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Armée d'aujourd'hui
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Le sénateur Kinsella Article par article!
Les relations interraciales au Canada aujourd'hui
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Traduction de «article est aujourd » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Armée d'aujourd'hui [ Armée de terre d'aujourd'hui ]

Army of Today


Les enfants d'aujourd'hui, le monde de demain

Today's Children - tomorrow's world


Sommet mondial pour les enfants : Enfants d'aujourd'hui, monde de demain

World Summit for Children: Today's Children, Tomorrow's World


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Maintien de la paix de 1815 à aujourd'hui [ Maintien de la paix de 1815 à aujourd'hui : actes du XXIe colloque de la Commission internationale d'histoire militaire ]

Peacekeeping 1815 to Today [ Peacekeeping 1815 to Today: Proceedings of the XXIst Colloquium of the International Commission of Military History ]


Les relations interraciales au Canada aujourd'hui : état des recherches [ Les relations interraciales au Canada aujourd'hui ]

Race relations research in Canada today: a state of the art review [ Race relations research in Canada today ]


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Déclaration (n° 4) relative aux articles 24 (ex-article J.14) et 38 (ex-article K.10) du traité sur l'Union européenne

Declaration on Articles 24 (ex Article J.14) and 38 (ex Article K.10) of the Treaty on European Union


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Sa base juridique est constitué par l'article 100a (aujourd'hui article 95) du traité.

Its legal base was thus Article 100a (now Article 95) of the Treaty.


La Commission européenne a aujourd'hui recommandé au Conseil européen (article 50) de conclure que des progrès suffisants avaient été accomplis au cours de la première phase des négociations au titre de l'article 50 avec le Royaume-Uni.

The European Commission has today recommended to the European Council (Article 50) to conclude that sufficient progress has been made in the first phase of the Article 50 negotiations with the United Kingdom.


L'article 35 du Code criminel, l'un des quatre articles qui, aujourd'hui, portent sur la légitime défense, traite directement d'une telle situation, c'est-à-dire celle où l'instigateur de l'attaque doit se défendre en raison de la réaction de la personne attaquée.

Section 35 of the Criminal Code, one of the four sections on self-defence today, speaks directly to one such situation, namely where the initial instigator of an assault subsequently needs to act defensively because of the response of the other person.


La directive a été adoptée par le Parlement européen et le Conseil en vertu de l'article 137, paragraphe 2, du traité instituant la Communauté européenne (aujourd'hui article 153, paragraphe 2, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne).

The Directive was adopted by the European Parliament and the Council under Article 137(2) of the EC Treaty (now Article 153(2) TFEU).


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Dans un article publié aujourd'hui dans le magazine scientifique "The Lancet", un consortium international financé par une subvention de 1,8 million d'euros octroyée par la Commission européenne annonce avoir obtenu des résultats initiaux positifs dans les essais d'efficacité réalisés sur un nouveau médicament contre le paludisme.

In an article published today in the scientific magazine "The Lancet", an international consortium funded by a €1,8 million European Commission research grant reports on the initially positive efficacy trials of a new malaria drug.


L'article paru aujourd'hui dans "The Lancet" sous le titre "Tobacco industry strategies for influencing European Community tobacco advertising legislation" (Stratégies de l'industrie du tabac pour influencer la législation européenne relative à la publicité sur les produits de tabac), met cette stratégie en lumière ( [http ...]

The « Lancet » in its article published today on "Tobacco industry strategies for influencing European Community tobacco advertising legislation" highlights this in detail ( [http ...]


"Une [...] restriction est d'autant moins admissible lorsque, comme en l'espèce au principal, le service est fourni, à la différence de la situation visée à l'article 60 [aujourd'hui 50], dernier alinéa, du traité, sans que le prestataire ait besoin de se rendre sur le territoire de l'Etat membre où la prestation est fournie".

"[...] a restriction is all the less permissible where, as in the main proceedings, and unlike the situation governed by the third paragraph of Article 60 [now Article 50] of the Treaty, the service is supplied without its being necessary for the person providing it to visit the territory of the Member State where it is provided".


L'honorable John Lynch-Staunton (chef de l'opposition): Honorables sénateurs, je voudrais poser une question, personne ne sera surpris, basée sur l'article paru aujourd'hui dans le National Post, selon lequel le ministre du Commerce international aurait dit: [.] le Canada et les États-Unis sont près d'arriver à «une entente honorable» en ce qui concerne le projet de loi C-55 [.] Le sénateur Kinsella: Article par article!

Hon. John Lynch-Staunton (Leader of the Opposition): Honourable senators, I have a question, to no one's surprise, based on the report in the today's National Post to the effect that the Minister of International Trade is quoted as saying:


La convention est toujours d’application en ce qui concerne les territoires des États membres qui entrent dans le champ d’application territorial de cette convention et qui sont exclus du présent règlement en vertu de l’article 299 du traité instituant la Communauté européenne (aujourd’hui article 355 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne).

The convention continues to apply with respect to those territories of EU countries that fall within its territorial scope and that are excluded from the regulation pursuant to Article 299 of the Treaty establishing the European Community (now Article 355 of the Treaty on the Funtioning of the European Union).


Avant de commencer, honorables sénateurs, il pourrait être utile que je passe en revue quelques points concernant l'étude article par article, car aujourd'hui, d'après ce que je comprends, trois, quatre ou cinq séries d'amendements seront présentées.

Before we proceed, honourable senators, it might be useful if I reviewed a few points about clause-by-clause study because today, as I understand it, three, four or five different sets of amendments will be coming forward.


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