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AVAI
Annuel
Année
Année calendaire
Année civile
Année d'emballement
Année d'expansion
Année de calendrier
Année de calendrier civil
Année de calendrier courant
Année de suractivité
Année de travail
Année de vie ajustée en fonction de l'incapacité
Année de vie ajustée par le facteur invalidité
Année de vie ajustée sur l'incapacité
Année de vie corrigée de l'incapacité
Année de vie corrigée du facteur invalidité
Année du calendrier
Année grasse
Année homme
Année ouvrée
Année-personne
Autorisation de séjour pour les résidents à l'année
Autorisation de séjour à l'année
Autorisation à l'année
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
Conclut à ce qu'il plaise à la Cour
Fibres par cm³ et par année
Fibres par litre et par année
Fibres par ml et par année
La Commission conclut à ce qu'il plaise à la Cour
Permis de séjour annuel
Permis de séjour à l'année
Permis à l'année
Personne-année
Résident à l'année
Résidente à l'année
Titulaire d'un permis à l'année
Titulaire d'une autorisation à l'année
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Vertaling van "années conclut " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
année de travail | année ouvrée | homme/année | personne-année

man-year | person-year | staff-year


la Commission conclut à ce qu'il plaise à la Cour:

the Commission claims that the Court should:


conclut à ce qu'il plaise à la Cour

contends that the Court should


fibres/cm³ x années [ fibres par cm³ et par année | fibres/cm³ x nombre d'années | fibres par litre et par année | fibres par ml et par année | fibres/litre x nombre d'années | fibres/ml x nombre d'années | fibre/l x années ]

fibers/cm³ x years [ (fibers/cm³) yr | fibres/ml x year | fibres per ml x years | fibres/cm³ x year ]


résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident


année civile | année calendaire | année | année de calendrier | année du calendrier | année de calendrier civil | année de calendrier courant

calendar year | civil year


année de vie ajustée en fonction de l'incapacité [ AVAI | année de vie corrigée de l'incapacité | année de vie ajustée sur l'incapacité | année de vie corrigée du facteur invalidité | année de vie ajustée par le facteur invalidité ]

disability-adjusted life year [ DALY | disability-adjusted life-year | disability adjusted life year ]


autorisation à l'année | autorisation de séjour à l'année | autorisation de séjour pour les résidents à l'année | permis de séjour à l'année | permis de séjour annuel | permis à l'année

annual permit | one-year permit | annual residence permit


année d'expansion [ année grasse | année de suractivité | année d'emballement ]

boom year


année-personne (1) | année homme (2)

person-year | staff year [ PY ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le rapport de cette année conclut que l'évolution récente de la situation fait peser de graves menaces sur les droits fondamentaux.

This year's Report concludes that recent developments pose serious threats to fundamental rights.


Toutefois, à la suite du changement des règles de gestion des lignes budgétaires en 2002, qui exigent à présent de la Commission qu'elle conclut ses engagements juridiques la même année que l'engagement budgétaire, il n'était plus possible d'utiliser l'enveloppe de 7 millions d'euros allouée au titre du budget 2000 pour signer de nouveaux contrats avec les agents locaux (ALAT) et pour régler les frais généraux y afférents.

However, due to a change in the rules on the management of BA lines in 2002, requiring the Commission to conclude legal commitments in the same year as the year of the budgetary commitment, the commitment of EUR 7 million under the 2000 budget could no longer be used to sign new contracts for ALATs/Local agents and related overhead costs in 2002.


Elle conclut donc qu'il existe une aide d'État s'élevant à 9 millions d'EUR, soit la différence entre les montants a) et b) précités (la moitié seulement de la différence est comptabilisée pour la troisième année car le contrat de location a pris fin le 31 octobre 2012, c'est-à-dire au milieu de la troisième année) (162).

The Commission concludes that there is aid of an amount of EUR 9 million, i.e. the difference between points (a) and (b) above (for the third year only half of that difference is calculated, as the lease terminated on 31 October 2012, i.e. in the middle of the third year) (162).


8. Au plus tard à la fin de l'année civile suivant celle au cours de laquelle des programmes opérationnels conjoints ont été adoptés, la Commission conclut une convention de financement avec les autres pays participant à la coopération transfrontalière.

8. By the end of the calendar year following the year of adoption of joint operational programmes, the Commission shall conclude a financing agreement with the other cross-border cooperation participating countries.


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7. Si un État membre a constitué un dépôt portant intérêt ou s’est acquitté d’une amende annuelle au titre d’une année civile donnée et que le Conseil conclut ultérieurement, conformément à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1176/2011, que l’État membre a pris au cours de ladite année les mesures correctives recommandées, le dépôt constitué au titre de cette année-là majoré des intérêts acquis ou l’amende payée au titre de cette année-là lui sont restitués pro rata temporis.

7. If a Member State has constituted an interest-bearing deposit or has paid an annual fine for a given calendar year and the Council thereafter concludes, in accordance with Article 10(1) of Regulation (EU) No 1176/2011 that the Member State has taken the recommended corrective action in the course of that year, the deposit paid for that year together with the accrued interest or the fine paid for that year shall be returned to the Member State pro rata temporis.


Dans ce domaine, le rapport conclut que pour la deuxième année consécutive, les États membres sont en bonne voie de tenir cet engagement capital et même de dépasser l'objectif fixé.

The report concludes that for the second consecutive year the Member States are well on track to meet this essential commitment and may even exceed the target set.


Le rapport d'évaluation externe conclut que cette mesure n'a atteint que partiellement son objectif opérationnel au cours des quatre premières années du programme.

The external evaluation concludes that this measure has reached only partially its operational objective over the first four years of the programme.


Le rapport d'évaluation externe conclut que cette mesure n'a atteint que partiellement son objectif opérationnel au cours des quatre premières années du programme.

The external evaluation concludes that this measure has reached only partially its operational objective over the first four years of the programme.


Toutefois, à la suite du changement des règles de gestion des lignes budgétaires en 2002, qui exigent à présent de la Commission qu'elle conclut ses engagements juridiques la même année que l'engagement budgétaire, il n'était plus possible d'utiliser l'enveloppe de 7 millions d'euros allouée au titre du budget 2000 pour signer de nouveaux contrats avec les agents locaux (ALAT) et pour régler les frais généraux y afférents.

However, due to a change in the rules on the management of BA lines in 2002, requiring the Commission to conclude legal commitments in the same year as the year of the budgetary commitment, the commitment of EUR 7 million under the 2000 budget could no longer be used to sign new contracts for ALATs/Local agents and related overhead costs in 2002.


Compte tenu de ces éléments, la présente Communication exprime les préoccupations de la Commission quant aux chances de réaliser l' «augmentation substantielle prévue chaque année dans l'investissement per capita dans les ressources humaines » demandé à Lisbonne. Elle conclut que de nouveaux investissements dans l'éducation et la formation seront nécessaires, y compris (selon la situation de chaque pays) des investissements publics ciblés et des dépenses privées plus élevées en complément des financements publics.

In view of this, the Communication expresses the Commission's concern about the prospect of achieving the "substantial annual increase in per capita investment in human resources" called for at Lisbon, and concludes that new investment will be necessary in education and training, including (depending on countries' situation) targeted public expenditure and higher private spending which complements public funding.


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