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Abus d'une substance psycho-active
Agent d'entretien de parc d'attractions
Agente d'entretien de parc d'attractions
Agente d'entretien de parc de loisirs
Aire de jeux
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Animateur en parc zoologique
Animatrice en parc zoologique
Autoparc
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Exploitant de parc animalier
Exploitant de parc zoologique
Exploitante de parc zoologique
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Parc artisanal
Parc commercial
Parc d'activités commerciales
Parc d'activités industrielles
Parc d'activités scientifiques
Parc d'activités technologiques
Parc d'attractions
Parc d'entreprises
Parc de loisirs
Parc de recherche
Parc de stationnement
Parc de stationnement automobile
Parc de technologie
Parc d’activités économiques
Parc industriel
Parc récréatif
Parc scientifique
Parc technologique
Parc à thème
Parc à voitures
Parc-autos
Parking
Psychose SAI
Pôle technologique
Résiduel de la personnalité et du comportement
Technoparc
Technopole
Terrain de jeu
Zone industriel
Zoning

Vertaling van "applicable au parc " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


parc d’activités économiques [ parc artisanal | parc commercial | parc d'activités commerciales | parc d'activités industrielles | parc d'entreprises | parc industriel | zone industriel | zoning ]

business park [ business estate | commercial estate | commercial park | industrial estate | industrial park | office park | Commercial areas(ECLAS) | Industrial areas(ECLAS) | industrial estates(UNBIS) ]


parc technologique [ parc d'activités scientifiques | parc d'activités technologiques | parc de recherche | parc de technologie | parc scientifique | pôle technologique | technoparc | technopole ]

technology park [ research park | science park ]


exploitant de parc animalier | exploitant de parc zoologique | exploitant de parc animalier/exploitante de parc animalier | exploitante de parc zoologique

zoo COO | zoo managing director | animal facility manager | aquarium chief operating officer


agente d'entretien de parc d'attractions | agente d'entretien de parc de loisirs | agent d'entretien de parc d'attractions | agent d'entretien de parc d'attractions/agente d'entretien de parc d'attractions

amusement park janitor | cleaners | amusement park cleaner | janitorial worker


parc de loisirs [ aire de jeux | parc à thème | parc d'attractions | parc récréatif | terrain de jeu ]

leisure park [ playground | recreation park | theme park | Recreation areas(ECLAS) | outdoor recreation(UNBIS) | playgrounds(UNBIS) ]


animatrice en parc zoologique | animateur en parc zoologique | animateur en parc zoologique/animatrice en parc zoologique

guest experience assistant | schools engagement officer | conservation educator | zoo educator


autoparc | parc à voitures | parc de stationnement | parc de stationnement automobile | parc-autos | parking

parking | parking area | parking lot | parking place | parking space


Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les règles uniformes de la Convention de Rome sont applicables « dans les situations comportant un conflit de lois, aux obligations contractuelles [6] c'est-à-dire les situations dans lesquelles tous les éléments ne sont pas connectés au système juridique d'un seul Etat, par exemple parce que les parties au contrat sont de nationalités différentes, ou sont domiciliées dans des États différents, ou encore parce que le contrat est conclu ou exécuté dans différents pays ou dans un pays différent de celui du juge saisi.

The uniform rules of the Rome Convention "apply to contractual obligations in any situation involving a choice between the laws of different countries", [6] i.e. in situations in which all the elements are not connected to the legal order of one and the same State. For instance, the parties to the contract may be of different nationality or domiciled in different States, or the contract may be made or performed in different countries or in a country different from that of the court hearing the case.


Forum shopping : // Ce terme désigne l'attitude d'une personne impliquée dans un litige international qui saisit le tribunal de tel ou tel pays non pas parce qu'il s'agit du tribunal le mieux placé pour connaître du litige, mais uniquement parce que celui-ci, en application de ses règles de conflit de lois*, appliquera la loi qui mènera au résultat le plus avantageux pour cette personne.

Forum-shopping: // The attitude of a person involved in an international dispute who takes his case to the court of a particular country not because it is best placed to hear the dispute but only because, under its rules on conflict of laws, it would apply the law giving the most advantageous result for this person.


