Traduction de «apparaissent ensuite lorsque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par une attitude de réserve vis-à-vis des étrangers et par une crainte ou une peur concernant les situations sociales nouvelles, inhabituelles, ou inquiétantes. Cette catégorie ne doit être utilisée que lorsque de telles craintes apparaissent dans la petite enfance, sont à l'évidence excessives et s'accompagnent d'une perturbation du fonctionnement social. | Evitement de l'enfance et de l'adolescence
Definition: In this disorder there is a wariness of strangers and social apprehension or anxiety when encountering new, strange, or socially threatening situations. This category should be used only where such fears arise during the early years, and are both unusual in degree and accompanied by problems in social functioning. | Avoidant disorder of childhood or adolescence

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les questions écrites apparaissent une première fois dans le Feuilleton des Avis lorsque l’avis est fourni, et sont ensuite ajoutées à la liste des questions inscrites au Feuilleton qui est consultable électroniquement et au Bureau .
Written questions appear once on the Notice Paper when notice is given, and are then moved to the list of questions on the Order Paperwhich is available electronically and at the Table.

Le rapport du Sénat no 413 (34) confirme d'ailleurs cette analyse puisqu'il y est indiqué que «[l]es économies d'impôt ainsi obtenues par les associés durant les premières années d'exploitation sont compensées par les suppléments d'impôt qui apparaissent ensuite, lorsque la structure de financement réalise des bénéfices».
Senate Report No 413 (34) confirms this analysis when it states that ‘[t]he tax savings thus obtained by the members during the first few years of operation are offset by the additional tax payable thereafter when the financing structure earns profits’.

L'honorable Gerald J. Comeau (leader adjoint du gouvernement) : Honorables sénateurs, conformément à l'article 27(1) du Règlement, je propose que, lorsque nous procéderons aux affaires du gouvernement, nous commencions avec les articles sous la rubrique « Rapports de comités », pour ensuite traiter les autres articles tels qu'ils apparaissent au Feuilleton.
Hon. Gerald J. Comeau (Deputy Leader of the Government): Honourable senators, pursuant to rule 27(1), I wish to inform the Senate that, when we proceed to Government Business, the Senate will begin with items under Committee Reports, followed by other items according to the order in which they appear on the Order Paper.

Il y a quelques années, lorsque j'étais un ministre du Québec, j'ai proposé à Irwin Colter, qui était à l'époque le ministre fédéral de la Justice, d'ajouter le Québec au processus actuel de nomination des juges de la Cour suprême, en autorisant le Québec à proposer différents noms; le gouvernement fédéral proposerait ensuite d'autres noms et un comité choisirait parmi tous ces noms et lorsqu'un nom apparaîtrait sur les deux listes, ce nom serait préféré à ceux qui apparaissent sur une seule des listes.
A couple of years ago when I was a Quebec minister, I proposed to Irwin Colter, at that time federal justice minister, to add Quebec to the current process for the appointment of the justices to the Supreme Court in allowing Quebec to propose different names, and that the federal government would propose different names, and that a committee would decide on the names, and when a name appears on both lists, these names should be preferred to the names that only appear on one list.

Dans la documentation fournie lors de la présentation du projet de loi, le gouvernement explique qu’une pratique s’est établie chez certains contrefacteurs, à savoir d’importer séparément les produits et les marques apparaissant sur les étiquettes, plutôt que d’importer des produits portant déjà des marques contrefaites30. Les étiquettes sont ensuite apposées sur les produits lorsqu’ils sont rendus au Canada.
In the documents provided when the bill was introduced, the government explains that some counterfeiters have developed a practice where they import the goods and the trademarks appearing on labels separately, instead of importing goods with counterfeit trademarks already attached to them.30 Once the goods arrive in Canada, the labels are attached.

Dans la documentation fournie lors de la présentation de la première version du projet de loi, le gouvernement expliquait qu’une pratique s’est établie chez certains contrefacteurs, à savoir d’importer séparément les produits et les marques apparaissant sur les étiquettes, plutôt que d’importer des produits portant déjà des marques contrefaites47. Les étiquettes sont ensuite apposées sur les produits lorsqu’ils sont rendus au Canada.
In documents prepared to support the first version of the bill, the government explained that some counterfeiters import goods and labels bearing trademarks separately and attach them once in Canada, instead of importing goods with counterfeit trademarks already attached to them.47