Traduction de «apprécié à nouveau » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

exprimer de nouveau sa gratitude [ savoir gré à nouveau | exprimer de nouveau ses remerciements ]
reiterate its appreciation

appréciation sur la main [ appréciation à vue ]
hand valuation

écriture d'ouverture | écriture d'à nouveau | à nouveau
opening entry

solde d'ouverture | solde à nouveau | à nouveau
opening balance

solde d'ouverture [ solde à nouveau | à nouveau ]
opening balance [ beginning balance ]

demande de nouveau jugement | demande d'être jugé à nouveau
application for a re-assessment

déficit | report à nouveau débiteur | perte à reporter
deficit

étalonner à nouveau
recalibrate

anémie érythroblastique du nouveau-né | anémie grave du nouveau-né | anémie hémolytique du nouveau-né par conflit foeto-maternel | anémie hémolytique périnatale | érythroblastose foetale | érythroblastose périnatale | maladie hémolytique du nouveau-né | maladie hémolytique périnatale
erythroblastosis fetalis | haemolytic disease of the newborn | HDN [Abbr.]

Ordonnance du 24 novembre 2004 concernant l'appréciation médicale de l'aptitude au service et de l'aptitude à faire service [ OAMAS ]
Ordinance of 24 November 2004 on the Medical Assessment of Fitness and Capacity for Military Service [ VMAFCS ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

36. En particulier, le calendrier proposé permettrait aussi au Conseil et à la Commission d’utiliser les résultats des rapports d’évaluation dans l’appréciation qu’ils feront de la nécessité de préparer un nouveau programme stratégique en 2009, à l’expiration du programme de La Haye.
36. In particular, the proposed timetable would also enable the Council and the Commission to use the results of the evaluation reports as input for assessing the need to prepare a further Strategic Programme in 2009 after The Hague Programme expires.

Si un suspect ou une personne poursuivie n’a pas assisté à son procès et que les conditions ci-dessus n’ont pas été remplies, la personne concernée a le droit à un nouveau procès ou à une autre voie de droit qui autorise une nouvelle appréciation du fond de l’affaire (y compris la présentation de nouveaux éléments de preuve).
Where a suspected or accused person was not present at their trial and the above conditions were not met, they have the right to a new trial or to another legal remedy that allows the merits of the case to be determined anew (including the presentation of new evidence).

Les États membres veillent à ce que les suspects ou les personnes poursuivies, lorsqu'ils n'ont pas assisté à leur procès et que les conditions prévues à l'article 8, paragraphe 2, n'étaient pas réunies, aient droit à un nouveau procès ou à une autre voie de droit, permettant une nouvelle appréciation du fond de l'affaire, y compris l'examen de nouveaux éléments de preuve, et pouvant aboutir à une infirmation de la décision initiale.
Member States shall ensure that, where suspects or accused persons were not present at their trial and the conditions laid down in Article 8(2) were not met, they have the right to a new trial, or to another legal remedy, which allows a fresh determination of the merits of the case, including examination of new evidence, and which may lead to the original decision being reversed.

Comme une juridiction compétente pour les litiges en matière de brevet entre particuliers sera quelque chose de tout à fait nouveau au sein de l'ordre juridique communautaire, il conviendra de disposer de chercheurs qui seront chargés d'analyser les concepts existants dans les États membres afin de permettre au Tribunal d'en tenir suffisamment compte dans son appréciation des affaires nouvelles.
As jurisdiction in private party patent litigation will be completely new to the Community legal order, the researchers would be indispensable to investigate the existing concepts in Member States in order to allow the court to take them sufficiently into account when considering new cases.

À ce stade, je voudrais tout spécialement remercier le rapporteur, M. Groote, dont j’ai apprécié à nouveau l’excellente collaboration.
I would like, at this point, to express my special thanks to the rapporteur, Mr Groote, with whom, once again, I experienced successful collaboration.

