Traduction de «après la décision » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

après le prononcé de la décision
after the award is rendered

rendre une décision sur étude du dossier [ rendre une décision après étude du dossier ]
vote in office [ vote on a case in office ]

si une décision ne peut devenir contraignante qu'après l'accomplissement de certaines procédures prévues par sa constitution
if a decision can be binding only after the fulfilment of constitutional requirements

redressement après audit [ ajustement après audit | correction après audit | redressement après vérification | ajustement après vérification | correction après vérification ]
audit adjustment

décision (UE) [ décision communautaire | décision de la Banque centrale européenne | décision de la Commission | décision du Conseil | décision du Conseil européen | décision du Parlement européen ]
decision (EU) [ Commission Decision | Community decision | Council Decision | decision of the European Central Bank | decision of the European Council | decision of the European Parliament | European Council decision ]

garder réfrigéré après ouverture | réfrigérer après ouverture | garder au réfrigérateur après ouverture | conserver au réfrigérateur après ouverture | garder au froid après ouverture
keep refrigerated after opening | refrigerate after opening

renvoi sur pupitre des appels sortants après temporisation | transfert sur PO des appels en départ après temporisation | transfert sur poste d'opératrice des appels en départ après temporisation
timed recall on outgoing calls

équipe d'après-midi | poste d'après-midi | quart d'après-midi
afternoon shift | second shift

décision d'exécution [ décision d'exécution de la Commission | décision d'exécution du Conseil ]
implementing decision [ Commission implementing decision | Council implementing decision ]

prise de décision [ procédure de décision | processus décisionnel | processus de décision ]
decision-making [ decision-making process ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(23) Plusieurs programmes successifs ont eu pour objectif d'assurer l'élaboration et la mise en œuvre cohérentes, au niveau global et sectoriel, de stratégies, de cadres juridiques, d'orientations, de services et d'outils en matière d'interopérabilité, qui répondent aux exigences des politiques à l’échelle de l'Union, tels que: i) le programme pour l'échange électronique de données entre administrations (1999-2004) (ci-après dénommé « programme IDA »), institué par les décisions n° 1719/1999/CE et n° 1720/1999/CE du Parlement européen et du Conseil ; ii) le programme pour la fourniture interopérable de services paneuropéens d'administration en ligne aux administrations publiques, aux entreprises et aux citoyens (2005-2009) (ci-après dénommé « programme IDABC »), institué par la décision n° 2004/387/CE du Parlement européen et du Conseil ; et iii) le programme pour des solutions d'interopérabilité pour les administrations publiques européennes (2010-2015) (ci-après dénommé « programme ISA »), institué par la décision n° 922/2009/CE du Parlement européen et du Conseil .
(23) Several successive programmes have sought to ensure the coherent development and implementation of global and sectoral interoperability strategies, legal frameworks, guidelines, services and tools to address requirements under Union-wide policies, such as: (i) the programme for the interchange of data between administrations (1999-2004) (the ‘IDA Programme’), established by Decisions No 1719/1999/EC and No 1720/1999/EC of the European Parliament and of the Council; (ii) the programme for interoperable delivery of pan-European eGovernment services to public administrations, businesses and citizens (2005-2009) (the ‘IDABC Programme’), established by Decision 2004/387/EC of the European Parliament and of the Council ; and (iii) the programme on interoperability solutions for European public administrations (2010-2015) (the ‘ISA Programme’), established by Decision No 922/2009/EC of the European Parliament and of the Council .

