Vertaling van "approuve le livre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

approuvé
Approved (qualifier value)

approuver les comptes | faire approuver un état de compte | faire passer | faire passer (des marchandises pour autre chose) | passer le bastingage | passer le bastingage du navire | procéder à une homologation de comptes | rendre compte
pass

livre audio | audiolivre | audilivre | livre sonore | livre parlé | livre parlant | livre sur CD | livre sur cassette | livre sur disque compact | livre-CD | livre-cassette
talking book | audiobook | book-on-tape | audio book | recorded book | book-on-cd | book on disc | book on cassette

approuvé par l'Association internationale des Fédérations d'athlétisme [ approuvé par IAAF | approuvé par la FIAA ]
approved by the International Association of Athletics Federations [ IAAF-approved | approved by the IAAF ]

livre
Book

support de livre
Book support/holder

grand livre clients | grand livre des comptes clients | grand livre des clients | grand livre auxiliaire des comptes clients | grand livre auxiliaire des clients | fichier des comptes clients | fichier clients | comptes clients
accounts receivable ledger | accounts receivable master file | accounts receivable subledger | customer ledger | customer master file

grand livre fournisseurs | grand livre des fournisseurs | grand livre des comptes fournisseurs | grand livre auxiliaire des fournisseurs | grand livre auxiliaire des comptes fournisseurs | fichier fournisseurs | fichier des comptes fournisseurs | comptes fournisseurs
accounts payable ledger | accounts payable master file | accounts payable subledger | creditors' ledger | vendor master file

livre à découpes | livre à découpes en relief | livre animé
pop-up book

Livre vert - La politique de concurrence communautaire et les restrictions verticales | Livre vert sur la politique de concurrence communautaire et les restrictions verticales | Livre vert sur les restrictions verticales
Green Paper on Vertical Restraints | Green Paper on vertical restraints in EC competition policy

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4. Le sperme visé au paragraphe 1, point g), provenant de mâles reproducteurs de race pure inscrits dans la section principale d'un livre généalogique établi par un organisme de sélection qui réalise un programme de sélection approuvé en vertu de l'article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, de l'article 12, est accepté par un autre organisme de sélection qui réalise un programme de sélection approuvé pour la même race dans le même État membre ou dans un autre État membre dans les mêmes conditions et avec les mêmes restrictions quantitatives pour le contrôle des performances et, le cas échéant, l'évaluation génétique que celles applicables à ses propres mâles reproducteurs de race pure.
4. Semen referred to in point (g) of paragraph 1 collected from male purebred breeding animals which are entered in the main section of a breeding book established by a breed society carrying out a breeding programme approved in accordance with Article 8(3), and, where applicable, Article 12, shall be accepted by another breed society carrying out an approved breeding programme on the same breed in the same or another Member State under the same conditions and quantity limits for performance testing and, where applicable, genetic evaluation as those applied to its own male purebred breeding animals.

1. Par dérogation à l'article 18, paragraphe 1, si un organisme de sélection réalise un programme de sélection approuvé conformément à l'article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l'article 12 pour une race pour laquelle il n'existe pas de livre généalogique dans aucun État membre ni aucun des pays tiers figurant sur la liste prévue à l'article 34, ledit organisme de sélection peut inscrire dans la section principale du livre généalogique nouvellement établi les reproducteurs de race pure ou les descendants de reproducteurs de race pure de différentes races ou tout animal jugé par l'organisme de sélection comme étant conforme aux caractéristiques de cette nouvelle race et, le cas échéant, comme satisfaisant aux exigences minimales de performance fixées dans le programme de sélection.
1. By way of derogation from Article 18(1), where a breed society carries out a breeding programme approved in accordance with Article 8(3), and, where applicable, Article 12, for a breed for which no breeding book exists in any Member State or third country included in the list provided for in Article 34, that breed society may enter in the main section of that newly established breeding book, purebred breeding animals or descendants from purebred breeding animals of different breeds or any animal which is judged by the breed society to conform to the characteristics of that new breed and, where applicable, fulfils the minimum performance requirements laid down in the breeding programme.

