Traduction de «article en renouvelant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

consultant en énergies renouvelables | consultante en énergies renouvelables | conseiller en énergies renouvelables/conseillère en énergies renouvelables | conseillère en énergies renouvelables
renewable energy market consultant | sustainable energy consultant | renewable energy consultant | sustainable energy survey consultant

énergie renouvelable [ énergie non renouvelable | source d'énergie renouvelable ]
renewable energy [ low-carbon energy | non-renewable energy | renewable energy source ]

attachée commerciale en énergies renouvelables | représentante en énergies renouvelables | délégué commercial en énergies renouvelables | délégué commercial en énergies renouvelables/déléguée commerciale en énergies renouvelables
renewable energy salesman | renewable energy salesperson | alternative energy sales promoter | renewable energy sales representative

chef de projet énergies renouvelables | ingénieure R&D en énergies renouvelables | ingénieur R&D en énergies renouvelables | ingénieur R&D en énergies renouvelables/ingénieure R&D en énergies renouvelables
project engineer, PV array | renewable power engineer | renewable energy engineer | renewable energy engineering specialist

source d'énergie renouvelable aléatoire | source d'énergie renouvelable irrégulière | source d'énergie renouvelable variable | source intermittente d'énergie renouvelable
intermittent energy source | variable renewable energy | VRE [Abbr.]

ressource renouvelable [ ressource non renouvelable ]
renewable resources [ non-renewable resources ]

initiative africaine pour l'énergie renouvelable | initiative africaine pour les énergies renouvelables | Initiative de l'Afrique sur les énergies renouvelables | AREI [Abbr.] | IAER [Abbr.]
Africa Renewable Energy Initiative | AREI [Abbr.]

dotation de renouvellement | fonds de réinvestissement | fonds de renouvellement | réserve de renouvellement
allocation to renewal | provision for renewals | renewal fund | replacement fund | replacement reserve

Le renouvellement de la Politique sur les revendications territoriales globales : Vers un cadre pour traiter des droits ancestraux prévus par l'article 35
Renewing the Comprehensive Land Claims Policy: Towards a Framework for Addressing Section 35 Aboriginal Rights

Agence internationale pour les énergies renouvelables [ IRENA ]
International Renewable Energy Agency [ IRENA ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le cas échéant, et s'il est toujours satisfait aux dispositions de l'article 26, le titre de séjour prévu audit article est renouvelé en conséquence.
Where applicable, and if the provisions of Article 26 are still met, the residence permit provided for in that Article shall be renewed accordingly.

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - La part des sources d'énergie renouvelables dans l'UE - Rapport de la Commission conformément à l'article 3 de la directive 2001/77/CE - Évaluation des incidences des instruments législatifs et des autres politiques communautaires visant à augmenter la part des sources d'énergie renouvelables dans l'UE et propositions d'actions concrètes {SEC (2004) 547}
Communication from the Commission to the Council and the European Parliament - The share of renewable energy in the EU - Commission Report in accordance with Article 3 of Directive 2001/77/EC, evaluation of the effect of legislative instruments and other Community policies on the development of the contribution of renewable energy sources in the EU and proposals for concrete actions {SEC(2004) 547}

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52004DC0366 - EN - Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - La part des sources d'énergie renouvelables dans l'UE - Rapport de la Commission conformément à l'article 3 de la directive 2001/77/CE - Évaluation des incidences des instruments législatifs et des autres politiques communautaires visant à augmenter la part des sources d'énergie renouvelables dans l'UE et propositions d'actions concrètes {SEC (2004) 547}
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52004DC0366 - EN - Communication from the Commission to the Council and the European Parliament - The share of renewable energy in the EU - Commission Report in accordance with Article 3 of Directive 2001/77/EC, evaluation of the effect of legislative instruments and other Community policies on the development of the contribution of renewable energy sources in the EU and proposals for concrete actions {SEC(2004) 547}

(7) Les brevets délivrés avant la date d’entrée en vigueur du présent article et renouvelés en vertu de l’article 105 conservent la validité qu’ils avaient en vertu de la Loi sur la marine marchande du Canada, à l’exception des brevets visés à la colonne 1 des alinéas 10e) et 25b), des articles 28 et 31 et des alinéas 38b) et 39b) de l’annexe 1 de la partie 1, lesquels sont assujettis aux limites qui sont indiquées sur les brevets renouvelés.
(7) A certificate issued before the day on which this section comes into force and renewed under section 105 retains the validity that it had under the Canada Shipping Act, except in the case of a certificate referred to in column 1 of paragraphs 10(e) and 25(b), items 28 and 31 and paragraphs 38(b) and 39(b) of Schedule 1 to Part 1 which is subject to any limitations set out on the renewed certificate.

