Traduction de «article pareille » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile
canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker

pareille initiale
entry-plot

non pareille
non pareil

fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés
carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker

gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur
sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager

Déclaration (n° 4) relative aux articles 24 (ex-article J.14) et 38 (ex-article K.10) du traité sur l'Union européenne
Declaration on Articles 24 (ex Article J.14) and 38 (ex Article K.10) of the Treaty on European Union

être irremplaçable, ne pas avoir son pareil
equal (to have no -)

Les droits de la personne : partout pareils
Human Rights: Under One Sky

articles de petite boulangerie (1) | articles de boulangerie fine (2)
fine bakers' wares

discussion par article | discussion des articles
detailed consideration | detailed reading

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En pareil cas, sans préjudice des possibilités prévues à l'article 68, au moins 10 % du montant attribué à l'État membre concerné est affecté aux mesures visées au paragraphe 1 du présent article dans les régions productrices de seigle.
In such a case, without prejudice to the possibilities provided for by Article 68, at least 10 % of the amount allocated to the Member State concerned shall be available for the measures referred to in paragraph 1 of this Article in rye producing regions.

3. La Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l’article 144 afin de compléter le présent règlement en ce qui concerne les cas dans lesquels les postes de contrôle frontaliers dont la désignation n’a été retirée que partiellement conformément au paragraphe 1, point a), du présent article peuvent être désignés à nouveau par dérogation à l’article 59, et en ce qui concerne les procédures à suivre en pareil cas.
3. The Commission is empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 144 to supplement this Regulation concerning the cases where, and the procedures by which, border control posts for which the designation has only been partially withdrawn in accordance with point (a) of paragraph 1 of this Article may be re-designated by way of derogation from Article 59.

Toutefois, pour assurer un examen ordonné et exhaustif du projet de loi, un comité peut adopter une motion exigeant que les députés soumettent leurs amendements au greffier du comité avant le début de l'étude article par article; pareille motion n'empêche aucunement le dépôt d'amendements une fois qu'a débuté l'étude article par article, à moins que le comité n'en décide autrement.
However, to ensure an orderly and comprehensive consideration of a bill, a committee may adopt a motion requiring that Members submit their amendments to the committee clerk before the beginning of the clause-by-clause consideration; such a motion does not prevent the tabling of amendments once clause-by-clause consideration has begun, unless the committee decides otherwise.

En pareils cas, les articles 15 à 20 ne sont pas applicables, sauf lorsque la personne concernée fournit, aux fins d'exercer les droits que lui confèrent ces articles, des informations complémentaires qui permettent de l'identifier.
In such cases, Articles 15 to 20 shall not apply except where the data subject, for the purpose of exercising his or her rights under those articles, provides additional information enabling his or her identification.

La Convention relative aux droits de l'enfant [.] est très claire quant aux droits des enfants dans pareilles circonstances, à l'article 9 et plus particulièrement aux articles 1 et 3.
The Convention on the Rights of the Child.is very clear, in article 9, sections 1 and 3 in particular, on the rights of children in such circumstances.

M. Reed Elley: J'invoque le Règlement, monsieur le président. Je ne sais pas trop si une motion pareille serait recevable, mais sommes-nous autorisés en comité à adopter une motion pour dire que nous voulons renvoyer le projet de loi à la Chambre pour qu'il y soit adopté en troisième lecture, sans que nous l'ayons étudié article par article, et ne pas nous donner tout ce mal, si c'est ce que veut le comité?
Mr. Reed Elley: On a point of order, Mr. Chair, I'm not sure whether this is in order or not, but can we at committee pass a motion saying that we move this be sent back to the House for third reading without going clause by clause, and save ourselves that, if that's what the will of the committee is?

La restriction ne devrait pas s’appliquer aux articles ou éléments d’articles qui n’entrent que brièvement et peu fréquemment en contact avec la peau humaine ou la cavité buccale, car l’exposition aux HAP devrait être négligeable en pareil cas.
Articles or parts thereof which are only in short and infrequent contact with the skin or oral cavity should not be included within the scope of the restriction as the resulting exposure to PAHs would be insignificant. Further guidance in this respect should be developed.

i) le pays d’origine ou lieu de provenance dans les cas où son omission serait susceptible d’induire en erreur le consommateur sur le pays d’origine ou lieu de provenance réel de la denrée alimentaire, en particulier si les informations jointes à la denrée ou l’étiquette dans son ensemble peuvent laisser penser que la denrée a un pays d’origine ou lieu de provenance différent; en pareil cas, cette indication est conforme aux dispositions prévues à l’article 35, paragraphes 3 et 4, et à celles fixées en application de l’article 35, paragraphe 5.
(i) the country of origin or place of provenance where failure to indicate this might mislead the consumer to a material degree as to the true country of origin or place of provenance of the food, in particular if the information accompanying the food or the label as a whole would otherwise imply that the food has a different country of origin or place of provenance; in such cases the indication shall be in accordance with the rules laid down in Article 35(3) and (4) and those established in accordance with Article 35(5).

Pourquoi l'article 47 est-il sous réserve de l'article 48, alors que l'article 48 est à peu près pareil?
What does it mean when clause 47 is subject to clause 48, and clause 48 is much the same?

Mettre un article pareil dans ce projet de loi serait mal vu par les investisseurs qui y verraient un coût d'exploitation imposé au CN.
Putting such a clause in the bill would draw negative attention from investors as an operating cost imposed on CN.