Traduction de «arrêt ne pourrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

arrêt de la Cour (UE) [ arrêt CJCE | arrêt de la Cour (CE) | arrêt de la Cour de justice (CE) | arrêt de la Cour de justice (UE) ]
judgment of the Court (EU) [ Court of Justice judgment | judgment of the CJEC | judgment of the Court of Justice (EU) | judgment of the EC Court | judgment of the EC Court of Justice ]

le montant de l'allocation pourrait se heurter aux deux butoirs suivants : ...
the amount of the payment might come up against the following two cut-offs : ...

risques auxquels l'institution pourrait être exposée
exposure of an institution

Décision ministérielle de Marrakech relative aux mesures concernant les effets préjudiciables que le programme de réforme pourrait avoir sur les pays les moins avancés et les pays importateurs nets de produits alimentaires
Marrakesh Ministerial Decision on Measures Concerning the Possible Negative Effects of the Reform Programme on Least Developed and Net Food-importing Countries

Maladie par VIH à l'origine d'une émaciation Maladie par VIH à l'origine d'un arrêt de croissance
HIV disease resulting in failure to thrive Slim disease

jugement [ arrêt | arrêt de la Cour | sentence ]
ruling [ court decision | court judgment | court ruling ]

saisie de biens [ saisie-arrêt | saisie conservatoire | saisie-exécution | saisie sur salaire ]
seizure of goods [ attachment | attachment of earnings | distraint | seizure by court order ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Pour reprendre un point qui a été soulevé par M. Kingsley tout à l'heure en réponse à une question de mon collègue M. Brien, une des pistes ou un des filons de solution pourrait résider dans le fait que lorsque l'envoi collectif peut être arrêté, il pourrait être considéré comme devant être comptabilisé, et lorsqu'il est rendu dans le processus de distribution de Postes Canada, il est impossible de penser que le candidat, disons le député sortant dans notre cas, puisse aller dans les piles, dans les poches ou dans les sacs de courrier de Postes Canada au bureau central ici, à Ottawa, et faire arrêter ce qui est déjà parti, ce qui est déjà en voie d'être distribué.
To go back to a point that was raised by Mr. Kingsley earlier in response to a question from my colleague Mr. Brien, one of the potential solutions could be that when the householder can be stopped, it could be classified as an expense, but when it is in the process of being distributed by Canada Post, it is impossible to imagine that the candidate, let's say the incumbent MP in our case, can go into Canada Post's piles or bags of mail at the central office here, in Ottawa, and stop something that has already gone out, something that is already being distributed.

Pour en revenir à l'exemple de M. Lee, que j'avais moi-même donné à M. McTeague lors de sa dernière comparution devant notre comité, ou au cas de celui qui panique et qui, pour quelque raison, n'obéit pas sur-le-champ à une demande évidente de la part du policier de s'arrêter, on pourrait régler le problème en faisant de cette infraction une infraction mixte.
With regard to Mr. Lee's example, which I raised myself to Mr. McTeague when he last appeared before the committee, of when a person panics or for whatever reason doesn't immediately comply with what is an obvious attempt by the police officer to get them to pull over, one way that might be addressed in the context of this particular legislation would be to make this a hybrid offence.

Mais en diminuant les charges sociales, qui tuent l'emploi d'après ce que la FCEI nous répète sans arrêt, il pourrait créer 9 000 emplois au mieux, d'après les chiffres les plus fiables que nous ayons.
If they cut the payroll tax, however, as the CFIB is constantly telling us is a job-killing tax, the best information is that the most jobs that would be created would be 9,000 jobs.

M. Rick Laliberte: Dans votre exposé, vous nous avez dit qu'il y avait 26 000 membres inscrits, mais qu'il y en avait 40 000—je présume que ce sont des Indiens non inscrits. Est-ce qu'en vertu de cet arrêt, on pourrait faire reconnaître ces droits aux Indiens non inscrits?
Mr. Rick Laliberte: In your opening statement you gave us statistics of 26,000 registered members, but dealing with the 40,000—those are non-status, I would assume—is that something that could be applied under the decision, for non-status Indians to have rights?

À la suite de la demande déposée par M. Mirsky pour que l'arrêt du Tribunal régional de Riga soit annulé, la procédure judiciaire est toujours en suspens devant la Cour suprême de la République de Lettonie et l'arrêt définitif pourrait, bien sûr, être en faveur de M. Mirsky.
Further to Mr Mirsky’s application to quash the judgment of the Riga District Court, the legal proceedings in question are still pending before the Supreme Court of the Republic of Latvia and the final judgment may, of course, be in Mr Mirsky’s favour.

En outre, la formulation finale de l’accord proposé très récemment au cours de la dernière session de négociation a été améliorée en ce qu’elle souligne mieux le fait que la décision-cadre sur le mandat d’arrêt européen pourrait être amendée dans le contexte général d’une plus grande intégration de l’Union européenne.
In addition, the final wording of the agreement drafted very recently at the last negotiation session has improved in the sense that it better underlines the fact that the framework decision on the European arrest warrant could be amended in the global context of further European Union integration.

Paradoxalement, aucun État membre n'est opposé au texte de la directive fiscale qui a été arrêté, lequel pourrait donc être adopté immédiatement.
Paradoxically, no Member State opposes the text agreed for the tax directive; it could be adopted immediately.

3. estime qu'un tel programme constitue une grave entorse aux engagements pris par la Corée du Nord au titre du traité de non-prolifération nucléaire, de l'accord de sauvegarde de l'Agence internationale pour l'énergie atomique, ainsi que de la déclaration commune de la Corée du Nord et de la Corée du Sud sur la dénucléarisation de la péninsule coréenne et du cadre conventionnel de 1994; considère que si ce programme n'était pas arrêté, cela pourrait impliquer à tout le moins la suspension du programme KEDO;
3. Takes the view that North Korea’s nuclear weapons programme constitutes a serious violation of the commitments given by North Korea under the Nuclear Non-proliferation Treaty, the International Atomic Energy Agency safeguard agreement, the Joint North/South Declaration on the Denuclearisation of the Korean Peninsula and the 1994 Agreed Framework; believes that failure to halt this programme would probably entail at least the suspension of the KEDO Programme;

Le mandat d'arrêt européen pourrait être plus rapide, mais ce n'est même pas sûr, car il faut tout de même prendre des précautions.
The European arrest warrant might be faster, but it is not even reliable, because precautions have to be taken all the same.

L'arrêt Marshall pourrait détruire ces petites collectivités si un plan de gestion n'est pas soigneusement élaboré et mis en oeuvre.
The decision in the Marshall case is an issue that could wreak havoc on some of these small communities if a management plan is not properly drawn up and implemented.