Vertaling van "articles ont déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile
canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker

gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur
sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager

fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés
carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker

projet d'immobilisation pour lequel des sommes ont déjà été versées
capitalized project

Règlement sur l'importation de marchandises qui ont déjà été exportées hors du Canada
Importation of Goods Once Exported from Canada Regulations

Les Jeux vous ont-ils déjà captivé? Notre succès dépend de VOUS!
Have you caught the vision? We need YOU to make it happen!

Déclaration (n° 4) relative aux articles 24 (ex-article J.14) et 38 (ex-article K.10) du traité sur l'Union européenne
Declaration on Articles 24 (ex Article J.14) and 38 (ex Article K.10) of the Treaty on European Union

articles de ménage | articles d'économie domestique | articles ménagers
household articles

bien personnel [ article à usage privé | bagage personnel | effet personnel ]
personal effects [ personal luggage ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ces articles ont déjà force de loi.
Those sections have the force of law in any event.

Nous avons essayé d'expliquer ici qu'à notre avis la plus grande partie de l'information de l'article était déjà de notoriété publique à la suite de déclarations faites en Chambre par la ministre; qu'un bon journaliste, comme M. Fife, aurait pu extrapoler le petit nombre de points mineurs qui n'étaient pas déjà de notoriété publique; et que nos enquêtes à ce jour, qui ne sont pas terminées, ne nous ont pas encore indiqué que quelqu'un a agi incorrectement.
We've tried to explain here that in our view most of the information in the article was already in the public domain based upon statements made in the House by the minister; that a good journalist, as is the case with Mr. Fife, would have been able to extrapolate the few small items that were not already in the public domain; and that our inquiries to date, which are not completed, have not revealed to us yet any suggestion that someone had acted improperly.

Pour ce qui est du calendrier de livraison, certains articles ont déjà été distribués, et je crois que le programme doit se poursuivre jusqu'à l'an 2000 environ.
On the delivery schedule, some of the items have already started to come into service, and I think the program is to run until about the year 2000.

Un importateur ou un distributeur est considéré comme un fabricant pour l’application de la présente directive et il est soumis aux obligations incombant au fabricant en vertu de l’article 8 lorsqu’il met un article pyrotechnique sur le marché sous son nom ou sa marque, ou modifie un article pyrotechnique déjà mis sur le marché de telle sorte que la conformité aux exigences de la présente directive peut en être affectée.
An importer or distributor shall be considered a manufacturer for the purposes of this Directive and he shall be subject to the obligations of the manufacturer under Article 8, where he places a pyrotechnic article on the market under his name or trademark or modifies a pyrotechnic article already placed on the market in such a way that compliance with the requirements of this Directive may be affected.

Il est donc nécessaire de prévoir un régime transitoire raisonnable permettant la mise à disposition sur le marché, sans qu’il soit nécessaire de satisfaire à d’autres exigences concernant le produit, d’articles pyrotechniques déjà mis sur le marché en vertu de la directive 2007/23/CE avant la date d’application des mesures nationales transposant la présente directive.
It is therefore necessary to provide for reasonable transitional arrangements that allow the making available on the market without the need to comply with further product requirements of pyrotechnic articles that have already been placed on the market in accordance with Directive 2007/23/EC before the date of application of national measures transposing this Directive.

Par exemple, dans le cadre du projet récemment lancé «Europeana 1914-1918», qui permet aux citoyens d'alimenter Europeana avec leurs souvenirs personnels de la première guerre mondiale, plus de 25 000 articles ont déjà été rassemblés et numérisés.
For example, as part of Europeana's recently launched project “The First World War in everyday documents” ( [http ...]

Pour ce qui est de l’existence de créances pour des articles ayant déjà été livrés à la marine militaire et à ISAP, les autorités grecques n’ont pas prouvé, premièrement, qu’il existait effectivement de telles créances ni, deuxièmement, qu’elles étaient recouvrables ni, troisièmement, qu’elles représentaient —constamment, pendant toute la période couverte par le prêt- une somme suffisamment élevée que pour réduire le risque de pertes en cas de faillite de HSY.
As regards the existence of receivables for products already delivered to the Navy and to ISAP, Greece has not shown, first, that such claims existed, second, that they were collectible and, third, that they represented — on a continuous basis during the life of the loan — an amount sufficiently large to mitigate the risk of losses in case of bankruptcy of HSY.

Les 82 millions de dollars dont il est question dans l'article ont déjà été versés à titre de paiement anticipé aux anciens élèves des pensionnats qui sont des aînés.
The $82 million that was in question in the newspaper article has already been spent as an advance payment to seniors, former residential school students.

Cet article constituait déjà la base juridique du règlement (CE) n° 1980/2000 établissant un système communautaire révisé d'attribution du label écologique.
This was already the legal basis of Regulation (EC) No 1980/2000 on a revised Community Ecolabel award scheme.

«Le conjoint, non résident aux Pays-Bas, du travailleur salarié ou non salarié auquel s'appliquent les dispositions de l'article 14 paragraphe 1, de l'article 14 bis paragraphe 1 ou de l'article 17 du règlement ne peut faire usage de la possibilité prévue au point f) quatrième alinéa si ledit conjoint, conformément aux seules dispositions de la législation néerlandaise, est déjà ou a déjà été autorisé à s'assurer librement».
'The authorization referred to in point 4 of (f) may not be granted to a spouse not residing in the Netherlands of an employed or self-employed person to whom the provisions of Article 14 (1), Article 14a (1) or Article 17 of the Regulation apply if that spouse, in accordance with the provisions of Netherlands legislation alone, is or was authorized to take out voluntary insurance'.