(2) Par l'arrêt rendu par la Cour de justice des Communautés européennes le 7 septembre 2006 dans l'affaire C-310/04, le chapitre 10 bis du titre IV du règlement (CE) n° 1782/2003 a été annulé pour violation du principe de proportionnalité, et notamment en raison du fait que "le Conseil, auteur du règlement (CE) n° 864/2004, n'a pas établi devant la Cour que le nouveau régime d'aide au coton institué par ce règlement a été adopté moyennant un exercice effectif de son pouvoir d'appréciation, lequel impliquait la prise en considération de tous les éléments et circonstances pertinents de l'espèce, parmi lesquels l'ensemble des coûts salariaux liés à la culture du coton et la viabilité des entreprises d'égrenage, dont la prise en compte était nécessaire à l'appréciation de la rentabilité de cette culture" et que la Cour n'a pas été en mesure "de vérifier si le législateur communautaire a pu, sans dépasser les limites du large pouvoir d'appréciation dont il dispose en la matière, arriver à la conclusion que la fixation du montant de l'aide spécifique au coton à 35 % du total des aides existantes dans le régime d'aide antérieur suffit à garantir l'objectif exposé au cinquième considérant du règlement (CE) n° 864/2004, étant d'assurer la rentabilité et, donc, la poursuite de cette culture, objectif qui reflète celui prescrit au paragraphe 2 du protocole n° 4".
(2) By judgement of the Court of Justice of the European Communities of 7 September 2006 in case C-310/04 Chapter 10a of Title IV of Regulation (EC) No 1782/2003 was annulled for breach of the principle of proportionality, in particular with reference to the circumstance that "the Council, the author of Regulation (EC) No 864/2004, [had] not shown before the Court that in adopting the new cotton support scheme established by that regulation it actually exercised its discretion, involving the taking into consideration of all the relevant factors and circumstances of the case, including all the labour costs linked to cotton growing and the viability of the ginning undertakings, which it was necessary to take into account for assessing the profitability of that crop" and that the Court had not been enabled "to ascertain whether the Community legislature [had been] able, without exceeding the bounds of the broad discretion it enjoys in the matter, to reach the conclusion that fixing the amount of the specific aid for cotton at 35% of the total existing aid under the previous support scheme would suffice to guarantee the objective set out in recital 5 in the preamble to Regulation (EC) No 864/2004, namely to ensure the profitability and hence the continuation of that crop, an objective reflecting that laid down in paragraph 2 of Protocol 4 ".

Bien que d'une portée non satisfaisante, cette contribution représente un apport appréciable au nouveau Fonds mondial de lutte contre le VIH/sida, la tuberculose et le paludisme, un fonds qu'appelait de tous ses vœux le Premier ministre italien à l'époque du G8 de Gênes et - ajouterais-je - utilisable dans des temps records par rapport à notre habitude.
This is certainly a substantial contribution – albeit not to a large enough degree – to the recently constituted Global Fund to Fight AIDS, tuberculosis and malaria, a fund strongly called for by the Italian Prime Minister too during the G8 Summit in Genoa and – I would add – which was made available in record time compared with the time which these things usually take.

De même, je voudrais demander à l'Assemblée s'il ne serait pas possible d'apprécier à nouveau, à la lumière des amendements proposés, les dates prévues pour l'adoption des règles internes de transposition de cette décision-cadre.
Similarly, I would ask the House to reconsider its position, if possible, with regard to the amendments that have been proposed for the dates that have been stipulated for the adoption of national legislation on the transposal of this framework decision.

2. Il appartient aux juridictions nationales d'apprécier si elles s’estiment suffisamment éclairées par une décision préjudicielle, ou s’il leur apparaît nécessaire de saisir à nouveau la Cour.
2. It shall be for the national courts or tribunals to assess whether they consider that sufficient guidance is given by a preliminary ruling, or whether it appears to them that a further reference to the Court is required.