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Arrêt CJCE
Arrêt cardiaque
Arrêt de la Cour
Arrêt de la Cour de justice
L'artiste auparavant connu sous le nom de Prince
Les demandes d'asile sont mieux étayées qu'auparavant.
Patient jamais vu auparavant
état d'arrêt de la négligence

Traduction de «arrêté auparavant avec » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process ha ...[+++]


spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant

worked specimens that were acquired more than 50 years previously


Les demandes d'asile sont mieux étayées qu'auparavant.

Requests for asylum are better documented than before.


L'artiste auparavant connu sous le nom de Prince

The Artist Formerly Known As Prince | TAFKAP [Abbr.]


arrêt de la Cour (UE) [ arrêt CJCE | arrêt de la Cour (CE) | arrêt de la Cour de justice (CE) | arrêt de la Cour de justice (UE) ]

judgment of the Court (EU) [ Court of Justice judgment | judgment of the CJEC | judgment of the Court of Justice (EU) | judgment of the EC Court | judgment of the EC Court of Justice ]


Maladie par VIH à l'origine d'une émaciation Maladie par VIH à l'origine d'un arrêt de croissance

HIV disease resulting in failure to thrive Slim disease


Arrêt de croissance dû à la malnutrition Insuffisance staturale nutritionnelle Retard de développement physique dû à la malnutrition

Nutritional:short stature | stunting | Physical retardation due to malnutrition




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
M. Bob Speller (Haldimand—Norfolk—Brant, Lib.): Ça ne vous a jamais arrêté auparavant.

Mr. Bob Speller (Haldimand—Norfolk—Brant, Lib.): That's never stopped you before.


Je vais revenir immédiatement là où je m'étais arrêté auparavant.

We're in every community in Canada.


Je vais revenir immédiatement là où je m'étais arrêté auparavant.

We're in every community in Canada.


2. Si le mandat d’arrêt européen est délivré aux fins de l’exécution d’une peine ou d’une mesure de sûreté privatives de liberté conformément aux dispositions du paragraphe 1, point d), et si l’intéressé n’a pas été officiellement informé auparavant de l’existence de poursuites pénales à son encontre, ledit intéressé peut, au moment où le contenu du mandat d’arrêt européen est porté à sa connaissance, demander à recevoir une copie du jugement avant d’être remis.

2. In case the European arrest warrant is issued for the purpose of executing a custodial sentence or detention order under the conditions of paragraph 1(d) and the person concerned has not previously received any official information about the existence of the criminal proceedings against him or her, he or she may, when being informed about the content of the European arrest warrant, request to receive a copy of the judgment before being surrendered.


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Si un mandat d’arrêt européen est délivré aux fins de l’exécution d’une peine ou d’une mesure de sûreté privatives de liberté et si l’intéressé n’a pas été officiellement informé auparavant de l’existence de poursuites pénales à son encontre et que le jugement ne lui a pas été signifié, l’intéressé devrait recevoir, à la suite d’une demande présentée dans l’État membre d’exécution, une copie du jugement pour information uniquement.

In case a European arrest warrant is issued for the purpose of executing a custodial sentence or detention order and the person concerned has not previously received any official information about the existence of the criminal proceedings against him or her, nor has been served with the judgment, this person should, following a request in the executing Member State, receive a copy of the judgment for information purposes only.


Celle-ci avait déjà statué auparavant au sujet des associations de logements dans son arrêt « HLM » «(affaire C-237/99) à l’encontre de la France.

The Court of Justice had already ruled on housing associations before in its “HLM” judgment (case C-237/99) against France.


ii) de la totalité du montant perçu auparavant en cas d'aide à l'arrêt temporaire d'activité au sens de l'article 16, paragraphe 1, du présent règlement et au titre de l'article 14 du règlement (CE) n° 2468/98, versée dans l'année précédant l'arrêt définitif ou la constitution de la société mixte;

(ii) by the total amount previously received in the case of aid for the temporary cessation of activities within the meaning of Article 16(1) of this Regulation and under Article 14 of Regulation (EC) No 2468/98 paid during the year preceding permanent withdrawal or the setting up of the joint enterprise;


Les banques étrangères ayant auparavant obtenu le consentement du ministre par arrêté en vertu de ce qui est maintenant l’article 521 de la Loi sur les banques (et qui n’ont pas été désignées en application du paragraphe 521(1.06)) seraient automatiquement réputées faire l’objet d’un arrêté d’exemption en vertu du nouvel article 509.

Foreign banks that previously received a consent order from the Minister under what is now section 521 of the Bank Act (and that have not been designated under subsection 521(1.06)) are deemed automatically to have an exemption order under new section 509.


ii) de la totalité du montant perçu auparavant en cas d'aide à l'arrêt temporaire d'activité au sens de l'article 16, paragraphe 1, du présent règlement et au titre de l'article 14 du règlement (CE) n° 2468/98, versée dans l'année précédant l'arrêt définitif ou la constitution de la société mixte.

(ii) by the total amount previously received in the case of aid for the temporary cessation of activities within the meaning of Article 16 (1) of this Regulation and under Article 14 of Regulation (EC) No 2468/98 paid during the year preceding permanent withdrawal or the setting up of the joint enterprise.


iii) lorsque la Communauté crée pour une pêcherie ou un groupe de pêcheries de nouvelles possibilités de pêche qui n'ont pas été exploitées auparavant en vertu de la politique commune de la pêche, arrête les méthodes de répartition, compte tenu des intérêts de tous les États membres;

(iii) shall, where the Community establishes new fishing opportunities in a fishery or group of fisheries not previously prosecuted under the common fisheries policy, decide on the method of allocation taking into account the interests of all Member States;




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arrêté auparavant avec ->

Date index: 2021-03-22
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