur incendie
Enquêteuse en RCCI
Enquêteuse en incendie
Enquêteuse incendie
Eu égard aux circonstances
Hors de propos
Inopérant
Non pertinent
Qui n'a aucune influence
Qui n'entre pas en ligne de compte
Qui n'est d'aucun intérêt
Qui n'est pas concerné
Qui n'est pas en cause
Qui n'est pas pertinent
Qui n'est pas utile
Qui n'intervient pas
Règle combinant équidistance-circonstances spéciales
Règle de l'équidistance et des circonstances spéciales
Sans importance
Sans incidence
Sans objet
Sans rapport avec le sujet
Utilisation commerciale ne générant aucun trafic
Utilisé à mauvais escient
étranger

Traduction de «aucune circonstance » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances

(a)under the circumstances; (b)from the circumstances


aucune place assignée | aucune place réservée | aucun siège réservé | admission générale

general admission


dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient

irrelevant


eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)

under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)


règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]

equidistance and special circumstances rule


enquêteur incendie | enquêteuse incendie | enquêteur en incendie | enquêteuse en incendie | enquêteur en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteuse en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteur en RCCI | enquêteuse en RCCI

fire investigator


circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine

excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment


dans leurs décisions, les membres des chambres de recours ne sont liés par aucune instruction

in their decisions the members of the Boards of Appeal shall not be bound by any instructions


utilisation commerciale ne générant aucun trafic

non-traffic generating commercial use


association: groupement de pers. dans un but idéal et non lucratif | les membres/ sociétaires n'ont aucune obligation financière

association
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
à garantir que le pourcentage de transactions autorisées dans le cadre des dérogations visé au paragraphe 1, point a), ne soit dépassé en aucune circonstance.

ensure it does not exceed the permitted percentage of trading allowed under those waivers as referred to in paragraph 1(a) under any circumstances.


11. Les mineurs non accompagnés ne peuvent en aucune circonstance être placés en rétention.

11. Unaccompanied minors shall never be detained.


La rétention ne peut en aucune circonstance être prolongée indûment.

Detention shall never be unduly prolonged.


La durée de la rétention ne peut en aucune circonstance être prolongée indûment.

Detention shall never be unduly prolonged.


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Toutefois, aucun élément de preuve n’a été fourni et l’enquête n’a mis en lumière aucune circonstance matérielle confirmant ces allégations.

No evidence was however provided and the investigation did not bring into light any factual circumstances confirming these allegations.


Lorsqu’un client en itinérance choisit de changer de fournisseur de services d’itinérance, le changement s’effectue sans retard excessif, et en tout état de cause dans le délai le plus court possible en fonction de la solution technique choisie pour la mise en œuvre de la vente séparée de services d’itinérance au détail réglementés, mais en aucune circonstance dans un délai supérieur à trois jours ouvrables à compter de la conclusion de l’accord avec le nouveau fournisseur de services d’itinérance.

Where a roaming customer chooses to switch roaming provider, the switch shall be carried out without undue delay, and in any case within the shortest possible period of time depending on the technical solution chosen for the implementation of the separate sale of regulated retail roaming services, but under no circumstances exceeding three working days from the conclusion of the agreement with the new roaming provider.


Lorsqu’un client en itinérance choisit de changer de fournisseur de services d’itinérance, le changement s’effectue sans retard excessif, et en tout état de cause dans le délai le plus court possible en fonction de la solution technique choisie pour la mise en œuvre de la vente séparée de services d’itinérance au détail réglementés, mais en aucune circonstance dans un délai supérieur à trois jours ouvrables à compter de la conclusion de l’accord avec le nouveau fournisseur de services d’itinérance.

Where a roaming customer chooses to switch roaming provider, the switch shall be carried out without undue delay, and in any case within the shortest possible period of time depending on the technical solution chosen for the implementation of the separate sale of regulated retail roaming services, but under no circumstances exceeding three working days from the conclusion of the agreement with the new roaming provider.


La rétention ne peut en aucune circonstance être prolongée indûment.

Detention shall never be unduly prolonged.


11. Les mineurs non accompagnés ne peuvent en aucune circonstance être placés en rétention.

11. Unaccompanied minors shall never be detained.


(19) Il n'existe aucune circonstance atténuante ou aggravante dont il puisse être tenu compte.

(19) There are no attenuating or aggravating circumstances to be taken into account.


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