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Analyse en intention de traiter
Analyse par intention de traiter
Analyse selon l'intention de traiter
Apporter de l’aide pour traiter les contentieux
Apporter une aide en cas de différends
Apporter une aide relative aux contentieux
Contrepartie adéquate
Contrepartie appropriée
Devise appropriée
Fournir de l’aide pour traiter les contentieux
Gestion appropriée des zones humides
Monnaie appropriée
Médicaments utilisés pour traiter l'hyperuricémie
Programme de Technologie Appropriée en Santé
Programme de technologie appropriée en santé
Technologie appropriée
Technologies appropriées
Traiter des informations personnelles sensibles

Vertaling van "appropriée de traiter " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
mort ou invalidité grave (kernictère) associée à une incapacité à identifier et traiter une hyperbilirubinémie chez un nouveau-né

Death or serious disability (kernicterus) associated with failure to identify and treat hyperbilirubinemia in neonates


analyse selon l'intention de traiter [ analyse par intention de traiter | analyse en intention de traiter ]

intention-to-treat analysis [ ITT analysis ]


technologie appropriée | technologies appropriées

appropriate technology


devise appropriée [ monnaie appropriée ]

appropriate currency


apporter de l’aide pour traiter les contentieux | fournir de l’aide pour traiter les contentieux | apporter une aide en cas de différends | apporter une aide relative aux contentieux

assist in litigation matters | assist with matters of litigation | assist with litigation matters | offer support with matters of dispute


Programme de technologie appropriée en santé [ Programme de Technologie Appropriée en Santé ]

Programme for Appropriate Technology in Health [ Program for Appropriate Technology in Health ]


être en possession d’informations à caractère personnel sensibles | travailler avec des informations personnelles sensibles | traiter des informations à caractère personnel sensibles | traiter des informations personnelles sensibles

handle personal information | handled personal identifable information | handle personal identifiable information | handle personally identifiable information


médicaments utilisés pour traiter l'hyperuricémie

Drugs used in hyperuricemia


gestion appropriée des zones humides

rational management of wetlands


contrepartie adéquate | contrepartie appropriée

adequate consideration adequate consideration | fair and valuable consideration
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il est donc nécessaire de déterminer les méthodes les plus appropriées pour traiter ces questions.

It is therefore necessary to define which methods are the most appropriate to deal with these issues.


En particulier, il sera nécessaire de déterminer les méthodes les plus appropriées pour traiter des questions de protection sociale liées aux soins de santé et de longue durée (assurer l'accès de tous en fonction des besoins et sans considération des ressources et faire en sorte que les besoins de soins de santé et de longue durée n'entraînent pas la pauvreté des patients et de leurs proches), des questions touchant à la santé publique et à la progression de meilleurs traitements médicaux et, enfin, des questions relatives à l'application des principes du marché intérieur dans le domaine des soins de santé (mobilité des patients, libre p ...[+++]

In particular, it will be necessary to specify which methods are the most appropriate to deal with social protection issues related to health and long-term care (ensuring access for all based on need and regardless of resources and ensuring that health and long-term care needs do not cause poverty to patients and their relatives), issues relating to public health and the advancement of better medical treatments and, finally, issues relating to the application of Internal Market principles in the area of healthcare (patient mobility, free provision of services).


Il examine en particulier si le système de notifications, de plaintes et d'enquêtes d'office permet à la Commission de traiter toutes les affaires pertinentes en matière d'aides d'État; si la Commission dispose de structures et de procédures appropriées pour traiter efficacement les dossiers dans les délais impartis, et peut améliorer l'évaluation de l'incidence du contrôle qu'elle exerce sur les aides d'État.

It examines in particular whether the system of notifications, complaints and ex-officio enquiries ensures that the Commission can handle all relevant state aid cases; whether the Commission has adequate structures and procedures in place for the effective handling of cases within the deadlines set, and can improve the monitoring of the impact of the state aid control.


La modification des conventions préventives de la double imposition conclues entre les États membres ne serait pas non plus une méthode appropriée pour traiter le problème, étant donné que chaque couple de pays pourrait arriver à une solution différente.

Amending Double Tax Conventions between Member States would not be a suitable method for addressing the matter, as each country pair may arrive at a different solution.


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Dans le cadre de ce rapport spécial, la Cour des comptes européenne a examiné si la Commission avait mis en place des procédures de nature à garantir une gestion efficace du contrôle des aides d'État, c'est-à-dire si le système de notifications, de plaintes et d’enquêtes d’office permettait à la Commission de traiter toutes les affaires pertinentes en matière d’aides d’État, si la Commission disposait de structures et de procédures de gestion appropriées pour traiter efficacement les dossiers d’aides d’État dans les délais impartis et ...[+++]

This European Court of Auditors’ (ECA) special report examines whether the Commission has implemented procedures that enable effective management of State aid control: does the system of notifications, complaints and own-initiative enquiries ensure that the Commission handles all relevant State aid cases; does the Commission have adequate management structures and procedures in place for effective handling of the State aid cases within the deadlines; and, does the Commission monitor the impact of its State aid control?


4. Les États membres peuvent encourager l’établissement de codes de paiement rapide, qui mettent en place des échéances de paiement clairement définies et une procédure appropriée pour traiter tous les paiements faisant l’objet d’un litige, ou toute autre initiative affrontant la question cruciale du retard de paiement et contribuant à développer une culture de paiement rapide, à l’appui de l’objectif de la présente directive.

4. Member States may encourage the establishment of prompt payment codes which set out clearly defined payment time limits and a proper process for dealing with any payments that are in dispute, or any other initiatives that tackle the crucial issue of late payment and contribute to developing a culture of prompt payment which supports the objective of this Directive.


Si l’OPCVM est géré par une société de gestion agréée dans un État membre autre que l’État membre d’origine de l’OPCVM, cette société de gestion devrait arrêter et mettre en place des procédures et des modalités appropriées pour traiter les plaintes des investisseurs, par exemple au moyen de dispositions appropriées dans les accords de distribution ou en indiquant une adresse dans l’État membre d’origine de l’OPCVM, qui ne devrait pas forcément être l’une des adresses de la société de gestion elle-même.

Where the UCITS is managed by a management company authorised in a Member State other than the UCITS home Member State, that management company should adopt and establish appropriate procedures and arrangements to deal with investor complaints, such as through appropriate provisions in distribution arrangements or through an address in the UCITS home Member State, which should not need to be an address of the management company itself.


Par principe, ce dernier constitue une instance appropriée où traiter cette affaire.

That is an appropriate forum where this matter can be dealt with as a matter of principle and policy.


Comme l'honorable sénateur Forrestall le sait, certains membres de la collectivité ont soulevé des questions sur la façon la plus appropriée de traiter de cette menace potentielle.

As the Honourable Senator Forrestall will know, certain members of the community have raised questions about the most appropriate method of dealing with the potential threat.


Le gouvernement fédéral a adopté d'autres lois plus appropriées pour traiter justement des questions linguistiques.

The federal government has other, more appropriate laws in place to address questions of language.


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