Traduction de «antérieures ou pourrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

ajustements sur exercices antérieurs | redressements sur exercices antérieurs | redressements affectés aux exercices antérieurs | produits et charges sur exercices antérieurs | charges et produits sur exercices antérieurs | reprises sur provisions antérieures
prior period adjustments | prior year adjustments

engagement de la présentation en dorso-antérieure | engagement de la présentation en position dorso-antérieure | engagement en dorso-antérieure | engagement en position dorso-antérieure
dorso-anterior position

déclaration orale antérieure [ déclaration verbale antérieure | déclaration antérieure orale | déclaration antérieure verbale ]
prior oral statement [ previous oral statement | previous verbal statement | prior verbal statement ]

convention arbitrale antérieure au différend [ convention d'arbitrage antérieure au différend | convention arbitrale antérieure au litige | convention d'arbitrage antérieure au litige ]
predispute arbitration agreement

hémibloc gauche antérieur | hémibloc antérieur gauche | bloc fasciculaire antérieur gauche | bloc fasciculaire gauche antérieur
left anterior hemiblock | LAH | left anterior fascicular block | LAFB

charge antérieure | charge enregistrée antérieurement | grèvement antérieur
prior encumbrance

facette antérieure de la surface articulaire antérieure du segment antérieur de la face supérieure du calcanéum
anterior facet for talus of calcaneus

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

pelvectomie antérieure | exentération antérieure | exentération pelvienne antérieure
anterior pelvic exenteration | anterior exenteration

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans le cas de l'exclusion des personnes dans le paragraphe 515(9.1) proposé au sujet desquelles il existe un dossier de sorte que le juge puisse dire que la détention est fondée principalement sur toute condamnation antérieure, on pourrait prétendre que cet article rate le but visé.
The exclusion in the proposed section 515(9.1) of people in respect of whom there is a record so that the justice said detention was primarily because of a previous conviction, arguably, that section misses the mark.

Si les candidats doivent divulguer les postes politiques antérieurs, cela pourrait nuire au processus de nomination fondé sur le mérite, en vertu de la LEFP, car on pourrait estimer que cette information sera prise en compte durant le processus de nomination.
Asking candidates to disclose past political positions may jeopardize the merit-based appointment process under the PSEA in that it may be perceived that such information will be considered in the appointment process.

La question relative à la compatibilité de l’article 38, paragraphe 2, précité, avec les principes communautaires évoqués ci-dessus porte exclusivement sur les parties de ladite mesure établissant: a) la mise en place d’une orientation générale tendant à la protection des concessions accordées avant le changement de réglementation; b) l’introduction d’une obligation d’ouvrir les nouveaux points de vente à une certaine distance des points de vente antérieurs, qui pourrait aboutir, de fait, à garantir le maintien des positions commerciales antérieures.
The question concerning the compatibility of Article 38(2) with the abovementioned principles of Community law relates solely to the parts of that provision in which: (a) there is a general tendency to protect licences issued before the legal framework was amended; (b) obligations are introduced to open new sales points at a distance from those already authorised which could ultimately ensure de facto the maintenance of pre-existing commercial positions.

3. Dans les actions visées à l'article 96, points a) et c), l'exception de déchéance ou de nullité de la marque communautaire, présentée par une voie autre qu'une demande reconventionnelle, est recevable dans la mesure où le défendeur fait valoir que le titulaire de la marque communautaire pourrait être déchu de ses droits pour usage insuffisant ou que la marque pourrait être déclarée nulle en raison de l'existence d'un droit antérieur du défendeur.
3. In the actions referred to in Article 96(a) and (c) a plea relating to revocation or invalidity of the Community trade mark submitted otherwise than by way of a counterclaim shall be admissible in so far as the defendant claims that the rights of the proprietor of the Community trade mark could be revoked for lack of use or that the Community trade mark could be declared invalid on account of an earlier right of the defendant.

Si une personne a un intérêt, a eu des affiliations antérieures ou pourrait profiter ultérieurement d'un résultat ou d'une décision, et qu'elle ne peut pas séparer clairement ses intérêts d'une décision objective, alors il y a conflit.
If a person has an interest, has had prior affiliations, or has potential future benefits from an outcome or a decision, and no separation can be made between those interests and the unbiased decision-making process, then it is in conflict.

Selon votre expérience d'inspections antérieures, cela pourrait-il aggraver le cauchemar?
From your experience with previous inspections, could this exacerbate the nightmare?

Selon la Cour de justice, la compatibilité d'une aide nouvelle pourrait dépendre de l'existence d'une aide illégale antérieure qui n'a pas été remboursée, puisque l'effet cumulatif des aides pourrait fausser la concurrence dans le marché commun de manière significative.
According to the Court of Justice, the compatibility of a new aid could depend on the existence of a previous unlawful aid that has not been repaid, since the cumulative effect of the aids could distort competition in the common market to a significant extent.

Bien qu'elle soit déjà en ligne avec l'approche antérieure de la Commission, cette proposition pourrait être renforcée ultérieurement à la lumière de cette Communication et des éléments additionnels relatifs au déliement qui résulterait des débats au Conseil.
While already in line with the Commission's earlier approach to untying, this proposal could be further strengthened, in light of this Communication and any additional elements related to untying that will result from the debate on this in the Council.

3. Dans les actions visées à l'article 92 points a) et c), l'exception de déchéance ou de nullité de la marque communautaire, présentée par une voie autre qu'une demande reconventionnelle, est recevable dans la mesure où le défendeur fait valoir que le titulaire de la marque communautaire pourrait être déchu de ses droits pour usage insuffisant ou que la marque pourrait être déclarée nulle en raison de l'existence d'un droit antérieur du défendeur.
3. In the actions referred to in Article 92 (a) and (c) a plea relating to revocation or invalidity of the Community trade mark submitted otherwise than by way of a counterclaim shall be admissible in so far as the defendant claims that the rights of the proprietor of the Community trade mark could be revoked for lack of use or that Community trade mark could be declared invalid on account of an earlier right of the defendant.

Une exploitation sélective permet aux forêts de se régénérer et de retrouver leur état antérieur d'équilibre écologique à condition que des mesures appropriées de conservation soient prises et que des contrôles adéquats soient effectués; c) grâce à l'application d'une gestion forestière saine, l'exploitation des forêts tropicales destinées à la production de bois d'oeuvre pourrait devenir possible du point de vue technique et environnemental, viable sur le plan économique et bénéfique sur le plan social; - 2 - d) la conversion de certaines forêts en zones agricoles pourrait demeurer indispensable pour répondre aux impératifs du développement et de la lutte contre la pauvreté et pour tenir compte de la pression de l'opinion. Au cours des entretiens, la Commission a souligné la nécessité dd'une stratégie mondiale et d'un plan d'action dans le domaine de la coordination.
Selectively harvested forests are able to regrow and recover to their former state of eco-balance if appropriate conservation measures are taken and adequate controls introduced; c) through adherence to sustainable forest management practices, management of tropical forests designated for timber production can be technically and environmentally feasible, economically viable and socially beneficial; d) some conversion of forest to agricultural purposes might still be necessary to meet the needs for development, poverty redressal and the accommodation of population pressure/.- 2 - During the talks, the EC Commission highlighted the need for a worldwide strategy and an action plan for coordination.