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Ajustements sur exercices antérieurs
Bloc fasciculaire antérieur gauche
Bloc fasciculaire gauche antérieur
Charges et produits sur exercices antérieurs
Convention arbitrale antérieure au différend
Convention arbitrale antérieure au litige
Convention d'arbitrage antérieure au différend
Convention d'arbitrage antérieure au litige
Déclaration antérieure orale
Déclaration antérieure verbale
Déclaration orale antérieure
Déclaration verbale antérieure
Engagement de la présentation en dorso-antérieure
Engagement en dorso-antérieure
Engagement en position dorso-antérieure
Exentération antérieure
Exentération pelvienne antérieure
Hémibloc antérieur gauche
Hémibloc gauche antérieur
Implant de chambre antérieure
LIO de chambre antérieure
Lentille camérulaire
Lentille intra-oculaire de chambre antérieure
Lentille intraoculaire camérulaire
Pelvectomie antérieure
Produits et charges sur exercices antérieurs
Redressements affectés aux exercices antérieurs
Redressements sur exercices antérieurs
Reprises sur provisions antérieures

Traduction de «antérieure et exclut » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ajustements sur exercices antérieurs | redressements sur exercices antérieurs | redressements affectés aux exercices antérieurs | produits et charges sur exercices antérieurs | charges et produits sur exercices antérieurs | reprises sur provisions antérieures

prior period adjustments | prior year adjustments


engagement de la présentation en dorso-antérieure | engagement de la présentation en position dorso-antérieure | engagement en dorso-antérieure | engagement en position dorso-antérieure

dorso-anterior position


convention arbitrale antérieure au différend [ convention d'arbitrage antérieure au différend | convention arbitrale antérieure au litige | convention d'arbitrage antérieure au litige ]

predispute arbitration agreement


déclaration orale antérieure [ déclaration verbale antérieure | déclaration antérieure orale | déclaration antérieure verbale ]

prior oral statement [ previous oral statement | previous verbal statement | prior verbal statement ]


l'accord n'exclut pas l'application de mesures de compensation des prix

the Agreement does not preclude the application of price compensation measures


hémibloc gauche antérieur | hémibloc antérieur gauche | bloc fasciculaire antérieur gauche | bloc fasciculaire gauche antérieur

left anterior hemiblock | LAH | left anterior fascicular block | LAFB


une des délégations n'exclut pas la possibilité d'une non-intervention

one member does not exclude the possibility of justifying a nonaction


implant de chambre antérieure [ lentille intra-oculaire de chambre antérieure | LIO de chambre antérieure | lentille camérulaire | lentille intraoculaire camérulaire ]

anterior chamber implant [ anterior chamber IOL | anterior chamber intraocular lens | anterior chamber lens ]


pelvectomie antérieure | exentération antérieure | exentération pelvienne antérieure

anterior pelvic exenteration | anterior exenteration


Définition: Modification de la personnalité, persistant au moins deux ans, imputable à l'expérience traumatique d'une maladie psychiatrique sévère. Le changement ne peut pas s'expliquer par un trouble antérieur de la personnalité et doit être différencié d'une schizophrénie résiduelle et d'autres états morbides consécutifs à la guérison incomplète d'un trouble mental antérieur. Ce trouble se caractérise par une dépendance et une attitude de demande excessives vis-à-vis des autres, par la conviction d'avoir été transformé ou marqué par ...[+++]

Definition: Personality change, persisting for at least two years, attributable to the traumatic experience of suffering from a severe psychiatric illness. The change cannot be explained by a previous personality disorder and should be differentiated from residual schizophrenia and other states of incomplete recovery from an antecedent mental disorder. This disorder is characterized by an excessive dependence on and a demanding attitude towards others; conviction of being changed or stigmatized by the illness, leading to an inability to form and maintain close and confiding personal relationships and to social iso-lation; passivity, re ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les entreprises qui ont appliqué dans leurs déclarations fiscales antérieures la déduction de la survaleur financière résultant de prises de participations indirectes et qui ont déjà été soumises à une évaluation par l'administration fiscale ne pourront pas demander la rectification de leurs déclarations déjà remises. Toutefois, étant donné que la déduction est applicable sur une période de 20 ans, cela n'exclut pas la possibilité pour ces entreprises de déduire la survaleur financière dans des déclarations futures.

