Vertaling van "apparaître que ladite " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.
Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or stable deficit, or there can be one or more episodes with complete or incomplete remission. The diagnosis of schizophrenia should not be made in the presence of extensive depressive or manic symptoms unless it is clear that schizophrenic symptoms antedate the affective disturbance. Nor should schizophrenia be diagnosed in the presence of overt brain disease or during states of drug intoxication or withdrawal. Similar disorders developing in the presence of epilepsy or other brain disease should be classified under F06.2, and those induced by psychoactive substances under F10-F19 with common fourth character .5.

Les éléments concernant les points ... de ladite liste figurent à l'Addendum 1 du présent procès-verbal
information concerning items ... on the list is given in Addendum 1 to these minutes

sous réserve que ce membre n'ait pas d'attache avec ladite entité
provided that this member is not affiliated to that entity

... les ressortissants des Etats membres ne sont autorisés à utiliser le titre professionnel délivré par cette organisation ou association, ou son abréviation que s'ils produisent la preuve qu'ils sont membres de ladite organisation ou association.
... nationals of Members States shall only be entitled to use the professional title or designatory letters conferred by that organisation or association on proof of membership.

apparaître
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comparaître(1) | apparaître(2) | comparoir(3)
appear

commencer à apparaître
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apparaître [ se développer ]
develop

expiration d'un délai fixé par ladite autorité
expiry of a period specified by that authority

Convention du Conseil de l'Europe du 21 mars 1983 sur le transfèrement des personnes condamnées entre les Parties Contractantes qui sont Parties à ladite Convention
Council of Europe Convention on the Transfer of Sentenced Persons of 21 March 1983

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Afin d'éviter le vide juridique qui pourrait apparaître entre l'adoption du présent règlement et l'adoption de la directive relative à la formation des conducteurs professionnels de marchandises ou de voyageurs par route (COM(2001)0056), il convient que les dispositions indiquées de l'article 5 du règlement (CEE) n 3820/85 restent en vigueur jusqu'à l'adoption et la transposition de ladite directive.
To avoid the legal vacuum that might arise between the time when the regulation is adopted and adoption of the directive on the training of professional drivers for the carriage of goods or passengers by road (COM(2001) 56), the provisions of Article 5 of Regulation (EEC) No 3280/85, as set out above, should remain in force until the directive has been adopted and transposed.

5) Dans l'hypothèse où un pourcentage considérablement plus faible de travailleurs féminins que de travailleurs masculins serait en mesure de remplir la condition de deux années d'emploi imposée par la règle décrite au point 3 du dispositif, il incombe à l'État membre, en sa qualité d'auteur de la règle présumée discriminatoire, de faire apparaître que ladite règle répond à un objectif légitime de sa politique sociale, que ledit objectif est étranger à toute discrimination fondée sur le sexe et qu'il pouvait raisonnablement estimer que les moyens choisis étaient aptes à la réalisation de cet objectif».
5. If a considerably smaller percentage of women than men is capable of fulfilling the requirement of two years' employment imposed by the rule described in paragraph 3 of the operative part of this judgment, it is for the Member State, as the author of the allegedly discriminatory rule, to show that the said rule reflects a legitimate aim of its social policy, that that aim '

Une vérification de toutes les versions linguistiques a fait apparaître une erreur dactylographique dans ladite annexe.
A check of all language versions has discovered a typing error in that Annex.

= le rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur l'expérience acquise par les États membres depuis la mise en application de la directive 95/29/CE du Conseil modifiant la directive 91/628/CEE concernant la protection des animaux en cours de transport a fait apparaître des déficiences dans l'application des dispositions prévues par ladite directive notamment en ce qui concerne le respect des délais de route, des densités de chargement, le manque de soins aux animaux et des brutalités affligées aux animaux principalement lors des transports de longue durée;
= the report from the Commission to the Council and the European Parliament on the experience acquired by Member States since the implementation of Council Directive 95/29/EC amending Directive 91/628/EEC concerning the protection of animals during transport has brought deficiencies to light in the application of the provisions laid down by the aforementioned Directive, particularly with regard to compliance with travelling time limits and loading densities and the lack of care for, and brutal mistreatment of, animals, mainly on long journeys;