FORMULAIRE 11(article 10)RENOUVELLEMENT D’AUTORISATION PRÉVU À L’ARTICLE 21.12 DE LA LOI SUR LES BREVETS
FORM 11(Section 10)RENEWAL OF AUTHORIZATION UNDER SECTION 21.12 OF THE PATENT ACT

84. À moins que l’agrément d’un établissement ne soit suspendu ou annulé en vertu des articles 87 ou 88 et sous réserve de l’article 92, le registraire renouvelle l’agrément d’un établissement chaque année, sur recommandation d’un organisme de vérification de la conformité ou, à défaut de tel organisme, sur paiement, avant le 1 janvier de l’année de renouvellement, du droit de renouvellement applicable figurant dans l’Avis sur les prix de l’Agence canadienne d’inspection des aliments.
84. Unless the registration of an establishment is suspended or cancelled under section 87 or 88, and subject to section 92, the Registrar shall renew the registration of every establishment annually, on the recommendation of a conformity verification body or, if there is no conformity verification body, on payment by the establishment, before January 1 of the year in respect of which the registration is to be renewed, of the applicable renewal fee set out in the Canadian Food Inspection Agency Fees Notice.

(2) Dans le cas du contrat de location-acquisition en règle d’une durée inférieure à la période maximale prévue à l’article 5, le locateur peut le renouveler à un taux d’intérêt implicite annuel n’excédant pas le taux maximal calculé selon l’article 15 à la date de renouvellement, à condition que la durée totale du contrat de location-acquisition — compte tenu de tous les renouvellements — ne dépasse pas dix ans à compter de la date de passation du contrat de location-acquisition.
(2) If the term of a capital lease in good standing is less than the maximum period specified in section 5, the lessor may renew it for one or more additional terms, at an annual imputed rate of interest that does not exceed the maximum annual imputed rate referred to in section 15 as of the renewal date, to an aggregate maximum term of 10 years, including all renewal terms, beginning on the day on which the capital lease is entered into.

2. Lorsque le titulaire d'un permis de conduire national valable mais dépourvu de la durée de validité administrative exposée à l'article 7, paragraphe 2, a transféré sa résidence normale dans un État membre autre que celui qui a délivré le permis, l'État membre d'accueil peut appliquer audit permis les durées de validité administrative figurant audit article en renouvelant le permis, après l'expiration d'un délai de deux ans à compter de la date à laquelle le titulaire a transféré sa résidence normale sur le territoire de cet État.
2. When the holder of a valid national driving licence without the administrative validity period set out in Article 7(2) takes up normal residence in a Member State other than that which issued the driving licence, the host Member State may apply to the licence the administrative validity periods set out in that Article by renewing the driving licence, as from 2 years after the date on which the holder has taken up normal residence on its territory.

Un accès prioritaire et un accès garanti pour l’électricité provenant de sources d’énergie renouvelables sont importants pour intégrer les sources d’énergie renouvelables dans le marché intérieur de l’électricité, conformément à l’article 11, paragraphe 2, et approfondir l’article 11, paragraphe 3, de la directive 2003/54/CE.
Priority access and guaranteed access for electricity from renewable energy sources are important for integrating renewable energy sources into the internal market in electricity, in line with Article 11(2) and developing further Article 11(3) of Directive 2003/54/EC.

Le commissaire Van Miert a souligné le fait que ce programme est conforme: - à l'article 130 R du traité CEE, qui inclut parmi les objectifs de la Communauté en matière d'environnement ceux consistant à préserver, à protéger et à améliorer la qualité de l'environnement et à assurer une utilisation prudente et rationnelle des ressources naturelles; - à la recommandation du Conseil du 9 juin 1988 confirmant la volonté de la Communauté de mener une politique de développement de l'exploitation des sources d'énergie renouvelables; - à la décision du Conseil concernant la promotion des énergies renouvelables dans la Communauté (programme Altener), qui énonce les avantages des énergies renouvelables en termes de stabilisation des émissions de CO2, d'amélioration de la qualité de l'environnement d'une manière générale, de réduction des émissions de "gaz à effet de serre" et de prévention du danger de réchauffement de la planète; - au nouvel encadrement communautaire des aides d'Etat pour la protection de l'environnement, qui confère au développement des énergies renouvelables dans la Communauté un degré de priorité particulièrement élevé.
Commissioner Van Miert underlined the fact that this programme is in line with : - Article 130r of the EEC Treaty including among the Community's objectives on the environment preserving, protecting and improving the quality of the environment and the prudent and rational utilisation of natural resources, - The recommendation of the Council of 9 June 1988 which confirms its desire to pursue a policy of developing the exploitation of renewable energy sources in the Community, - The Council Decision concerning the promotion of renewable energy sources in the Community - the Altener Programme - states the benefits of renewable energy in terms of stabilising CO2 emissions, improving the quality of the environment generally and reducing "greenhouse gases" and the danger of global warming. - The new guidelines on state aid for environmental protection which acknowledge the development of renewable energy being an especially high priority in the Community.