Vertaling van "antérieurs d appliquer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

technique de l'appliqué | technique d'appliqué | appliqué
appliqué

bras de lumière | bras d'applique | bras-applique | applique
wall sconce | sconce

tête d'un système nuageux dépressionnaire [ zone antérieure d'un système nuageux dépressionnaire | tête | zone antérieure ]
head of a cloud system of a depression [ front zone of a cloud system of a depression ]

tête d'un système nuageux [ zone antérieure d'un système nuageux | tête | zone antérieure ]
front zone sky [ frontal sky | fore sky | head of a depression ]

d'applique [ du type à applique ]
clamp-on

grue murale | grue applique | grue d'applique
wall crane

engagement de la présentation en dorso-antérieure | engagement de la présentation en position dorso-antérieure | engagement en dorso-antérieure | engagement en position dorso-antérieure
dorso-anterior position

appliquer des réglementations en matière de consommation d’alcool | appliquer des règles en matière de consommation d’alcool | appliquer des lois en matière de consommation d’alcool | appliquer les lois en matière de consommation d’alcool
enforce laws on drinking alcohol | impose alcohol regulations | enforce alcohol drinking laws | enforce drinking alcohol laws

charge antérieure | charge enregistrée antérieurement | grèvement antérieur
prior encumbrance

Guide des procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut de réfugié | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés au regard de la Convention de 1951 et du protocole de 1967 relaifs au statut des réfugiés
Handbook and Guidelines on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status | Handbook and Guidelines on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status under the 1951 Convention and the 1967 Protocol relating to the Status of Refugees | Handbook on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

BE, CZ, PT, RO, SE n'appliquent la procédure préliminaire qu'aux demandes introduites après l'adoption d'une décision sur une demande antérieure, alors que la Slovénie le fait aussi pour des demandes introduites après le retrait explicite de la demande, et DE, ES, EL, HU, LU, MT et NL appliquent les dispositions de la directive concernant la procédure préliminaire aux demandes introduites après une décision ou après le retrait explicite ou implicite de la demande antérieure.
BE, CZ, PT, RO, SE apply the preliminary procedure only to applications made after a decision has been taken on a previous application, while SI also does so for claims made after the explicit withdrawal of the application, and DE, ES, EL, HU, LU, MT and NL apply the Directive's rules on the preliminary procedure to claims made after either a decision or the explicit or implicit withdrawal of the previous application.

Cette disposition s'applique indépendamment du fait que le demandeur ait demandé à recevoir le rapport de recherche de l'Union européenne, à moins que le titulaire d'un enregistrement antérieur ou l'auteur d'une demande antérieure demande à ne pas recevoir cette notification.
The latter shall apply irrespective of whether the applicant has requested to receive the EU search report, unless the proprietor of an earlier registration or application requests not to receive the notification.

Lorsque les émissions annuelles vérifiées pour la période 2005-2007 n’étaient pas disponibles, la Commission a extrapolé, dans la mesure du possible, les chiffres d’émission correspondants à partir des émissions vérifiées des années antérieures en appliquant le facteur de 1,74 % en sens inverse.
Where annual verified emissions for the period 2005-2007 were not available, the Commission extrapolated, to the extent possible, the relevant emission figures from verified emissions in later years by applying the factor of 1,74 % in reverse direction.

Nonobstant les dispositions des paragraphes 2 et 3, une entité qui a appliqué les IFRS pour une période de reporting antérieure, mais dont les états financiers annuels antérieurs les plus récents ne contenaient pas de déclaration explicite et sans réserve de conformité aux IFRS, doit soit appliquer la présente norme, soit appliquer les IFRS de façon rétrospective selon IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs comme si elle n’avait jamais cessé d’appliquer les IFRS.
Notwithstanding the requirements in paragraphs 2 and 3, an entity that has applied IFRSs in a previous reporting period, but whose most recent previous annual financial statements did not contain an explicit and unreserved statement of compliance with IFRSs, must either apply this IFRS or else apply IFRSs retrospectively in accordance with IAS 8 Accounting Policies, Changes in Estimates and Errors as if the entity had never stopped applying IFRSs.

Les entités qui ont appliqué les IFRS pour la première fois à une période antérieure à l’entrée en vigueur d’IFRS 1 ou qui ont appliqué IFRS 1 à une période antérieure sont autorisées à appliquer l’amendement du paragraphe D8 de manière rétrospective dans la première période annuelle suivant l’entrée en vigueur dudit amendement.
Entities that adopted IFRSs in periods before the effective date of IFRS 1 or applied IFRS 1 in a previous period are permitted to apply the amendment to paragraph D8 retrospectively in the first annual period after the amendment is effective.

Si l’entité applique IAS 23 Coûts d’emprunt (révisée en 2007) pour une période antérieure, ces amendements doivent être appliqués à cette période antérieure.
If an entity applies IAS 23 Borrowing Costs (as revised in 2007) for an earlier period, those amendments shall be applied for that earlier period.

4. L'Office informe les titulaires d'une ►M1 marque de l'Union européenne ◄ antérieure ou d'une demande de ►M1 marque de l'Union européenne ◄ antérieure, cités dans le rapport de recherche de l'►M1 Union ◄ , de la publication, en vertu de l'article 152, paragraphe 1, de l'enregistrement international désignant l'►M1 Union ◄ ►M1 Cette disposition s'applique indépendamment du fait que le titulaire de l'enregistrement international ait ou non demandé à recevoir le rapport de recherche de l'Union européenne, à moins que le titulaire d'un enregistrement antérieur ou l'auteur d'une demande antérieure demande à ne pas recevoir cette notification.
4. The Office shall inform the proprietors of any earlier ►M1 EU trade marks ◄ or ►M1 EU trade mark ◄ applications cited in the ►M1 Union ◄ search report of the publication of the international registration designating the ►M1 Union ◄ as provided for in Article 152(1). ►M1 This shall apply whether or not the holder of the international registration has requested to receive the EU search report, unless the proprietor of an earlier registration or application requests not to receive the notification.

3. Le paragraphe 2 s'applique aux marques nationales antérieures visées à l'article 8, paragraphe 2, point a), étant entendu que l'usage dans la Communauté est remplacé par l'usage dans l'État membre où la marque nationale antérieure est protégée.
3. Paragraph 2 shall apply to earlier national trade marks referred to in Article 8(2)(a), by substituting use in the Member State in which the earlier national trade mark is protected for use in the Community.