In the case of companies that included in their past tax declarations the deduction of the financial goodwill arising from indirect acquisitions and which had already been subject to the assessment of the tax administration, will not be able to request the rectification of the tax declarations already submitted; however, given that the deduction is spread out over 20 years, it does not preclude these companies from deducting the financial goodwill in future tax declarations.


Le domaine d’application de ces tests exclut les tests déjà effectués lors d’étapes antérieures: les tests réalisés au niveau des constituants d’interopérabilité et les tests effectués sur le sous-système dans un environnement simulé doivent être pris en compte.

The scope of these tests excludes tests already done in previous steps: tests performed at the level of interoperability constituents and tests performed on the subsystem in a simulated environment shall be taken into account.


Le domaine d’application de ces tests exclut les tests déjà effectués dans des étapes antérieures: les tests réalisés au niveau des constituants d’interopérabilité et les tests effectués sur le sous-système dans un environnement simulé doivent être pris en compte.

The scope of these tests excludes tests already carried out at earlier stages: tests performed on the interoperability constituents and tests performed on the subsystem in a simulated environment shall be taken into account.


Cela exclut toute publication au Journal officiel antérieure à cette date, sauf si une non-objection anticipée est concédée.

This precludes any publication in the Official Journal prior to that date, except where an early non-objection is granted.


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Monsieur le Commissaire, pourquoi la Commission exclut-elle le recours au maintien du domaine réservé tel que nous le connaissons, qui permet et garantit le service universel au bénéfice de tous les Européens, ce qui ne sera certainement pas le cas, les expériences précédentes le prouvent, avec les projets que vous proposez comme le prouvent les expériences antérieures.

Commissioner, why is the Commission ruling out retaining the reserved area with which we are familiar, which enables and safeguards the universal service for all Europeans, as would certainly not be the case with the projects you are proposing, as previous experience has demonstrated?


En outre, l’article 4 de l’accord d’attribution de la branche d’entreprise à AEP (à l’époque dénommée Gen.Co) indique que l’accord exclut tout litige éventuel concernant cette branche et que l’entreprise bénéficiaire ne répond d’aucun objet de litige survenant après le 1er décembre 2002 (date de l’accord), mais dont les éléments déclencheurs se seraient déroulés antérieurement.

Furthermore, Article 4 of the agreement to confer the branch to AEP (named at that time GEN.CO) says that any dispute concerning that branch would be left out from the agreement itself, and that the conferred undertaking would not be subject to any dispute that may arise, even if they would originate after December 1, 2002 (date of entering into effect of the agreement) but would be based on facts preceding that date.


Il exclut les délinquants qui purgent actuellement une peine pour des condamnations antérieures ainsi que ceux qui ont été condamnés pendant que le projet de loi faisait l'objet d'un débat au Parlement.

It excludes those offenders currently serving sentences for previous convictions as well as those convicted while the bill is being debated by Parliament.


Il convient de souligner un fait encore plus important: le groupe a établi que la privatisation d'une entreprise publique dans le cadre d'une vente à un acheteur indépendant et au prix du marché élimine l'effet positif de la subvention antérieure et exclut donc l'imposition de nouveaux droits compensateurs.

Most importantly, the Panel has established that the privatisation of a state-owned company in an arm's length sale for fair market value eliminates the benefit of previous subsidisation and rules out the imposition of further countervailing duties.


La définition contenue dans la proposition de la Commission provient de la législation antérieure de l'UE (directive 1999/35/CE du Conseil relative à un système de visites obligatoires pour l'exploitation en toute sécurité de services réguliers de transbordeurs rouliers et d'engins à passagers à grande vitesse) et exclut les enfants de moins d'un an.

The definition in the Commission proposal comes from earlier EU legislation (Council Directive 1999/35/EC on a system of mandatory surveys for the safe operation of regular ro-ro ferry and high-speed passenger craft services) and it excludes children under 1 year of age.


Il faut trouver le moyen de faire que les autochtones, non seulement du Yukon, mais de tout le Canada, qui veulent être, comme le dit le député, indépendants, vaillants et fiers, puissent participer à une économie dont la politique des gouvernements fédéraux antérieurs les exclut depuis des années.

We are also talking about equality of opportunity for all people. We have to find a way in which the aboriginal people, not only of Yukon but all across Canada who in his words want to be self-reliant, hard working and proud, can participate in an economy that has been denied them for many years because of policies of previous federal governments.


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