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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Couleur libre perçue
Couleur-ouverture perçue
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
EPNL
Hallucinose
Jalousie
Kyoto et au-delà
Mauvais voyages
Niveau effectif de bruit perçu
Niveau global de bruit effectivement perçu
Obligation de rembourser le trop-perçu
Paranoïa
Phénomènes de seuil
Phénomènes observés au-delà d'un certain seuil
Protocole de Kyoto et au-delà
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Somme perçue en trop
Trop-perçu

Vertaling van "au-delà est perçue " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Kyoto et au-delà | Protocole de Kyoto et au-delà

Kyoto and beyond


Définition: Discrimination ou persécution, réelle ou perçue comme telle, pour des raisons d'appartenance à un groupe (défini par la couleur de la peau, la religion, l'origine ethnique, etc.) et non pour des raisons liées à la personne.

Definition: Persecution or discrimination, perceived or real, on the basis of membership of some group (as defined by skin colour, religion, ethnic origin, etc.) rather than personal characteristics.


couleur libre perçue | couleur-ouverture perçue

aperture color | aperture colour | non-object perceived color | non-object perceived colour


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Démence de la maladie d'Alzheimer survenant après l'âge de 65 ans, habituellement à la fin de la huitième décennie ou au-delà ; elle évolue de façon lentement progressive et se caractérise essentiellement par une altération de la mémoire. | Démence dégénérative primaire de type Alzheimer, à début sénile Démence sénile, de type Alzheimer (DSTA) Maladie d'Alzheimer, type 1

Definition: Dementia in Alzheimer's disease with onset after the age of 65, usually in the late 70s or thereafter, with a slow progression, and with memory impairment as the principal feature. | Alzheimer's disease, type 1 Primary degenerative dementia of the Alzheimer's type, senile onset Senile dementia, Alzheimer's type


trop-perçu [ somme perçue en trop ]

over charge [ overcharge ]


niveau effectif de bruit perçu [ EPNL | niveau global de bruit effectivement perçu ]

effective perceived noise level


obligation de rembourser le trop-perçu [ obligation de rembourser le trop-perçu ]

liability for overpayment [ liability to return overpayment ]


couleur libre perçue | couleur-ouverture perçue

non-object perceived colour | aperture colour


Phénomènes de seuil | Phénomènes observés au-delà d'un certain seuil

Threshold phenomena
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Madame la présidente, ce qui m'inquiète, c'est que la liste du COSEPAC va au-delà de l'extinction due à des activités humaines ou perçues comme étant due à des activités humaines, et que le ministre a l'intention, dans ce projet de loi, de porter son attention sur les éléments que l'on croit, à tort ou à raison, causés par l'activité de l'homme.

It causes me concern, Madam Chair, that the COSEWIC listing goes beyond that caused by human activity or perceived to be caused by human activity, and the minister's intent in the bill is to address those elements that are known or believed to be caused by human activity.


4. Lorsque, sur une année n donnée, le nombre réel d’unités de services est supérieur de plus de 2 % aux prévisions établies dans le plan de performance pour l’année n, 70 % au minimum du revenu supplémentaire perçu par le ou les prestataires de services de navigation aérienne concernés au-delà de 2 % de la différence entre le nombre réel d’unités de services et les prévisions en ce qui concerne les coûts fixés figurant dans le plan de performance entraînent une réduction correspondante des coûts fixés de l’année n + 2.

4. Where, over a given year n, the actual number of service units exceeds the forecast established in the performance plan for that year n by more than 2 %, a minimum of 70 % of the additional revenue obtained by the air navigation service provider(s) concerned in excess of 2 % of the difference between the actual service units and the forecast in respect of determined costs established in the performance plan shall result in a corresponding reduction of the determined costs of year n+2.


Lorsque, sur une année n donnée, le nombre réel d’unités de services est supérieur à 110 % des prévisions établies dans le plan de performance pour l’année n, le montant intégral du revenu supplémentaire perçu par le ou les prestataires de services de navigation aérienne concernés au-delà de 10 % de la différence entre le nombre réel d’unités de services et les prévisions en ce qui concerne les coûts fixés figurant dans le plan de performance entraîne une réduction correspondante des coûts fixés de l’année n + 2.

Where, over a given year n, the actual number of service units exceed 110 % of the forecast established in the performance plan for that year n, the full amount of the additional revenue obtained by the air navigation service provider(s) concerned in excess of 10 % of the difference between the actual service units and the forecast in respect of determined costs established in the performance plan shall result in a corresponding reduction of the determined costs of year n+2.


4. Lorsque, sur une année donnée n, le nombre réel d’unités de services est supérieur de plus de 2 % aux prévisions établies au début de la période de référence, 70 % au minimum du revenu supplémentaire perçu par le ou les prestataires de services de navigation aérienne concernés au-delà de 2 % de la différence entre le nombre réel d’unités de services et les prévisions en ce qui concerne les coûts fixés sont reversés aux usagers de l’espace aérien au plus tard dans le courant de l'année n+2.

