Traduction de «arrivant à expiration » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

médicament dont le brevet est arrivé à échéance | médicament dont le brevet est arrivé à expiration | médicament non protégé par un brevet
off-patent drug | off-patent medicinal product

expirer | s'écouler | s'achever | arriver à échéance
expire

échoir | arriver à échéance | venir à maturité | arriver à maturité | parvenir à maturité
mature

échoir | venir à expiration | expirer
expire

qui vient à expiration [ venant à échéance ]
expiring

échoir | venir à échéance | arriver à échéance
fall due

peuplement arrivé à maturité
ripe stand | mature stand

échoir (contrat) | devenir caduc, s'éteindre, arriver à échéance
lapse (to)

à l'expiration du délai | après l'expiration du délai | passé ce délai
after expiration | on expiration | upon expiration

profondeur d'expiration | puissance d'expiration
expiratory depth

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Passeport no: C102432 (Passeport saoudien délivré le 22.4.2000; arrivé à expiration le 26.2.2005. Date de délivrance selon le calendrier hégirien: 17.1.1421; date d'expiration selon le calendrier hégirien: 17.1.1426).
Nationality: Saudi Arabian. Passport No: C102432 (Saudi Arabian passport issued on 22.4.2000; expired on 26.2.2005. Issue date in Hijri calendar 17.1.1421; expiry date in Hijri calendar 17.1.1426).

8. Si aucune demande de renouvellement n'est présentée avant l'expiration du délai visé au paragraphe 3 ou si la demande est présentée après expiration de ce délai, ou si les taxes n'ont pas été acquittées ou ne l'ont été qu'après expiration dudit délai, ou s'il n'est pas remédié dans ce délai aux irrégularités visées au paragraphe 7, l'Office constate que l'enregistrement est arrivé à expiration et en informe le titulaire de la marque de l'Union européenne.
8. Where a request for renewal is not submitted or is submitted after the expiry of the period provided for in paragraph 3, or where the fees are not paid or are paid only after the period in question has expired, or where the deficiencies referred to in paragraph 7 are not remedied within that period, the Office shall determine that the registration has expired and shall notify the proprietor of the EU trade mark accordingly.

En ce qui concerne le régime des quotas pour le sucre, qui doit arriver à expiration le 30 septembre 2015, la présidence a noté que certaines délégations s'opposent à la suppression de ce régime et voudraient qu'il soit prolongé au moins jusqu'en 2020, tandis que d'autres sont favorables à l'expiration prévue
On the sugar quota regime due to expire on 30 September 2015, the Presidency noted that, a number of delegations opposed the end of this regime and would like it extended at least until 2020, whilst a number of other delegations supported the planned expiry.

Passeport no: a) G737411 (passeport tunisien délivré le 24.10.1990, arrivé à expiration le 20.9.1997); b) 0801888 (passeport de Bosnie-et-Herzégovine, délivré à Sarajevo le 14.9.1998, arrivé à expiration le 14.9.2003).
Passport No: (a) G737411 (Tunisian passport issued on 24.10.1990, expired on 20.9.1997); (b) Bosnia and Herzegovina 0801888 issued in Sarajevo, Bosnia and Herzegovina, issued on 14.9.1998, expired on 14.9.2003).

Passeport a) tunisien no K989895, délivré le 26.7.1995 à Gênes, Italie, arrivé à expiration le 25.7.2000, b) passeport de Bosnie-et-Herzégovine no 0899199, délivré le 16.4.1999 à Sarajevo, Bosnie-et-Herzégovine, venu à expiration le 16.4.2004, c) passeport de Bosnie-et-Herzégovine no 3816349, délivré le 18.7.2001 à Sarajevo, Bosnie-et-Herzégovine, venu à expiration le 18.7.2006, d) passeport de Bosnie-et-Herzégovine no 4949636, délivré le 27.12.2005 par le poste consulaire de Bosnie-et-Herzégovine à Milan, validité jusqu'au 27.12.2010 (ce passeport a été invalidé le 10.12.2007).
Passport No: (a) K989895 (Tunisian passport issued on 26.7.1995 in Genoa, Italy, expired on 25.7.2000), (b) 0899199 (Bosnia and Herzegovina passport issued in Sarajevo, Bosnia and Herzegovina, issued on 16.4.1999, expired on 16.4.2004), (c) 3816349 (Bosnia and Herzegovina passport, issued in Sarajevo, Bosnia and Herzegovina on 18.7.2001, expired on 18.7.2006), (d) 4949636 Bosnia and Herzegovina passport issued on 27.12.2005 by the Consular Office of Bosnia and Herzegovina in Milan, to expire on 27.12.2010 (this passport was invalidated on 10.12.2007).

Passeport no F654645 (passeport saoudien délivré le 30.4.2005, arrivé à expiration le 7.3.2010; date de délivrance selon le calendrier hégirien: 24.6.1426, date d'expiration selon le calendrier hégirien: 21.3.1431).
Passport No: F654645 (Saudi Arabian passport number, issued on 30.4.2005, expired on 7.3.2010, issue date in Hijri Calendar 24.06.1426, expiry date in Hijri Calendar 21.03.1431).

Le traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (traité CECA) a été conclu pour une période de 50 ans à compter de son entrée en vigueur et arrive à expiration le 23 juillet 2002.
The Treaty establishing the European Community for Coal and Steel, the ECSC treaty, was concluded for a period of 50 years from its entry into force and is due to expire on 23 July 2002.

L'accord arrive à expiration le 1er mars 2000.
The agreement expires on 1 March 2000.

Concernant d'autres mesures défensives possibles, préparées par l'organe d'administration de Telecom Italia, telles qu'une suppression d'emplois ou la vente d'actifs, l'organe d'administration de Telecom Italia a dû s'abstenir de les mettre en œuvre jusqu'à ce que le résultat de l'OPA ait été rendu public ou que l'offre arrive à expiration, comme le prévoient la législation italienne et la proposition de directive, ce qui a effectivement été le cas.
Concerning other possible defensive measures prepared by the board of the Telecom Italia, such as cut of jobs or sale of assets, the board of Telecom Italia had to abstain from completing them until the result of the bid is made public or the bid lapses in line with Italian law and the proposed directive, as it actually did.

À titre d'exemple, aux États-Unis, le brevet du médicament le plus populaire utilisé dans le traitement de l'insuffisance cardiaque, enalapril, est arrivé à expiration en 2000, mais il faudra attendre 2007 pour que cette protection expire au Canada, soit 28 années après la date de dépôt.
The best-selling heart drug enalapril, for example, went-off patent in 2000 in the United States, but will not be off-patent in Canada until 2007, a term of 28 years from filing.