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Comptabilité
Compte tenu du droit de priorité invoqué
Compte tenu du rythme des adaptations possibles
Encoprésie fonctionnelle
Enurésie fonctionnelle
Français
Incontinence fécale d'origine non organique
Incontinence urinaire d'origine non organique
Psychogène
Tenue de comptabilité
Tenue de la comptabilité
Tenue des comptes
Tenue des livres
Tenue des livres comptables

Traduction de «applicables compte tenu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
application, compte tenu des peines imposées

applicability with reference to given sanctions


Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particu ...[+++]

Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une miction involontaire, diurne et nocturne, anormale compte tenu de l'âge mental de l'enfant et qui n'est pas lié à un trouble du contrôle vésical d'origine neurologique, à des crises épileptiques, ou à une anomalie organique de l'arbre urinaire. L'énurésie peut exister, de façon continue, depuis la naissance ou être précédée d'une période de contrôle de la fonction vésicale. Elle peut s'accompagner d'un trouble plus global des émotions ou du comportement. | Enurésie:fonctionnelle | (primaire) (secondaire) d'origine non organique | psychogène | Incontinence urinaire d'origine non ...[+++]

Definition: A disorder characterized by involuntary voiding of urine, by day and by night, which is abnormal in relation to the individual's mental age, and which is not a consequence of a lack of bladder control due to any neurological disorder, to epileptic attacks, or to any structural abnormality of the urinary tract. The enuresis may have been present from birth or it may have arisen following a period of acquired bladder control. The enuresis may or may not be associated with a more widespread emotional or behavioural disorder. | Enuresis (primary)(secondary) of nonorganic origin Functional enuresis Psychogenic enuresis Urinary inc ...[+++]


tenue des comptes | tenue de la comptabilité | tenue des livres | tenue des livres comptables | tenue de comptabilité | comptabilité

bookkeeping | book-keeping | book keeping | recordkeeping | maintenance of accounts


compte tenu de l'application rétroactive du changement apporté

after giving retroactive effect to the change


tenue des comptes | tenue des livres | tenue de la comptabilité | comptabilité

bookkeeping | recordkeeping


Colloque international sur l'application des codes et des guides de sûreté compte tenu des problèmes actuels de sûreté

International Symposium on Safety Codes and Guides in the Light of Current Safety Issues


compte tenu du droit de priorité invoqué

taking account of the priorities claimed


compte tenu du rythme des adaptations possibles

account being taken of the adjustments that will be possible


modélisation hydrologique opérationnelle distribuée compte tenu des incertitudes des paramètres et des données

distributed operational hydrologic modeling under parametric and input uncertainty
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Toute disposition législative modifiant la présente loi, ou influant sur son application, qui s’applique relativement à une période, à une opération ou à un événement auxquels s’appliquent les Règles de 1971 concernant l’application de l’impôt sur le revenu, partie III du chapitre 63 des Statuts du Canada de 1970-71-72, est considérée comme une disposition qui modifie les Règles de 1971 concernant l’application de l’impôt sur le revenu, partie III du chapitre 63 des Statuts du Canada de 1970-71-72, ou qui influe sur leur application, compte tenu ...[+++]adaptations nécessaires, dans la mesure où elle s’applique relativement à cette période, à cette opération ou à cet événement.

(2) Where a provision of an enactment amends this Act or affects the application of this Act and the provision applies to or with respect to a period, transaction or event to which the Income Tax Application Rules, 1971, Part III of chapter 63 of the Statutes of Canada, 1970-71-72, apply, the Income Tax Application Rules, 1971, Part III of chapter 63 of the Statutes of Canada, 1970-71-72, shall be read as if they had been amended o ...[+++]


(2) Toute disposition législative modifiant la présente loi, ou influant sur son application, qui s’applique relativement à une période, à une opération ou à un événement auxquels s’appliquent les Règles de 1971 concernant l’application de l’impôt sur le revenu, partie III du chapitre 63 des Statuts du Canada de 1970-71-72, est considérée comme une disposition qui modifie les Règles de 1971 concernant l’application de l’impôt sur le revenu, partie III du chapitre 63 des Statuts du Canada de 1970-71-72, ou qui influe sur leur application, compte tenu ...[+++]adaptations nécessaires, dans la mesure où elle s’applique relativement à cette période, à cette opération ou à cet événement.

