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SOFA UE

Traduction de «articles généraux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




infirmier en soins généraux/infirmière en soins généraux | infirmière de soins généraux | infirmier de soins généraux/infirmière de soins généraux | infirmier en soins généraux

healthcare nurse | learning disability nurse | district nurse | nurse responsible for general care


Accord entre les États membres de l'Union européenne relatif au statut du personnel militaire et civil détaché auprès des institutions de l'Union européenne, des quartiers généraux et des forces pouvant être mis à la disposition de l'Union européenne dans le cadre de la préparation et de l'exécution des missions visées à l'article 17, paragraphe 2, du traité sur l'Union européenne, y compris lors d'exercices, et du personnel militaire et civil des États membres mis à la disposition de l'Union européenne pour agir dans ce cadre | SOFA ...[+++]

Agreement between the Member States of the European Union concerning the status of military and civilian staff seconded to the institutions of the European Union, of the headquarters and forces which may be made available to the European Union in the context of the preparation and execution of the tasks referred to in Article 17(2) of the Treaty on European Union, including exercises, and of the military and civilian staff of the Member States put at the disposal of the European Union to act in this context | EU-SOFA [Abbr.]


confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile

canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker


gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur

sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager


contrôles informatiques généraux | contrôles généraux sur les systèmes informatiques | contrôles généraux informatiques | contrôles généraux des TI | contrôles généraux

general IT controls | general computer controls | general controls | systems controls


frais de vente, dépenses administratives et autres frais généraux | frais de vente, frais généraux et dépenses administratives

selling, general and administrative costs | selling, general and administrative expenses | SG&A costs [Abbr.] | SGA expenses [Abbr.]


diplôme d'infirmier en soins généraux | diplôme d'infirmière en soins généraux

diploma of general nursing


Ordre des comptables généraux accrédités du Québec [ Ordre des CGA du Québec | Ordre des comptables généraux licenciés du Québec | Corporation professionnelle des comptables généraux licenciés du Québec | Association des comptables généraux licenciés de la province de Québec ]

Ordre des comptables généraux accrédités du Québec [ Ordre des CGA du Québec | Ordre des comptables généraux licenciés du Québec | Professional Corporation of Certified General Accountants Association | Certified General Accountants Association of the Province of Quebec ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ils parlent d'articles généraux tirés des journaux et de clips de télévision, d'entrevues au sujet de Saddam Hussein, de guerres un peu partout dans le monde, comme par exemple en Bosnie et dans un autre pays.

They are talking about general articles from newspapers and television clips, from interviews about Saddam Hussein, about wars going on all over the world, such as what happened in Bosnia and another country.


Pour les ressortissants des États membres qui ont été formés comme infirmiers responsables de soins généraux en Roumanie et dont la formation ne répond pas aux exigences minimales en matière de formation prévues à l'article 31, les États membres reconnaissent les titres de formation ci-après d'infirmier responsable de soins généraux s'ils sont accompagnés d'un certificat déclarant que ces personnes ont effectivement et légalement exercé en Roumanie les activités d'infirmier responsable de soins généraux, y compris la responsabilité pl ...[+++]

In the case of nationals of Member States who were trained as a nurse responsible for general care in Romania and whose training does not satisfy the minimum training requirements laid down in Article 31, Member States shall recognise the following evidence of formal qualifications as a nurse responsible for general care as being sufficient proof, provided that that evidence is accompanied by a certificate stating that those Member State nationals have effectively and lawfully been engaged in the activities of a nurse responsible for general care in Romania, including taking full responsibility for the planning, organisation and carrying ...[+++]


En tout état de cause, les tribunaux doivent se conformer aux droits fondamentaux consacrés par la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales qui font partie du droit de l'Union en tant que principes généraux au titre de l'article 6 du traité UE. Ces principes généraux ont un statut constitutionnel et les particuliers peuvent s'en prévaloir en justice.

And in any case the courts must abide by fundamental rights as prescribed in the ECHR and as part of the general principles of EU law under the provisions of Article 6 TEU. The general principles enjoy constitutional status and may be relied upon by individuals in the courts.


Les articles 16 et 17 du projet de loi apportent des modifications corrélatives pour ajouter les nouveaux droits moraux aux articles généraux sur la violation du droit d’auteur de la Loi.

Clauses 16 and 17 make consequential changes to add the new moral rights to the general infringement sections of the Act.


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Notre étude devait permettre de produire trois articles généraux qui seraient diffusés à l'échelle nationale, tandis que chaque journal participant aurait l'occasion de décrire aux électeurs l'expérience des journalistes locaux.

Our audit was designed to produce three global stories that would run nationally, while each participating newspaper would also have a window to tell readers about local reporters' experiences.


"La présente annexe décrit en termes généraux l'objectif à atteindre et les principes généraux à suivre pour élaborer le plan de surveillance visé à l'article 13, paragraphe 2, à l'article 19, paragraphe 3, et à l'article 20.

"This Annex describes in general terms the objective to be achieved and the general principles to be followed to design the monitoring plan referred to in Article 13(2), 19(3) and 20.


Pour les ressortissants des États membres dont les titres de formation d'infirmier responsable de soins généraux ont été délivrés par la Pologne ou dont la formation a commencé dans cet État avant le 1 mai 2004, et qui ne répondent pas aux exigences minimales en matière de formation prévues à l'article 31, les États membres reconnaissent les titres de formation ci-après d'infirmier responsable de soins généraux s'ils sont accompagnés d'un certificat déclarant que ces personnes ont effectivement et licitement exercé en Pologne les acti ...[+++]

In the case of nationals of the Member States whose evidence of formal qualifications as nurse responsible for general care was awarded by, or whose training started in, Poland before 1 May 2004 and who do not satisfy the minimum training requirements laid down in Article 31, Member States shall recognise the following evidence of formal qualifications as nurse responsible for general care as being sufficient proof if accompanied by a certificate stating that those Member State nationals have effectively and lawfully been engaged in the activities of a nurse responsible for general care in Poland for the period specified below:


Au cours de la séance du 25 octobre 2001, la Présidente du Parlement a annoncé que la commission de l'environnement, de la santé publique et de la politique des consommateurs avait été autorisée à élaborer un rapport d'initiative, conformément à l'article 47, paragraphe 2, et à l'article 163 du règlement, sur les aspects généraux de la politique de protection des consommateurs, notamment l'information de ceux-ci et l'éducation, liés à l'application de la directive 90/314/CEE.

At the sitting of 25 October 2001 the President of Parliament announced that the Committee on the Environment, Public Health and Consumer Policy had been authorised to draw up a follow-up report, pursuant to Rule 47(2) and Rule 163 of the Rules of Procedure on general aspects of consumer protection policy and, in particular, consumer information and education with regard to the application of Directive 90/314/EEC.


Tel qu'indiqué, le Conseil canadien du commerce de détail représente des détaillants en épicerie et des marchands d'articles généraux.

As referenced, the Retail Council of Canada represents grocery retailers and general merchants.


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