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Traduction de «appartenant à des espèces sensibles doivent provenir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
mollusques appartenant aux espèces sensibles,vectrices ou porteuses

molluscs belonging to vector,carrier or susceptible species
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Pour pouvoir être introduits, à des fins d'élevage ou de repeuplement, dans un État membre, une zone ou un compartiment déclarés indemnes d'une maladie donnée conformément aux articles 49 ou 50, les animaux d'aquaculture appartenant à des espèces sensibles doivent provenir d'un autre État membre, d'une zone ou d'un compartiment qui soient également déclarés indemnes de la maladie concernée.

1. In order to be introduced for farming or restocking into a Member State, zone or compartment declared free of a specific disease in accordance with Articles 49 or 50, aquaculture animals of species susceptible thereto shall originate from another Member State, zone or compartment also declared free of that disease.


Parmi ces conditions figurent des restrictions applicables à l’importation de certains lots d’animaux d’aquaculture et de produits issus de ces animaux appartenant à des espèces sensibles aux maladies des animaux aquatiques répertoriées à l’annexe IV, partie II, de la directive 2006/88/CE, ainsi que des exigences en matière de transport.

These provisions include restrictions on import on certain consignments of aquaculture animals and products thereof of species susceptible to the aquatic animal diseases listed in Part II of Annex IV to Directive 2006/88/EC and transport requirements.


de femelles d'autres espèces appartenant, pour les espèces sensibles à la brucellose, à un troupeau régulièrement contrôlé pour cette maladie dans le cadre d'un plan de surveillance approuvé par l'autorité compétente.

females of other species belonging, for species susceptible to brucellosis, to herds regularly checked for that disease under a control plan that the competent authority has approved.


de femelles d'autres espèces appartenant, pour les espèces sensibles à la tuberculose, à un troupeau régulièrement contrôlé pour ces maladies dans le cadre d'un plan de surveillance approuvé par l'autorité compétente.

females of other species belonging, for species susceptible to tuberculosis, to herds regularly checked for this disease under a control plan that the competent authority has approved.


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de femelles d'autres espèces appartenant, pour les espèces sensibles à la brucellose, à un troupeau régulièrement contrôlé pour cette maladie dans le cadre d'un plan de surveillance approuvé par l'autorité compétente.

females of other species belonging, for species susceptible to brucellosis, to herds regularly checked for that disease under a control plan that the competent authority has approved.


de femelles d'autres espèces appartenant, pour les espèces sensibles à la tuberculose, à un troupeau régulièrement contrôlé pour ces maladies dans le cadre d'un plan de surveillance approuvé par l'autorité compétente.

females of other species belonging, for species susceptible to tuberculosis, to herds regularly checked for this disease under a control plan that the competent authority has approved.


ii)de femelles d'autres espèces appartenant, pour les espèces sensibles à la tuberculose, à un troupeau régulièrement contrôlé pour ces maladies dans le cadre d'un plan de surveillance approuvé par l'autorité compétente.

(ii)females of other species belonging, for species susceptible to tuberculosis, to herds regularly checked for this disease under a control plan that the competent authority has approved.


iii)de femelles d'autres espèces appartenant, pour les espèces sensibles à la brucellose, à un troupeau régulièrement contrôlé pour cette maladie dans le cadre d'un plan de surveillance approuvé par l'autorité compétente.

(iii)females of other species belonging, for species susceptible to brucellosis, to herds regularly checked for that disease under a control plan that the competent authority has approved.


(2) La directive 91/67/CEE prévoit une dérogation auxdites exigences pour les espèces qui ne constituent pas un vecteur des maladies concernées, c'est-à-dire lorsqu'il a été démontré qu'il n'y a pas de transmission passive des maladies citées lors du transport d'animaux issus de l'aquaculture n'appartenant pas aux espèces sensibles, de leurs oeufs ou de leurs gamètes, d'une zone non agréée vers une zone agréée.

(2) Directive 91/67/EEC provides for a derogation from those requirements for species which are not a carrier of the diseases concerned, i.e. where it is shown that there is no passive transmission of those diseases when aquaculture animals, their eggs or gametes, not belonging to the susceptible species, are moved from a non-approved zone to an approved zone.


1. Sans préjudice des exigences relatives aux maladies visées à l'annexe A colonne 1 de la liste III, qui sont fixées selon la procédure prévue aux articles 12 et 13, la mise sur le marché de poissons, mollusques ou crustacés d'élevage vivants, soit n'appartenant pas aux espèces sensibles visées à l'annexe A colonne 2 des listes I et II, soit appartenant à ces espèces et pouvant véhiculer une ou plusieurs des maladies visées dans la colonne 1 des li ...[+++]

1. Without prejudice to the requirements for diseases referred to in Annex A, column 1 of list III, established in accordance with the procedure laid down in Articles 12 and 13, the placing on the market of live farmed fish (molluscs or crustaceans) not belonging to the susceptible species referred to in Annex A, column 2 of lists I and II as well as their eggs and gametes shall be subject to the following additional requirements:




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appartenant à des espèces sensibles doivent provenir ->

Date index: 2025-05-14
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