(2) Where a provision of an enactment amends this Act or affects the application of this Act and the provision applies to or with respect to a period, transaction or event to which the Income Tax Application Rules, 1971, Part III of chapter 63 of the Statutes of Canada, 1970-71-72, apply, the Income Tax Application Rules, 1971, Part III of chapter 63 of the Statutes of Canada, 1970-71-72, shall be read as if they had been amended o ...[+++]


(2) Pour l’application de la présente loi, l’expression « personne non admissible » a la même signification que celle que prévoient le paragraphe 3(1) de la Loi sur l’examen de l’investissement étranger, chapitre 46 des Statuts du Canada de 1973-74, et ses règlements d’application, compte tenu des adaptations de circonstance, sauf que, jusqu’au 1 septembre 1987 :

(2) For the purposes of this Act, the expression “non-eligible person” has the same meaning as it has under subsection 3(1) of the Foreign Investment Review Act, chapter 46 of the Statutes of Canada, 1973-74, and the regulations made pursuant to that Act, with such modifications as the circumstances require, except that, until September 1, 1987,


Il serait utile que vous nous en disiez davantage au sujet de cette solution inadéquate et de son application, compte tenu de l'état des relations fédérales-provinciales, etc.

I think it would be helpful if you expanded that a bit in terms of what you mean by this inappropriate route and how it would work, given the state of provincial-federal relations and so on.


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procédures visant à établir les comptes et à en certifier l'exactitude, l'intégralité et la véracité, ainsi qu'à certifier que les dépenses sont conformes au droit applicable compte tenu des résultats de l'ensemble des audits;

procedures for drawing up the accounts and certifying that they are true, complete and accurate and that the expenditure complies with applicable law taking into account the results of all audits;


L'étude d'évaluation des incidences sur l'environnement à effectuer en vertu de la directive 85/337/CEE (voir point 3.1.1) doit montrer que les niveaux sonores perçus par les voisins le long des infrastructures nouvelles ou rénovées (soit les niveaux sonores produits par les trains interopérables, soit les niveaux sonores globaux équivalents de l'ensemble du trafic, en fonction des critères applicables) ne dépassent pas les niveaux sonores définis par les règles nationales applicables, compte tenu des caractéristi ...[+++]

The environmental impact assessment study to be carried out under Directive 85/337/EEC (see 3.1.1) must show that the noise levels perceived by neighbours along new or upgraded infrastructures (either noise levels generated by interoperable trains or global equivalent noise levels of the whole traffic, depending on the applicable criteria) do not exceed the noise levels defined by national rules in application, taking into account the noise emission characteristics of the interoperable trains as defined in the high-speed rolling stock TSI.


Ce qu'il faut, c'est confier à quelqu'un la tâche de régler ces problèmes d'horaire afin que les temps d'attente soient aussi courts que possible. À l'heure actuelle, il n'existe aucune pression dans ce sens (1145) [Français] M. André Harvey: Dans les recherches que vous avez faites en vue de recommander des modifications quant au nombre d'heures, avez-vous fait un schéma théorique de l'industrie pour vérifier si vos recommandations sont applicables, compte tenu des distances qui ne sont pas les mêmes qu'en Europe ou dans certains autres pays?

Right now there's no pressure in that direction at all (1145) [Translation] Mr. André Harvey: In the research that you have done in preparing the recommendations on changes to the number of hours, did you prepare a theoretical schedule for the industry to verify if your recommendations are applicable, given that the distances are not the same as they are in Europe or in some other countries?


La participation totale des Fonds prévue annuellement est compatible avec les perspectives financières applicables, compte tenu de la dégressivité visée à l'article 7, paragraphe 3, troisième alinéa.

The total contribution of the Funds planned for each year shall be compatible with the relevant financial perspective, taking account of the degressivity referred to in the third subparagraph of Article 7(3).


Le total de la participation des Fonds prévue annuellement est compatible avec les perspectives financières applicables, compte tenu de la dégressivité visée à l'article 7, paragraphe 3, troisième alinéa;

The total contribution of the Funds planned for each year shall be compatible with the relevant financial perspective, taking account of the degressivity referred to in the third subparagraph of Article 7(3);


La participation totale des Fonds prévue annuellement pour chaque cadre communautaire d'appui est compatible avec les perspectives financières applicables, compte tenu de la dégressivité visée à l'article 7, paragraphe 3, troisième alinéa;

The total contribution of the Funds planned for each year for each Community support framework shall be compatible with the relevant financial perspective, taking account of the degressivity referred to in the third subparagraph of Article 7(3);




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applicables compte tenu ->

Date index: 2020-12-22
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