Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Accessoire fixe
Bien
Complication mécanique d'une sonde urinaire
Etats mentionnés en T82.0 dus à sonde
Exiger
Inspection par défi
Inspection par défiance
Inspection sur mise en demeure
Installations
Objet fixé à demeure
Retardataire
Sonde gastrique à demeure
Sonde à demeure
être en defaut
être en demeure
être en état de contumace

Traduction de «apparaît au demeurant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process ha ...[+++]


sonde à demeure | sonde gastrique à demeure

Einhorn indwelling stomach tube


accessoire fixe | bien (meuble) fixé à demeure | installations | objet fixé à demeure

fixture


exiger | mettre en demeure (mise en demeure: incitation formelle à exécuter ses obligations)

require (to)


Mise en demeure de produire une ou des déclarations de la taxe sur les produits et services [ Mise en demeure de produire une déclaration de la taxe sur les produits et services ]

Demand for Goods and Services Tax Return(s) [ Demand for Goods and Services Tax Return ]


Complication mécanique d'une sonde urinaire (à demeure)

Mechanical complication of urinary (indwelling) catheter


Etats mentionnés en T82.0 dus à:sonde (de):cystostomie | urétrale, à demeure

Conditions listed in T82.0 due to:catheter:cystostomy | urethral, indwelling |


s'il apparaît aux parties qu'une telle association doit étre étendue à d'autres comités présentant des caractéristiques similaires

if it appears to the Parties that such an association should be extended to other committees which present similar characteristics


être en demeure | retardataire | être en état de contumace | être en defaut

to be behind schedule with something (1) | in default (2) | to make default (3)


inspection par défi | inspection par défiance | inspection sur mise en demeure

challenge inspection | sudden inspection
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En ce qui concerne le financement, il apparaît que les fonds publics nationaux demeurent la principale source de financement des investissements dans le réseau RTE-T.

Concerning financing, it can be concluded that national public funding still contributed by far the largest part of the investments in the TEN-T network.


(9) La date de mise à la poste d’un avis ou d’une mise en demeure que le ministre a l’obligation ou l’autorisation d’envoyer par courrier à une personne est réputée être la date qui apparaît sur l’avis ou la mise en demeure.

(9) If a notice or demand that the Minister is required or authorized under this Act to send by mail to a person is mailed to the person, the day of mailing is deemed to be the date of the notice or demand.


(4) Le droit communautaire des brevets applicable au brevet communautaire ne doit pas se substituer aux droits des brevets des Etats membres ni au droit européen des brevets institué par la convention de Munich.En effet, il n'apparaît pas justifié d'obliger les entreprises à déposer leurs brevets comme brevets communautaires, les brevets nationaux et les brevets européens demeurant nécessaires aux entreprises ne désirant pas une protection de leurs inventions à l'échelle de la Communauté; en conséquence, le présent règlement ne porte ...[+++]

(4) Community patent law applicable to the Community patent should not replace the laws of the Member States on patents, nor European patent law as established by the Munich Convention. It would not in fact appear to be justified to require undertakings to apply for registration of their patents as Community patents, since national patents and European patents continue to be necessary for those undertakings which do not want protection of their inventions at Community level. This Regulation should therefore be without prejudice to the right of the Member States to grant national patents.


En effet, il n'apparaît pas justifié d'obliger les entreprises à déposer leurs marques comme marques communautaires, les marques nationales demeurant nécessaires aux entreprises ne désirant pas une protection de leurs marques à l'échelle de la Communauté.

It would not in fact appear to be justified to require undertakings to apply for registration of their trade marks as Community trade marks. National trade marks continue to be necessary for those undertakings which do not want protection of their trade marks at Community level.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
«considérant que le droit communautaire des marques ne se substitue toutefois pas aux droits des marques des États membres; que, en effet, il n’apparaît pas justifié d’obliger les entreprises à déposer leurs marques comme marques communautaires, les marques nationales demeurant nécessaires aux entreprises ne désirant pas une protection de leurs marques à l’échelle de la Communauté».

‘. the Community law relating to trade marks nevertheless does not replace the laws of the Member States on trade marks; . it would not in fact appear to be justified to require undertakings to apply for registration of their trade marks as Community trade marks; . national trade marks continue to be necessary for those undertakings which do not want protection of their trade marks at Community level’.


Le commissaire Franco Frattini, qui a déclaré à maintes reprises qu’il était nécessaire d’établir des relations transatlantiques amicales, n’a-t-il pas pour tâche première de résoudre ce problème sensible, qui apparaît au demeurant très futile par rapport à des questions essentielles pour les relations avec les États-Unis, telles que la lutte contre le terrorisme?

Is it not essential for Commissioner Franco Frattini, who very recently declared the need for good transatlantic relations, to solve this thorny problem, particularly as it appears so trivial against a background of such vital issues in relations with the USA as the fight against terrorism?


Il n’en demeure pas moins, eu égard aux taux de croissance de 4-5% qui sont pris plausiblement pour hypothèse, que l’ajustement programmé pour la période de 2004 à 2007 n’apparaît pas très ambitieux.

However, in spite of all these considerations and given plausibly assumed growth rates between 4 and 5%, the adjustment over the programme period 2004 to 2007 does not look very ambitious and is back-loaded.


Il apparaît que les régions italiennes n'ont pas encore élaboré les plans nécessaires, et que les inventaires requis demeurent également incomplets.

It appears that the Italian Regions have still not completed the necessary plans, and the required inventories also remain incomplete.


Il est très improbable que des voyages de transit demeurent en Autriche pour une période tellement longue qu'il n'apparaît aucune trace de leur sortie dans le système électronique.

It appears very unlikely that transit trips foresee such a long stay in Austria that their exit is no longer recorded by the electronic system.


Si les objectifs figurant dans ce document demeurent valables, il apparaît désormais clairement que l'efficacité de la politique communautaire peut être améliorée en renforçant le dialogue et la coopération et en ajustant les instruments existants.

While the strategic orientations contained in this document remain valid, there has been a realisation that there is scope for making EU policy more effective by broadening dialogue and co-operation and fine-tuning existing instruments.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

apparaît au demeurant ->

Date index: 2025-10-07
w