Vertaling van "applicable aux pièces " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

pièces des application mobiles:sous-système d'application mobile | SSAM [Abbr.]
mobile application part | MAP [Abbr.]

accord de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions | accord révisé de 1958
Agreement of the United Nations Economic Commission for Europe concerning the adoption of uniform technical prescriptions for wheeled vehicles, equipment and parts which can be fitted to and/or be used on wheeled vehicles and the conditions for reciprocal recognition of approvals granted on the basis of these prescriptions | Revised 1958 Agreement

Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions
Agreement Concerning the Adoption of Uniform Technical Prescriptions for Wheeled Vehicles, Equipment and Parts Which Can Be Fitted and/or Be Used on Wheeled Vehicles and the Conditions for Reciprocal Recognition of Approvals Granted on the Basis of These Prescriptions

pièces de monnaie de collection [ pièces de collection | monnaies de collection | pièces de monnaie pour collectionneurs | pièces pour collectionneurs | monnaies pour collectionneurs | pièces de monnaie destinées aux collectionneurs | pièces destinées aux collectionneurs | monnaies destinées aux collec ]
collector coinage [ collector coins ]

conseiller en pièces détachées | magasinier en pièces détachées | conseiller en pièces détachées/conseillère en pièces détachées | vendeur-conseil en pièces détachées
bus parts operative | LGV service operative | bus and coach service operative | motor vehicles parts advisor

ingénieur pièces détachées | ingénieur pièces détachées/ingénieure pièces détachées | ingénieure pièces détachées
components engineer | components engineers | component engineer | component technology engineering expert

monteuse-assembleuse secteur pièces automobiles | monteur-assembleur secteur pièces automobiles | monteur-assembleur secteur pièces automobiles/monteuse-assembleuse secteur pièces automobiles
car parts assembler | lorry parts assembler | motor vehicle parts assembler | motor vehicle parts inspector

Comité des produits de caoutchouc destinés aux applications industrielles et aux pièces d'automobile
Committee on Mechanical Rubber Goods

Accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à roues
Agreement Concerning the Establishing of Global Technical Regulations for Wheeled Vehicles, Equipment and Parts which can be Fitted and/or Be Used on Wheeled Vehicles

salaire à la pièce | salaire aux pièces | rémunération à la pièce | rémunération aux pièces | salaire à la tâche
piece rate | piecework rate | piecework wage

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

b) les conditions pour établir et notifier à un demandeur les spécifications de navigabilité détaillées applicables aux pièces et équipements.
(b) conditions for establishing and notifying to an applicant the detailed airworthiness specifications applicable to parts and appliances.

Nous nous inquiétons du taux de droit de douane applicable aux pièces importées utilisées dans la fabrication de pièces d'automobile par des non-fabricants de pièces d'automobile.
We are concerned about the duty rate applicable to imported parts used in the manufacture of automobiles by non-auto parts manufacturers.

M. Hart: Les droits de douane applicables aux pièces d'automobile importées pour la fabrication n'ont pas été perçus, mais ils le sont pour les autres pièces.
Mr. Hart: The tariff has not been collected on auto parts imported for use in manufacturing, but it is collected.

De concert avec les fabricants de pièces d'automobile, nous souhaitons que le tarif douanier applicable aux pièces d'automobile soit rétabli à 2,5 p. 100, même si le tarif consolidé au Canada s'élève à 6 p. 100.
In concert with the automotive parts manufacturers, we are asking that the parts tariff be reinstated at 2.5 per cent, although the bound rate in Canada is 6 per cent.

M. Michael Sheridan, directeur, Relations gouvernementales, Ford du Canada Limitée: L'élimination du tarif applicable aux pièces de son niveau actuel d'environ 6 p. 100, soit le tarif consolidé pour les pièces, représente environ 700 $ pour chaque véhicule fabriqué au Canada.
Mr. Michael Sheridan, Director, Government Relations, Ford Motor Company of Canada Limited: The elimination of the parts tariff, from its current rate of roughly 6 per cent, which is the bound rate for the parts tariff, down to zero, would have an impact of about $700 for every vehicle produced in Canada.

3. Le paragraphe 1 n'est pas applicable aux pièces ou équipements d'origine ni aux pièces ou équipements qui ont fait l'objet d'une réception par type conformément à l'un des actes énumérés à l'annexe II, sauf si la réception porte sur d'autres aspects que ceux couverts au paragraphe 1.
3. Paragraph 1 shall not apply to original parts or equipment and to parts or equipment that are type-approved in accordance with any of the acts listed in Annex II, except where the approval relates to aspects other than those covered in paragraph 1.

Le règlement définit aussi des critères applicables aux pièces de collection et précise que les États membres ne peuvent, en général, émettre que deux pièces commémoratives par an.
It also lays down criteria for collector coins and stipulates that member states may in general only issue two commemorative coins per year.

2. L’exonération est applicable aux pièces de rechange, éléments ou accessoires spécifiques, s’adaptant aux objets considérés ainsi qu’aux outils à utiliser pour l’entretien, le contrôle, le calibrage ou la réparation desdits objets, pour autant que ces pièces de rechange, éléments, accessoires ou outils soient importés en même temps que ces objets ou, s’ils sont importés ultérieurement, qu’ils soient reconnaissables comme étant destinés à des objets admis précédemment en exonération ou qui seraient susceptibles de bénéficier de l’exonération au moment où celle-ci est demandée pour les pièces de rechange, éléments, accessoires spécifiques ou outils considérés.
2. Exemption shall apply to specific spare parts, components or accessories specifically for the articles in question and to the tools to be used for the maintenance, checking, calibration and repair of the said articles, provided that such spare parts, components, accessories or tools are imported at the same time as the said articles or, if imported subsequently, that they can be identified as being intended for articles previously exempt on admission or which would be eligible to be so exempt at the time when such entry is requested for the specific spare parts, components or accessories and tools in question.

les conditions pour établir et notifier à un demandeur les spécifications de navigabilité détaillées applicables aux pièces et équipements.
conditions for establishing and notifying to an applicant the detailed airworthiness specifications applicable to parts and appliances.

Ce critère n’est pas applicable aux pièces en plastique extrudé.
Excluded from this criterion are extruded plastic parts.