24. note qu'alors que le second rapport du comité d'experts indépendants a fait apparaître une inadéquation entre les ressources humaines à disposition de la Commission et les nouvelles tâches qui lui ont été confiées au cours des dix dernières années, comme un obstacle majeur au bon fonctionnement, et alors que cette observation a été largement reprise par les membres de l'ancienne et de la nouvelle Commission, celle-ci n'a jamais procédé à une réflexion politique de grande ampleur ni transmis à l'autorité budgétaire une demande globale basée sur une évaluation des tâches existantes et des nouvelles tâches ainsi que des défis à venir, par exemple l'élargissement, et s'est contentée de présenter un rapport contenant une demande d'augmentation des crédits de personnel accompagnée d'une liste suggérant les actions à interrompre ou à réduire - notamment LIFE, SAVE et ALTENER -, au cas où ladite demande ne serait pas acceptée;
24. Notes that, while the second report of the Committee of Independent Experts found that the imbalance between the human resources available to the Commission and the new tasks entrusted to it over the last ten years constituted a major obstacle to its efficient operation, and while the Members of both the previous and the present Commission broadly acknowledged the truth of that finding, the Commission has never undertaken a wide-ranging consideration of policy nor submitted to the budgetary authority a comprehensive request based on an evaluation of existing and new tasks and of the challenges ahead, such as enlargement, and is satisfied with tabling a report with a request for an increase in staff appropriations accompanied by a tentative list of activities to be discontinued or reduced - such as LIFE, SAVE and ALTENER - if this request is not agreed to;

C'est pourquoi, en accordant des aides aux stations-service qui bénéficient d'une telle clause, le gouvernement néerlandais peut apparaître comme dédommageant, en tout ou en partie, le fournisseur des obligations qui lui incombent en vertu de ladite clause.
Therefore, by granting the aid to service stations with a PMS clause, the Dutch government can be seen as compensating fully or in part the supplier for its obligations under this clause.

(3) considérant que la mise en oeuvre de la directive 89/552/CEE, ainsi que le rapport relatif à son application, ont fait apparaître la nécessité de clarifier certaines définitions ou obligations des États membres au titre de ladite directive;
(3) Whereas the application of Directive 89/552/EEC and the report on its application have revealed the need to clarify certain definitions or obligations on Member States under this Directive;

considérant que l'article 3 du règlement (CEE) no 2225/86 prévoit l'octroi d'une aide pour le sucre brut produit dans les départements français d'outre-mer et raffiné dans une raffinerie située dans les régions européennes de la Communauté dans la limite de quantités à déterminer selon les régions de destination en cause et séparément selon leur provenance; que la détermination de ces quantités doit être effectuée sur la base d'un bilan d'approvisionnement communautaire en sucre brut; que ces quantités ont été fixées par le règlement (CE) no 455/94 de la Commission (4), sur la base d'un bilan prévisionnel couvrant la période du 1er juillet 1993 au 30 juin 1994; que ce bilan faisait apparaître une quantité de 18 000 tonnes comme non disponible pour le raffinage en France au sens de la réglementation communautaire; que cette quantité en définitive étant susceptible d'être raffinée selon les conditions prévues par ladite réglementation, il y a lieu de rectifier en conséquence l'annexe du règlement (CE) no 455/94 avec effet au 1er mars 1994;
Whereas Article 3 of Regulation (EEC) No 2225/86 provides for the granting of an aid for raw sugar produced in the French overseas departments and refined in a refinery situated in the European regions of the Community within the limits of the quantities to be determined according to the regions of destination in question and separately according to origin; whereas those quantities must be determined on the basis of a Community supply balance sheet for raw sugar; whereas these quantities were fixed by Commission Regulation (EC) No 455/94 (4), on the basis of a forward estimate covering the period 1 July 1993 to 30 June 1994;

Ladite comptabilité matières doit permettre aux autorités douanières d'identifier les marchandises et de faire apparaître leurs mouvements.
The stock records must enable the customs authorities to identify the goods, and must record their movements.

considérant qu'il est nécessaire de faire apparaître, à ladite annexe V, les changements intervenus dans la législation du Royaume-Uni concernant la suppression des conditions de nationalité et de lieu de naissance;
Whereas the said Annex V should reflect those changes which have occurred in United Kingdom legislation concerning the abolition of the conditions which needed to be satisfied with regard to nationality and place of birth;