Actuellement, les PME ne bénéficient cependant pas pleinement des opportunités que leur offre le marché unique, et ce en grande partie parce qu’elles ne sont pas informées des opportunités commerciales qui existent et des règles applicables dans d’autres États membres, et aussi parce qu’elles ne disposent pas des compétences linguistiques nécessaires.

Currently, however, SMEs do not fully benefit from the opportunities provided by the Single Market largely because of the lack of information on business opportunities and applicable rules in other Member States, as well as insufficient language skills.


f) la valeur des émissions de CO applicable au parc du véhicule ou le taux d’émissions de CO applicable au sous-parc du véhicule, selon le cas, et les valeurs et données utilisées pour calculer cette valeur ou ce taux;

(f) the CO emission value that applies to the fleet of the vehicle or the CO emission rate that applies to the subfleet of the vehicle, as the case may be, and the values and data used in calculating that value or rate; and


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b) la norme moyenne des émissions de CO applicable au parc et la norme d’émissions de CO applicable aux véhicules de chaque sous-parc, selon le cas;

(b) the CO emission standard that applies to the vehicles of each subfleet and the fleet average CO emission standard;


13. Sous réserve des articles 14, 20 et 21, l’entreprise doit veiller à ce que la valeur moyenne d’émissions d’équivalent CO de son parc d’automobiles à passagers et de son parc de camions légers pour l’année de modèle 2011 ou une année de modèle ultérieure ne dépasse pas la norme moyenne d’émissions d’équivalent CO applicable au parc de véhicules pour l’année de modèle en cause.

13. Subject to sections 14, 20 and 21, a company must ensure that the fleet average CO equivalent emission value for each fleet of its passenger automobiles and fleet of its light trucks of the 2011 and subsequent model years does not exceed the applicable fleet average CO equivalent emission standard for the model year in question.


13xddd Sous réserve des articles 14, 20 et 21, l’entreprise doit veiller à ce que la valeur moyenne d’émissions d’équivalent CO de son parc d’automobiles à passagers et de son parc de camions légers pour l’année de modèle 2011 ou une année de modèle ultérieure ne dépasse pas la norme moyenne d’émissions d’équivalent CO applicable au parc de véhicules pour l’année de modèle en cause.

13xddd Subject to sections 14, 20 and 21, a company must ensure that the fleet average CO equivalent emission value for each fleet of its passenger automobiles and fleet of its light trucks of the 2011 and subsequent model years does not exceed the applicable fleet average CO equivalent emission standard for the model year in question.


Alors, en ce sens, nous ne considérons pas vraiment qu'il s'agit d'un problème d'application uniforme, parce que chaque province a décidé des mesures à prendre selon son application de la loi.

There are a lot of them, but they're different for you than they are for Mr. Storseth, and they're different for everybody else in this room.


Lorsque l'intérêt public communautaire concernant l'application des articles 81 et 82 du traité le requiert, la Commission, agissant d'office, peut constater par voie de décision que l'article 81 du traité est inapplicable à un accord, une décision d'association d'entreprises ou une pratique concertée soit parce que les conditions de l'article 81, paragraphe 1, du traité ne sont pas remplies, soit parce que les conditions de l'article 81, paragraphe 3, du traité sont remplies.

Where the Community public interest relating to the application of Articles 81 and 82 of the Treaty so requires, the Commission, acting on its own initiative, may by decision find that Article 81 of the Treaty is not applicable to an agreement, a decision by an association of undertakings or a concerted practice, either because the conditions of Article 81(1) of the Treaty are not fulfilled, or because the conditions of Article 81(3) of the Treaty are satisfied.


Toutefois, tous les pays participant à la coopération Schengen ne sont pas membres de l’espace Schengen, soit parce qu’ils ne souhaitent pas la suppression des contrôles aux frontières avec les autres pays de cet espace, soit parce qu’ils ne remplissent pas encore les conditions requises pour l’application de l’acquis Schengen.

However, all countries cooperating in Schengen are not parties to the Schengen area. This is either because they do not wish to eliminate border controls or because they do not yet fulfil the required conditions for the application of the Schengen acquis




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applicable au parc ->

Date index: 2021-11-26
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