Vertaling van "aspects ou éléments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

élément à aspect variable | marque optiquement variable | MOV [Abbr.]
optically variable device | OVD [Abbr.]

éléments objectifs de l'infraction | éléments objectifs | aspect objectif de l'énoncé de fait légal | énoncé de fait légal objectif
actus reus

Aspects sanitaires et nutritionnels des oligo-éléments et des éléments en traces
Trace elements in human nutrition and health

éléments subjectifs de l'infraction | éléments subjectifs | aspect subjectif de l'énoncé de fait légal | énoncé de fait légal subjectif | état de fait subjectif
mens rea

doctrine de l'aspect [ doctrine du double aspect | théorie du double aspect | théorie de l'aspect formel | théorie de la dualité de l'aspect | théorie de l'aspect | théorie du caractère véritable | principe du caractère véritable | principe du double aspect ]
aspect doctrine [ double aspect doctrine ]

programmation orientée aspect | POA | programmation orientée aspects | POA | programmation par aspects | programmation aspect
aspect-oriented programming | AOP

considération juridique [ aspect juridique | considération de droit | élément de droit ]
legal consideration

élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine
element | machine element

aspect global | aspect global, mondial
global aspect

transposon (1) | élément mobile (2) | élément transposable (3) | élément instable (4)
jumping gene | mobile element | transposable element | transposon

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Toute action future visant à développer la politique de l’UE en matière de retour devra donc prendre en compte l’ensemble de ces aspects et éléments.
Any future action aimed at developing EU return policy will thus have to take into account all of these aspects and elements.

4) «éléments constitutifs de critères»: les éléments constitutifs d'un écosystème, particulièrement ses éléments biologiques (espèces, habitats et leurs communautés), ou les aspects des pressions exercées sur l'environnement marin (pressions biologiques et physiques, substances, déchets et énergie), évalués pour chaque critère.
‘criteria elements’ means constituent elements of an ecosystem, particularly its biological elements (species, habitats and their communities), or aspects of pressures on the marine environment (biological, physical, substances, litter and energy), which are assessed under each criterion.

Aux points 47 des arrêts attaqués, le Tribunal a indiqué que l’idée selon laquelle l’étiquette constitue l’élément de référence pour le consommateur de vin mousseux, lequel ne se fonde pas sur les autres éléments, tels la couleur du verre de la bouteille ou l’aspect de sa surface, constitue l’élément central du raisonnement de l’OHMI et n’est qu’une constatation résultant de l’expérience pratique.
At paragraph 47 of the judgments under appeal, the Court stated that the idea that the label constitutes the point of reference for the consumer of sparkling wine, which is not based on other elements, such as the colour of the glass of the bottle or its surface appearance, constitutes the central reasoning of OHIM and is merely a finding resulting from practical experience.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010R1031 - EN - Règlement (UE) n ° 1031/2010 de la Commission du 12 novembre 2010 relatif au calendrier, à la gestion et aux autres aspects de la mise aux enchères des quotas d’émission de gaz à effet de serre conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la Communauté Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE // RÈGLEMENT (UE) N - 1031/2010 DE LA COMMISSION // (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) // Quotas mis aux enchères avant 2013 et produits au moyen desquels ils seront mis aux enchères (article 10, paragraphe 1) // Liste des éléments visés à l'article 20, paragraphe 3 // Plates-formes d'enchères autres que celles désignées en vertu de l'article 26, paragraphes 1 ou 2, États membres désignant ces plates-formes, et autres conditions ou obligations applicables visées à l'article 30, paragraphe 7
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32010R1031 - EN - Commission Regulation (EU) No 1031/2010 of 12 November 2010 on the timing, administration and other aspects of auctioning of greenhouse gas emission allowances pursuant to Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council establishing a scheme for greenhouse gas emission allowances trading within the Community Text with EEA relevance // COMMISSION REGULATION (EU) No 1031/2010 // (Text with EEA relevance) // Allowances auctioned prior to 2013 and the auctioned product through which they shall be auctioned referred to in Article 10(1) // List of the elements referred to in Article 20(3) // Auction platforms other than those appointed pursuant to Article 26(1) or (2), their appointing Member States and any applicable conditions or obligations referred to in Article 30(7)

Chaque sous-groupe est à même (ou, dans le cas des deux derniers sous-groupes, devrait être à même) de recenser les aspects des éléments structurels qu'il examine susceptibles de donner lieu à un large consensus sur la manière dont ils doivent être imposés ou déduis.
Each sub-group has been (or in the case of the second two sub-groups, are expected to be) able to identify some areas of the structural elements it is examining where there is likely to be broad agreement on how it should be taxed or relieved from taxation.

Le renforcement des aspects extérieurs de l’asile et de la protection des réfugiés est un élément essentiel de l’approche de la question des migrations adoptée par l’UE, mais il ne sera pas traité dans la présente communication car ces aspects sont examinés séparément dans le plan d’action en matière d'asile qui a été présenté en juin 2008[5].
Strengthening the external aspects of asylum and protection of refugees is a key element of the EU's approach to migration but will not be covered here as these aspects are addressed separately in the Asylum Policy Plan presented by the Commission in June 2008[5].

Une telle disposition devrait permettre de trouver un équilibre raisonnable entre les intérêts des parties, comme le prévoit l'article 43, paragraphe 1, de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (accord ADPIC) du 15 avril 1994, dans les cas où une partie a présenté des éléments de preuve raisonnablement accessibles suffisants pour étayer ses allégations et précisé les éléments de preuve à l'appui de ses allégations qui se trouvent sous le contrôle de la partie adverse.
A reasonable balance between the interests of parties would seem to be struck as recognised by Article 43(1) of the Agreement on Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights (TRIPS Agreement) of 15 April 1994 where a party has presented reasonably available evidence to support its claims, and has, in substantiating those claims cited evidence under the control of the opposing party.

f) aspect environnemental: un élément des activités, produits ou services d'une organisation susceptible d'interagir avec l'environnement (annexe VI); un aspect environnemental significatif est un aspect environnemental qui a ou peut avoir un impact significatif sur l'environnement.
(f) "environmental aspect" shall mean an element of an organisation's activities, products or services that can interact with the environment, (Annex VI); a significant environmental aspect is an environmental aspect that has or can have a significant environmental impact.

f) aspect environnemental: un élément des activités, produits ou services d'une organisation susceptible d'interagir avec l'environnement (annexe VI); un aspect environnemental significatif est un aspect environnemental qui a ou peut avoir un impact significatif sur l'environnement;
(f) "environmental aspect" shall mean an element of an organisation's activities, products or services that can interact with the environment, (Annex VI); a significant environmental aspect is an environmental aspect that has or can have a significant environmental impact;