... à nouveau le juge Nadon après la décision rendue dans le Renvoi relatif à la Loi sur la Cour suprême, art. 5 et 6, et, si non, pourquoi le ministre ne l’a-t-il pas exclu lorsqu’il a été interrogé à ce sujet après la publication de la décision; u) à quelles dates au juste le comité de sélection a-t-il mené des consultations au sujet du processus ayant conduit à la nomination du juge Nadon; v) y a-t-il eu des consultations ou des réunions du comité de sélection après le 15 juillet 2013; w) a-t-on consulté des avocats de l’extérieur au sujet des modifications apportées à la Loi sur la Cour suprême lors de la nomination du juge Marc Nadon; x) a-t-on consulté le Québec au sujet des modifications apportées à la Loi sur la Cour suprême lors de la nomination du juge Marc Nadon; y) a-t-on consulté le Barreau du Québec au sujet des modifications apportées à la Loi sur la Cour suprême lors de la nomination du juge Marc Nadon; z) a-t-on produit depuis le 1er avril 2013 des documents, des exposés ou des notes à l’intention des ministres ou de leurs collaborateurs au sujet du juge Marc Nadon et, si oui, sous (i) quelle date, (ii) quel titre ou objet, (iii) quel numéro de référence interne du ministère ou de l’organisme d’origine; aa) à propos de la comparution du ministre devant le Comité permanent de la justice et des droits de la personne le jeudi 21 novembre 2013, pendant laquelle il s’en est remis à Mme Laurie Wright (sous-ministre adjointe, Secteur du droit public, ministère de la Justice) pour répondre à une question sur les consultations concernant les modifications à la Loi sur la Cour suprême, et elle de déclarer: « Dans ce cas précis, à ma connaissance, le Barreau du Québec n'a pas été consulté. ...
...onsidered by the government; (t) did the government consider re-naming Justice Nadon after the decision in Reference re Supreme Court Act, ss. 5 and 6 and, if not, why did the Minister not rule this out when asked subsequent to the ruling's release; (u) on what specific dates did the Selection Panel engage in consultations relative to the process that resulted in the nomination of Justice Nadon; (v) did any consultations or meetings of the Selection Panel occur after July 15, 2013; (w) were any outside lawyers consulted on the amendments made to the Supreme Court Act during the nomination of Justice Marc Nadon; (x) was Quebec consulted on the amendments made to the Supreme Court Act during the nomination of Justice Marc Nadon; (y) was the Barreau du Quebec consulted on the amendments made to the Supreme Court Act during the nomination of Justice Marc Nadon; (z) were any documents, presentations, or memos prepared for ministers or their staff, from April 1, 2013 to present regarding Justice Marc Nadon and, if so, what are (i) the dates, (ii) the titles or subject-matters, (iii) the department, commission, or agency's internal tracking number; (aa) with respect to the Minister's appearance before the Standing Committee on Justice and Human Rights on Thursday, November 21, 2013, wherein he deferred to Ms. Laurie Wright (Assistant Deputy Minister, Public Law Sector, Department of Justice) on a question regarding consultations in the matter of changes to the Supreme Court Act and wherein she said “In this particular case, I'm not aware that there were any consultations with the Barreau du Québec. ...

Question n 1136 M. Yvon Godin: En ce qui concerne la décision de confier à tous les membres de l’industrie canadienne de la pêche la responsabilité de se procurer, à leurs frais, les étiquettes ou plaquettes d'engins employées dans le cadre de pêches commerciales débutant après le 31 mars 2013: a) quel était le coût avant la prise de cette décision, par étiquette ou par plaquette, (i) pour le Ministère des Pêches et des Océans (MPO), (ii) pour un pêcheur; b) quel sera le coût après la prise de cette décision, par étiquette ou par plaquette, (i) pour le MPO, (ii) pour un pêcheur; c) quelles économies seront réalisées par le MPO à la suite à cette décision; d) quels sont les avantages et les inconvénients de cette décision; e) combien d’études le ministère a-t-il menées à ce sujet, (i) quels sont leur titre, (ii) où sont-elles disponibles; f) combien de consultations ont eu lieu en vue de prendre cette décision et avec qui?
Question No. 1136 Mr. Yvon Godin: With regard to the decision to make all members of the Canadian fishing industry responsible for obtaining and paying for any gear tags or tabs used in commercial fisheries, which will begin after March 31, 2013: (a) prior to this decision, what was the cost per tag or tab (i) for the Department of Fisheries and Oceans (DFO), (ii) for a harvester; (b) after this decision, what will be the cost per tag or tab (i) for DFO, (ii) for a harvester; (c) how much will DFO save as a result of this decision; (d) what are the advantages and disadvantages of this decision; (e) how many studies did DFO conduct in this regard, (i) what are their titles, (ii) where are they are available; and (f) how many consultations took place prior to this decision and with whom?

