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Arrêt CJCE
Arrêt de la Cour
Arrêt de la Cour de justice
Arrêt-photo
Passage
Passage clouté
Passage de piétons
Passage piéton
Passage piétonnier
Passage pour piétons
Passage protégé
Passage à la frontière sans arrêt
Passage à niveau à signalisation automatique
Passage à niveau à signalisation routière automatique
Passage à piétons
Passage-piétons
Robinet d'arrêt
S'arrêter à un corridor pour piétons
S'arrêter à un passage piétonnier
S'arrêter à un passage pour piétons
Siège côté passager avant
Siège de voiture pour passager
Siège du passager
Siège passager
Siège passager avant
Soupape d'arrêt
Traverse de piétons
Traverse-piéton
Traversée piétonne balisée
Valve d'arrêt
Vanne d'arrêt
Vanne d'isolement
Vanne obturante

Vertaling van "arrêté au passage " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
robinet d'arrêt à passage direct à simple écrou de compression

straightway compression shut-off cock




s'arrêter à un passage piétonnier [ s'arrêter à un passage pour piétons | s'arrêter à un corridor pour piétons ]

stop at a pedestrian crossing


passage clouté | passage de piétons | passage piétonnier | passage pour piétons | passage protégé | traversée piétonne balisée

pedestrian crossing | zebra crossing


passage à niveau à signalisation automatique | passage à niveau à signalisation automatique lumineuse | passage à niveau à signalisation routière automatique | passage à niveau équipé de signaux lumineux automatiques

automatic level crossing | level crossing with automatic light signals


Passage à la frontière sans arrêt

Non-Stop Border Process


passage pour piétons | passage à piétons | passage clouté | passage de piétons | passage piéton | passage-piétons | traverse de piétons | traverse-piéton

cross walk | cross-walk | crosswalk | pedestrian crossing | pedestrian crossover


arrêt de la Cour (UE) [ arrêt CJCE | arrêt de la Cour (CE) | arrêt de la Cour de justice (CE) | arrêt de la Cour de justice (UE) ]

judgment of the Court (EU) [ Court of Justice judgment | judgment of the CJEC | judgment of the Court of Justice (EU) | judgment of the EC Court | judgment of the EC Court of Justice ]


siège passager | siège du passager | siège de voiture pour passager | siège passager avant | siège côté passager avant

passenger's seat | passenger seat


robinet d'arrêt | soupape d'arrêt | valve d'arrêt | vanne d'arrêt | vanne d'isolement | vanne obturante

stop-cock
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
M. David J. Shearing (directeur de projet, développement commercial, Association canadienne des fabricants de produits chimiques): Comme l'a expliqué Richard Paton, Detric Ostapyk, de Shell Chemical, était censé venir aujourd'hui de Calgary, mais il a été arrêté au passage à Toronto et il lui sera donc impossible de faire sa déclaration devant le comité.

Mr. David J. Shearing (Project Manager, Business Development, Canadian Chemical Producers' Association): As Richard Paton has indicated, Detric Ostapyk, who was supposed to be attending today from Shell Chemical in Calgary, was waylaid in Toronto and is unable to make this statement.


L'appareil de détection des vapeurs d'explosifs ne permettra pas d'arrêter un passager dont l'intention n'est pas de faire sauter un avion avec des explosifs, mais d'en prendre le contrôle et de faire quelque chose au pilote.

The EVD will not get a passenger whose intent is not to blow up the plane through explosives, but to take control of it and do something to the pilot.


Quelles sont les conséquences si nous faisons de tels investissements, sans que nous ayons les moyens localement d'arrêter le passage de clandestins?

What are the consequences if we make these investments, but we don't have teeth locally to stop human smuggling?


Ces dernières estiment que le droit de l’Union ne peut être invoqué pour fonder des demandes d’indemnisation de passagers relatives à des vols qui ont fait l’objet de retards avant la date du prononcé du présent arrêt, sauf à l’égard des passagers qui ont déjà introduit une action judiciaire en indemnisation à la date de cet arrêt.

Those airlines submit that EU law cannot be relied upon as the basis for claims by passengers for compensation in respect of flights which have been the subject of delay prior to the date of delivery of the present judgment, except as regards passengers who had already brought court proceedings for such compensation as of the date of the judgment.


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souligne la nécessité, pour tous les modes de transport, d'une définition univoque des termes pertinents et en particulier de l'expression "circonstances exceptionnelles", ce qui permettrait aux transporteurs d'appliquer de façon plus homogène les dispositions en vigueur, offrirait aux passagers un instrument valable pour faire valoir leurs droits par les transporteurs et réduirait les divergences existant actuellement dans l'application au niveau national, et les possibilités de contestation juridique des règles d'indemnisation; invite la Commission à présenter des propositions législatives en ce sens, en associant les acteurs du secte ...[+++]

Points to the need, for all modes, for a unambiguous definition of the relevant terms and especially of ‘extraordinary circumstances’, as this would enable carriers to apply the rules more consistently, give passengers a valid tool with which to assert their rights, and reduce the variations that now exist as regards national enforcement, as well as the scope for legal challenges to compensation rules; calls on the Commission to draw up the necessary legislative proposals, involving transport stakeholders and taking note of the relevant ECJ rulings; emphasises that such a definition needs to take into consideration the differences betw ...[+++]


«arrêt d’autobus», tout point autre qu’une station auquel, selon l’itinéraire indiqué, il est prévu qu’un service régulier effectue un arrêt pour la montée ou la descente de passagers;

‘bus stop’ means any point other than a terminal where according to the specified route a regular service is scheduled to stop for passengers to board or alight;


4. Dans la mesure du possible, les informations requises en vertu des paragraphes 1 et 2 sont communiquées par voie électronique à l’ensemble des passagers, y compris les passagers qui partent d’arrêts d’autobus, dans les délais prévus au paragraphe 1, lorsque le passager en a fait la demande et a fourni au transporteur les coordonnées nécessaires.

4. Where feasible, the information required under paragraphs 1 and 2 shall be provided by electronic means to all passengers, including those departing from bus stops, within the time-limit stipulated in paragraph 1, if the passenger has requested this and has provided the necessary contact details to the carrier.


«services réguliers», les services qui assurent le transport de passagers par autobus ou autocar selon une fréquence et sur un trajet déterminés, les passagers pouvant être pris en charge et déposés à des arrêts préalablement fixés;

‘regular services’ means services which provide for the carriage of passengers by bus or coach at specified intervals along specified routes, passengers being picked up and set down at predetermined stopping points;


Dans un autre arrêt relatif à la protection de la santé des consommateurs (arrêt du 16 juillet 1998, aff. T-199/96), le Tribunal de Première Instance reprend le passage utilisé dans l'arrêt relatif à l'ESB (voir attendus 66 et 67).

In another judgement concerning protection of consumer health (Judgement of 16 July 1998, case T-199/96), the Court of First Instance cites the above passage from the BSE judgement (see Grounds 66 and 67).


Le couple a été arrêté au passage à niveau par un agent de la police du Canadien Pacifique en civil qui conduisait une voiture banalisée.

The couple were stopped on the crossing by a Canadian Pacific Railway police constable dressed in civilian clothes and driving an unmarked van.




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arrêté au passage ->

Date index: 2024-08-31
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