Outre les règles énoncées au paragraphe 1, point c), du présent chapitre, un organisme de sélection qui inscrit dans son livre généalogique un reproducteur de race pure de l'espèce équine déjà inscrit dans le livre généalogique créé par un autre organisme de sélection qui réalise un programme de sélection approuvé conformément à l'article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l'article 12 inscrit ce reproducteur de race pure sous le numéro d'identification qui lui a été attribué en vertu du règlement (UE) 2016/429 qui garantit l'unicité et la continuité de l'identification de cet animal et, sauf dérogation convenue d'un commun accord par les deux organismes de sélection concernés, sous le même nom, avec mention — conformément aux accords internationaux pour la race concernée — du code du pays de naissance.
In addition to the rules set out in point 1(c) of this Chapter, a breed society that enters in its breeding book a purebred breeding animal of the equine species which has already been entered in a breeding book established by another breed society carrying out a breeding programme approved in accordance with Article 8(3), and, where applicable, Article 12 shall enter that purebred breeding animal under the identification number ascribed to it under Regulation (EU) 2016/429 which shall ensure the uniqueness and continuity of the identification of that animal and, except where a derogation has been agreed by the two breed societies concerned, under the same name, with an indication, in accordance with international agreements for the breed concerned, of the code of the country of birth.

Dans son livre vert du 9 février 2011 intitulé "Quand les défis deviennent des chances: vers un cadre stratégique commun pour le financement de la recherche et de l'innovation dans l'UE", la Commission a recensé les principales questions relatives à la manière de réaliser ces objectifs ambitieux fixés dans la communication de la Commission du 19 octobre 2010 et a lancé un vaste processus de consultation, au cours duquel les parties prenantes et les institutions de l'Union ont largement approuvé les idées que le livre vert contenait.
The Commission Green Paper of 9 February 2011 entitled 'From Challenges to Opportunities: Towards a Common Strategic Framework for EU Research and Innovation funding' identified key questions on how to achieve the ambitious objectives set in the Commission Communication of 19 October 2010 and launched a broad consultation, in the course of which stakeholders and Union institutions largely agreed with the ideas presented therein.

Le règlement (CE) no 2680/1999 de la Commission du 17 décembre 1999 approuvant un système d'identification des taureaux destinés à des événements culturels ou sportifs (2) établit les dispositions relatives aux taureaux enregistrés dans les livres généalogiques d’organisations agréées.
Commission Regulation (EC) No 2680/1999 of 17 December 1999 approving a system of identification for bulls intended for cultural and sporting events (2), lays down provisions for such bulls registered to the herd books of specified organisations.

(11) Dans sa résolution du 15 mai 1997(6) sur le livre vert intitulé "Énergie pour l'avenir: les sources d'énergie renouvelables", le Parlement européen a expressément convié la Commission à approuver rapidement un programme renforcé, Altener II. Dans sa résolution du 18 juin 1998(7) sur la communication de la Commission intitulée "Énergie pour l'avenir: les sources d'énergie renouvelables - livre blanc établissant une stratégie et un plan d'action communautaires", il a demandé une augmentation substantielle de la dotation financière du programme Altener dans le programme-cadre relatif à l'énergie.
(11) In its resolution of 15 May 1997(6) on the Green Paper entitled "Energy for the future: Renewable sources of energy", the European Parliament urged the Commission to adopt as soon as possible a strengthened Altener II programme; in its resolution of 18 June 1998(7) on the Commission communication "Energy for the future: Renewable sources of energy White Paper for a Community strategy and action plan", it called for a clear increase in funding for the Altener programme in the energy framework programme;

2. Par dérogation au premier tiret du paragraphe 1, un animal peut être inscrit dans la section principale pour participer à un programme de croisement approuvé par l'organisation ou l'association d'élevage conformément aux règles dudit livre généalogique.
2. In derogation from the first indent of paragraph 1, an animal can be entered in the main section to take part in a cross breeding programme approved by the organization or association according to the rules of that stud-book.

2 . Les exigences mentionnées aux deuxième et troisième tirets du paragraphe 1 peuvent être différenciées selon que ladite femelle appartient à la race en question bien qu'elle n'ait pas d'origine connue ou qu'elle soit issue d'un programme de croisement approuvé par l'association d'éleveurs ou l'organisation d'élevage qui assure la tenue du livre généalogique .
2. The requirements mentioned in the second and third indents of paragraph 1 may be differentiated according to whether the female belongs to the breed although it has no known origin or was obtained from a crossing programme approved by the breeders' association or breeding organization.