(Le document est déposé) Question n 854 Mme Anne-Marie Day: En ce qui concerne les recours d’appel du programme d’assurance-emploi: a) combien d’appels ont été déposés devant le Conseil arbitral chaque année depuis 2000, ventilé par (i) nombre d’appels déposés par les demandeurs, (ii) nombre d’appels déposés par les employeurs, (iii) province, (iv) région, (v) langue, (vi) sexe, (vii) nombre d’appels donnant lieu à l’annulation de la décision initiale du Ministère, (viii) nombre d’appels ne donnant pas lieu à l’annulation de la décision initiale du Ministère, (ix) nombre d’appels retirés avant l’audience, (x) nombre d’appels retirés à l’audience, (xi) nombre d’appels entendus dans les 30 jours suivant la réception de l’avis d’appel, (xii) après réception de l’avis d’appel, nombre moyen de jours avant la tenue de l’audience; b) combien d’appels ont été déposés devant des arbitres chaque année depuis 2000, ventilé par (i) nombre d’appels déposés par les demandeurs, (ii) nombre d’appels déposés par les employeurs, (iii) nombre d’appels déposés par la Commission de l’assurance-emploi, (iv) province, (v) région, (vi) langue, (vii) sexe, (viii) nombre d’appels donnant lieu à l’annulation de la décision du Conseil arbitral, (ix) nombre d’appels ne donnant pas lieu à l’annulation de la décision du Conseil arbitral, (x) nombre d’appels retirés avant l’audience, (xi) nombre d’appels retirés à l’audience, (xii) nombre d’appels entendus dans les 60 jours suivant la réception de l’avis d’appel, (xiii) après réception de l’avis d’appel, nombre moyen de jours avant la tenue de l’audience?
(Return tabled) Question No. 854 Mrs. Anne-Marie Day: With regard to Employment Insurance appeals: (a) how many appeals were made to the Board of Referees in each year since 2000, broken down by (i) appeals made by claimants, (ii) appeals made by employers, (iii) province, (iv) region, (v) language, (vi) gender, (vii) appeals resulting in an overturn of the Department’s original decision, (viii) appeals not resulting in an overturn of the Department’s original decision, (ix) appeals withdrawn before hearing, (x) appeals withdrawn at hearing, (xi) appeals which were heard within 30 days of receipt of appeal notice, (xii) average number of days after receiving appeal notice before the hearing takes place; and (b) how many appeals were made to umpires in each year since 2000, broken down by (i) appeals made by claimants, (ii) appeals made by employers, (iii) appeals made by the EI commission, (iv) province, (v) region, (vi) language, (vii) gender, (viii) appeals resulting in an overturn of the Board of Referee’s decision, (ix) appeals not resulting in an overturn of the Board of Referee’s decision, (x) appeals withdrawn before hearing, (xi) appeals withdrawn at hearing, (xii) appeals which were heard within 60 days of receipt of appeal notice, (xiii) average number of days after receiving appeal notice before the hearing takes place?

(Le document est déposé) Question n 86 M. Gerard Kennedy: En ce qui concerne le Plan d’action économique énoncé dans le Budget 2009: a) à l'égard du Fonds de stimulation de l’infrastructure, (i) quelles rencontres ont eu lieu à ce jour entre les fonctionnaires du gouvernement fédéral et leurs homologues provinciaux, (ii) qui y a assisté, (iii) quels ordres du jour ou procès-verbaux a-t-on produits en prévision de ces rencontres ou après, (iv) quelles notes d’information a-t-on préparées en prévision de ces rencontres ou à la suite de décisions qui y ont été prises, (v) quand et où les rencontres ont-elles eu lieu, (vi) un ministre, secrétaire parlementaire ou employé du cabinet d’un ministre a-t-il assisté à ces rencontres et, si c'est le cas, qui; b) à l'égard du Fonds Chantiers Canada volet Collectivités, (i) quelles rencontres ont eu lieu à ce jour entre les fonctionnaires du gouvernement fédéral et leurs homologues provinciaux, (ii) qui y a assisté, (iii) quels ordres du jour ou procès-verbaux a-t-on produits en prévision de ces rencontres ou après, (iv) quelles notes d’information a-t-on préparées en prévision de ces rencontres ou à la suite de décisions qui y ont été prises, (v) quand et où les rencontres ont-elles eu lieu, (vi) un ministre, secrétaire parlementaire ou employé du cabinet d’un ministre a-t-il assisté à ces rencontres et, si c'est le cas, qui; c) à l'égard du Fonds Chantiers Canada complément au volet Collectivités, (i) quelles rencontres ont eu lieu à ce jour entre les fonctionnaires du gouvernement fédéral et leurs homologues provinciaux, (ii) qui y a assisté, (iii) quels ordres du jour ou procès-verbaux a-t-on produits en prévision de ces rencontres ou après, (iv) quelles notes d’information a-t-on préparées en prévision de ces rencontres ou à la suite de décisions qui y ont été prises, (v) quand et où les rencontres ont-elles eu lieu, (vi) un ministre, secrétaire parlementaire ou employé du cabinet d’un ministre a-t-il assisté à ces rencon ...
(Return tabled) Question No. 86 Mr. Gerard Kennedy: With respect to the Economic Action Plan in Budget 2009: (a) for the Infrastructure Stimulus Fund, (i) what meetings have taken place to date between federal government officials and their provincial counterparts, (ii) who was in attendance, (iii) what agenda or minutes were produced in the lead up or subsequent to the meeting, (iv) what briefing notes were prepared for the meeting or as a result of decisions taken at the meeting, (v) when and where did the meetings occur, (vi) was a cabinet minister, parliamentary secretary, or employee of the office of a cabinet minister in attendance and, if so, who; (b) under the Building Canada Fund – Communities Component, (i) what meetings have taken place to date between federal government officials and their provincial counterparts, (ii) who was in attendance, (iii) what agenda or minutes were produced in the lead up or subsequent to the meeting, (iv) what briefing notes were prepared for the meeting or as a result of decisions taken at the meeting, (v) when and where did the meetings occur, (vi) was a cabinet minister, parliamentary secretary, or employee of the office of a cabinet minister in attendance and, if so, who; (c) under the Building Canada Fund – Communities Component top-up, (i) what meetings have taken place to date between federal government officials and their provincial counterparts, (ii) who was in attendance, (iii) what agenda or minutes were produced in the lead up or subsequent to the meeting, (iv) what briefing notes were prepared for the meeting or as a result of decisions taken at the meeting, (v) when and where did the meetings occur, (vi) was a cabinet minister, parliamentary secretary, or employee of the office of a cabinet minister in attendance and, if so, who; (d) under the Building Canada Fund – Major Infrastructure Component, (i) what meetings have taken place to date between federal government officials and their provincial counterparts, ...