4. Where, over a given year n, the actual number of service units exceeds the forecast established at the beginning of the reference period by more than 2 %, a minimum of 70 % of the additional revenue obtained by the air navigation service provider(s) concerned in excess of 2 % of the difference between the actual service units and the forecast with regard to determined costs shall be returned to airspace users no later than in year n+2.


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Lorsque, sur une année donnée n, le nombre réel d’unités de services est supérieur à 110 % des prévisions établies au début de la période de référence, le montant total du revenu supplémentaire perçu par le ou les prestataires de services de navigation aérienne concernés au-delà de 10 % de la différence entre le nombre réel d’unités de services et les prévisions en ce qui concerne les coûts fixés est reversé aux usagers de l’espace aérien dans le courant de l'année n+2.

Where, over a given year n, the actual service units exceed 110% of the forecast established at the beginning of the reference period, the full amount of the additional revenue obtained by the air navigation service provider(s) concerned in excess of the 10% of the difference between the actual service units and the forecast in respect of determined costs shall be returned to airspace users in year n+2.


Dans ce contexte, la Cour estime que si, dans une société démocratique, les contribuables ont le droit d’être tenus informés de l’utilisation des fonds publics, il n’en demeure pas moins qu’une pondération équilibrée des différents intérêts en cause nécessitait, avant l’adoption des dispositions contestées, la vérification, par les institutions concernées, du point de savoir si la publication au moyen d’un site Internet unique par l'État membre et librement consultable des données nominatives relatives à tous les bénéficiaires concernés et aux montants précis provenant du FEAGA et du Feader perçus par chacun de ceux-ci – et cela sans opé ...[+++]

In this context, the Court takes the view that, while it is true that in a democratic society taxpayers have a right to be kept informed of the use made of public funds, the fact none the less remains that the striking of a proper balance between the various interests involved made it necessary for the institutions concerned, before adopting the disputed provisions, to ascertain whether publication via a single freely consultable website in each Member State of data naming each of the beneficiaries concerned and the precise amounts received by each of them from the EAGF and the EAFRD – with no distinction being drawn according to the dur ...[+++]


Le seuil du RPC est relativement faible (le salaire moyen); au‑delà de ce seuil, aucune cotisation n’est perçue auprès des employeurs ou des employés, et le régime vise à remplacer seulement 25 % des revenus d’emploi jusqu’à ce seuil.

CPP has a relatively low threshold (the average wage), above which contributions are not collected from employers or employees, and is intended to replace only 25 percent of employment earnings up to that threshold.


Le montant global qu’un producteur de phonogrammes doit réserver au paiement de la rémunération annuelle supplémentaire visée au paragraphe 2 ter correspond à 20 % des recettes que le producteur de phonogrammes a perçues, au cours de l’année précédant celle du paiement de ladite rémunération, au titre de la reproduction, de la distribution et de la mise à disposition du phonogramme concerné, au-delà de la cinquantième année après que le phonogramme a fait l’objet d’une publication licite, ou, faute de cette publication, la cinquantièm ...[+++]

The overall amount to be set aside by a phonogram producer for payment of the annual supplementary remuneration referred to in paragraph 2b shall correspond to 20 % of the revenue which the phonogram producer has derived, during the year preceding that for which the said remuneration is paid, from the reproduction, distribution and making available of the phonogram in question, following the 50th year after it was lawfully published or, failing such publication, the 50th year after it was lawfully communicated to the public.


[Français] M. Stéphane Bergeron (Verchères—Les-Patriotes, BQ): Monsieur le Président, au-delà du «pétage» de bretelles, le gouvernement peut-il nous assurer que le premier ministre, voulant céder à la tentation électorale, n'ira pas négocier une entente à rabais avec les États-Unis et qu'il exigera d'eux le remboursement complet des sommes perçues indûment auprès des producteurs québécois et canadiens de bois d'oeuvre?

[Translation] Mr. Stéphane Bergeron (Verchères—Les-Patriotes, BQ): Mr. Speaker, outside of this self-congratulation, can the government assure us that the Prime Minister will not be tempted by electoral concerns to negotiate a cut-rate agreement with the United States and will demand full reimbursement of all sums wrongly collected from Quebec and Canadian softwood lumber producers?


L'impôt est perçu annuellement à un taux de 0,225 p. 100 du capital imposable d'une société au Canada au-delà d'un abattement de capital de 10 millions de dollars.

The tax has been levied annually at a rate of .225% of a corporation's taxable capital employed in Canada in excess of a $10 million capital deduction.




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au-delà est perçue ->

Date index: 2024-06-16
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