Vertaling van "appareils admis précédemment " (Frans → Engels) :

aux outils à utiliser pour l’entretien, le contrôle, le calibrage ou la réparation des instruments ou appareils, pour autant que ces outils soient importés en même temps que ces instruments ou appareils ou, s’ils sont importés ultérieurement, qu’ils soient reconnaissables comme étant destinés à des instruments ou appareils admis précédemment en franchise.
tools to be used for the maintenance, checking, calibration or repair of instruments or apparatus, provided that these tools are imported at the same time as such instruments and apparatus or, where they are imported subsequently, that they can be identified as being intended for instruments or apparatus previously admitted duty free.

aux pièces de rechange, éléments et accessoires spécifiques s’adaptant aux instruments et appareils mentionnés au paragraphe 1, pour autant que ces pièces de rechange, éléments et accessoires soient importés en même temps que ces instruments ou appareils ou, s’ils sont importés ultérieurement, qu’ils soient reconnaissables comme étant destinés à des instruments ou appareils admis précédemment en franchise;
spare parts, components or accessories specifically suitable for the instruments or apparatus referred to in paragraph 1, provided that these spare parts, components or accessories are imported at the same time as such instruments and apparatus or, where they are imported subsequently, that they can be identified as being intended for instruments or apparatus previously admitted duty free;

b) aux outils à utiliser pour l'entretien, le contrôle, le calibrage ou la réparation des instruments ou appareils, pour autant que ces outils soient importés en même temps que ces instruments ou appareils, ou s'ils sont importés ultérieurement, qu'ils soient reconnaissables comme étant destinés à des instruments ou appareils admis précédemment en franchise.
(b) tools to be used for the maintenance, checking, calibration or repair of instruments or apparatus, provided that these tools are imported at the same time as such instruments and apparatus, or if imported subsequently, that they can be identified as being intended for instruments or apparatus previously admitted duty-free.

a) aux pièces de rechange, éléments et accessoires spécifiques s'adaptant aux instruments et appareils, pour autant que ces pièces de rechange, éléments et accessoires soient importés en même temps que ces instruments ou appareils, ou, s'ils sont importés ultérieurement, qu'ils soient reconnaissables comme étant destinés à des instruments ou appareils admis précédemment en franchise;
(a) spare parts, components or accessories specifically for instruments or apparatus, provided that these spare parts, components or accessories are imported at the same time as such instruments and apparatus, or if imported subsequently, that they can be identified as being intended for instruments or apparatus previously admitted duty-free;

- qui ont été admis précédemment en franchise, dès lors que ces instruments ou appareils présentent encore le caractère scientifique au moment où est demandée la franchise pour les pièces de rechange, éléments ou accessoires spécifiques,
- which have previously been admitted duty-free, provided that such instruments or apparatus are still of a scientific nature at the time when relief is requested for the specific spare parts, components or accessories, or