Après 10 heures de débats, après 10 heures de rengaines sans fin, après 10 heures de parlotte, après 10 heures de mépris et d'insultes occasionnelles, on comprend qu'il fallait en arriver à une décision, et le président du comité a pris une très bonne décision.
After 10 hours of debate, 10 hours of endless rhetoric, 10 hours of hot air, 10 hours of contempt and occasional insults, we had to make a decision, and the committee chair made a very good one.

73. a été surpris que la Conférences des présidents recommande, le 13 mars 2008, après avoir été consultée par le groupe de travail du Bureau sur le statut, les assistants et le fonds de pension des députés, que les membres du fonds de pension volontaire puissent encore acquérir de nouveaux droits à pension après l'entrée en vigueur du statut des députés; rappelle au Bureau, en tant qu'organe de décision en la matière, la volonté politique du Parlement, exprimée dans sa résolution sur la décharge relative à l'exécution du budget du Parlement pour les exercices 2004 et 2005, que les activités du fonds de pension volontaire soient progressivement arrêtées et qu'elles se limitent, après l'entrée en vigueur du statut des députés, à honorer les droits acquis; demande avec insistance que le groupe de travail du Bureau prépare les mesures nécessaires conformément aux décisions du Parlement;
73. Was surprised by the recent recommendation of the Conference of Presidents of 13 March 2008, after having been consulted by the Bureau's working group on the Members' Statute, assistants and Pension Fund, that members of the Voluntary Pension Fund may still acquire new pension entitlements once the Members' Statute has entered into force; reminds the Bureau as the decision-making body in this matter of Parliament's political will, as expressed in its resolutions on discharge in respect of the implementation of the Parliament budget for the financial years 2004 and 2005, that the activities of the Voluntary Pension Fund should effectively be phased out and limited to honouring acquired rights once the Members' Statute has entered into force; insists that the Bureau working group prepare the necessary measures in line with Parliament's decisions;

74. a été surpris que la Conférences des présidents recommande, le 13 mars 2008, après avoir été consultée par le groupe de travail du Bureau sur le statut, les assistants et le fonds de pension des députés, que les membres du fonds de pension volontaire puissent encore acquérir de nouveaux droits à pension après l'entrée en vigueur du statut des députés; rappelle au Bureau, en tant qu'organe de décision en la matière, la volonté politique du Parlement, exprimée dans sa résolution sur la décharge relative à l'exécution du budget du Parlement pour les exercices 2004 et 2005, que les activités du fonds de pension volontaire soient progressivement arrêtées et qu'elles se limitent, après l'entrée en vigueur du statut des députés, à honorer les droits acquis; demande avec insistance que le groupe de travail du Bureau prépare les mesures nécessaires conformément aux décisions du Parlement;
74. Was surprised by the recent recommendation of the Conference of Presidents of 13 March 2008, after having been consulted by the Bureau's working group on the Members' Statute, assistants and Pension Fund, that members of the Voluntary Pension Fund may still acquire new pension entitlements once the Members' Statute has entered into force; reminds the Bureau as the decision-making body in this matter of Parliament's political will, as expressed in its resolutions on discharge in respect of the implementation of the Parliament budget for the financial years 2004 and 2005, that the activities of the Voluntary Pension Fund should effectively be phased out and limited to honouring acquired rights once the Members' Statute has entered into force; insists that the Bureau working group prepare the necessary measures in line with Parliament's decisions;

5. Dans un délai de trois mois après la décision de la Commission approuvant un programme opérationnel ou un document unique de programmation, l'autorité de gestion arrête, après accord du comité de suivi visé à l'article 34, les éléments complémentaires de programmation qu'elle transmet à la Commission au plus tard un mois après la décision dans un seul document ci-après dénommé "le complément de programmation".
5. Within three months following the Commission decision approving an operational programme or single programming document, the managing authority shall adopt all supplementary programming information, with the agreement of the Monitoring Committee referred to in Article 34, which it shall send to the Commission within one month of the Commission's decision, in a single document, referred to hereinafter as the 'programming supplement'.