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Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
Primaire
Qui apparaît en premier lieu
Susceptible de poursuite en responsabilité
Tel qu'il apparaît dans...

Vertaling van "apparaît ne devrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more ...[+++]


le SME devrait contribuer à réduire les divergences d'évolution économique

the EMS itself ought to contribute to reducing divergences in economic performance


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


primaire | qui apparaît en premier lieu

primary | first




texture relique où l'olivine apparaît comme phase cumulus

relict cumulus olivine


Demande de passeport canadien faisant état d'un sexe différent du sexe qui apparaît sur ma preuve documentaire de citoyenneté

Request for a Canadian Passport Indicating a Sex Other than a Sex Shown on My Documentary Evidence of Citizenship
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Donc, si une technologie nouvelle apparaît, on devrait reconnaître que oui, il s'agit d'une nouvelle technologie, qu'il faut évaluer adéquatement en fonction de conditions standard, pour ensuite l'inclure au nombre des actes non pas expérimentaux mais désormais considérés comme faisant vraiment partie de la médecine courante.

So if a technology comes on board there should be a recognition that, yes, this is novel technology, it needs to be appropriately evaluated under standard conditions, and then it should be listed not as something experimental but something that's actually now really mainstream medicine.


Si, à un moment au cours de l'analyse, il apparaît clairement, sur la base d'indications sérieuses et concordantes, qu'une personne devrait être inscrite dans une autre catégorie de personnes prévue par la présente annexe que celle dans laquelle elle a été inscrite à l'origine, Europol ne peut traiter, pour cette personne, que les données autorisées pour la nouvelle catégorie, toutes les autres données devant être effacées.

If, at any time during the course of an analysis, it becomes clear on the basis of serious and corroborating indications that a person should be included in a category of persons, as defined in this Annex, other than the category in which that person was initially placed, Europol may process only the data on that person which is permitted under that new category, and all other data shall be deleted.


il apparaît au ministre que le montant des gains non ajustés ouvrant droit à pension, indiqués dans le registre des gains au compte d’un employé ou d’un ancien employé de cet employeur ou au compte de cette personne, est inférieur au montant qui devrait être ainsi indiqué dans ce registre, le ministre peut faire rectifier ce registre de sorte que ce dernier fasse état du montant des gains non ajustés ouvrant droit à pension dont il devrait faire état.

it appears to the Minister that the amount of the unadjusted pensionable earnings shown in the Record of Earnings to the account of an employee or former employee of that employer or to the account of that person is less than the amount that should be so shown in that Record, the Minister may cause the Record of Earnings to be rectified in order to show the amount of the unadjusted pensionable earnings of the contributor that should be so shown therein.


Il nous apparaît, dans l'éventualité où il y aurait des divergences ou des refus rendus par les agents de citoyenneté, qu'il devrait y avoir un mécanisme d'appel qui devrait se faire, non pas au ministre, comme on semble le souligner dans le mécanisme de recours et sur lequel M. St-Pierre s'entretiendra, officiellement devant la division d'appel de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié.

In our view, in the event of a discrepancy or a refusal by the citizenship official, an appeal should lie not to the minister, as provided for under the bill and as Mr. St-Pierre will discuss, but to the Appeal Division of the Immigration and Refugee Board.


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Dans ces cas, toutefois, le contexte dans lequel le document d’information clé pour l’investisseur apparaît ne devrait pas minorer son importance, ou donner à penser qu’il s’agit d’un document promotionnel ou que la documentation promotionnelle jointe est d’importance égale, voire supérieure, pour l’investisseur de détail.

In these cases, however, the context in which the key investor information document appears should not undermine the key investor information document, or imply that it is an item of promotional literature or that accompanying items of promotional literature are of equal or greater relevance to the retail investor.


l'ACCIS devrait être simple et uniforme, avec aussi peu d'exceptions que possible; l'assiette fiscale devrait être consolidée et facultative pour les entreprises; les règles appliquées pour déterminer l'ACCIS devraient être autonomes et ne posséder aucun lien officiel avec les normes comptables internationales (IAS/IFRS); la démarche actuelle, qui consiste à travailler en étroite coopération avec les experts, les entreprises et les milieux universitaires des États membres, apparaît comme la plus efficace qui soit.

The CCCTB should be simple and uniform with as few as possible exceptions; The tax base should be consolidated and optional for companies; The rules for calculating the CCCTB should be self-standing and not formally linked to the international accounting standards (IAS/IFRS); The current approach of working in close cooperation with Member States experts, business and academia is the most effective;


Dans ces cas, le nouveau projet de règle devrait faire l'objet d'un examen par la Commission, qui devrait adopter une décision s'il apparaît que le projet de règle n'est pas conforme à la législation communautaire ou qu'il établit une discrimination arbitraire entre les États membres ou constitue une restriction déguisée des opérations de transport ferroviaire entre ceux-ci.

In such cases the new draft rule should be subject to examination by the Commission, which should adopt a Decision if it appears that the draft rule is not in conformity with Community legislation or constitutes a means of arbitrary discrimination or a disguised restriction on rail transport operation between Member States.


Dans ces cas, le nouveau projet de règle devrait faire l’objet d’un examen par la Commission, qui devrait adopter une décision s’il apparaît que le projet de règle n’est pas conforme à la législation communautaire ou qu’il établit une discrimination arbitraire entre les États membres ou constitue une restriction déguisée des opérations de transport ferroviaire entre ceux-ci.

In such cases the new draft rule should be subject to examination by the Commission, which should adopt a Decision if it appears that the draft rule is not in conformity with Community legislation or constitutes a means of arbitrary discrimination or a disguised restriction on rail transport operation between Member States.


Ce programme, qui devrait être adopté prochainement, fournira des connaissances utiles pour promouvoir un développement harmonieux de l'Union et préciser la notion de cohésion territoriale, telle qu'elle apparaît dans l'article 16 du traité.

This programme, which should be adopted shortly, will provide useful information for promoting the harmonious development of the Union and define the concept of territorial cohesion, as it appears in Article 16 of the Treaty.


Les recommandations du Groupe se fondent sur cette proposition centrale et peuvent se résumer comme suit : - tout d'abord, l'exécution du programme d'achèvement du marché intérieur dans les délais fixés exige un recours plus systématique au principe de la reconnaissance mutuelle des réglementations nationales, un choix plus sélectif des domaines prioritaires, une législation communautaire moins complexe et des solutions efficaces à ce qui apparaît comme un sérieux problème d'observance de la loi communautaire; en aucun cas, la limite de 1992 ne devrait être recu ...[+++]

The recommendations of the group are based on this central proposition and can be summarized in the following points : i) the execution of the internal market programme within the deadline requires stronger reliance on the principle of mutual recognition of national regulations, a more selective choice of priority areas, a less complex Community legislation, and effective solutions for what is emerging as a serious problem of compliance with Community law. In no circumstances should the 1992 deadline be shifted; ii) monetary policy coordination and the mechanisms of the EMS have to be significantly strengthened if freedom of capital mov ...[+++]




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apparaît ne devrait ->

Date index: 2024-12-26
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